77 D 604 Limite département 77/94 PONTEAU-COMBAULT N 4 PONTAULT-COMBAULT 77 D 152 D 607 FONTAINEBLEAU Limite département 77/45 NANTEAU-SUR-ESSONNE 77 D 606 Limite département 77/89 LA BROSSE-MONTCEAUX

Article Annexe

—

Fabrication de prothèses et orthèses podales. 32.50A-C Fabrication de prothèses et orthèses diverses. 32.50A-D Fabrication d'équipements médico-chirurgicaux. 32.50B-P Fabrication de lunettes de protection. 32.91Z-Z Fabrication d'articles de brosserie

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

Pour le coiffage, c'est le coup de peigne ou de brosse qui est retenu. Le travail de la coiffeuse professionnelle n'est évidemment pas évalué ici.

Article ANNEXE

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Alpes Bellevue ; Bel Air Vaulx-en-Velin Cité Tase, Cité de La Balme ; Ex ZUP, Grappinière, Petit Pont Vénissieux Les Minguettes ; Max Barrel Villefranche-sur-Saône Belleroche (1) ; Beligny Villeurbanne Bel Air, Les Brosses

LEGIARTI000050672726

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6640010 Parassay 641485 6636972 2021_01_28-1 Centre-Val de Loire Eure-et-Loir 2020_LOT3_ZN_28_01 LA FRAMBOISIERE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR SENTE AUX ANES 553706 6834812 2020_LOT3_ZN_28_01_S1 1 LES MESLIERS 553717 6834115 LES BROSSES

LEGIARTI000050672710

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Pierre 521897 6663075 2020_01_37-2 Centre-Val de Loire Indre-et-Loire 2019_LOT2_ZN_37_002 Saint Etienne de Chigny BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Bergerie 511303 6705182 2019_LOT2_ZN_37_002_S2 1 La queue de Merluche 510542 6704166 La Brosse

Article Annexe unique

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cuisson 2 foyers X 3 X X X X X 56 Une poubelle fermée propre et en bon état X 2 X X X X X 57 Equipement nécessaire pour nettoyer les sols, l'équipement doit être adapté aux types de sols (ex : 1 seau et un balai brosse

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