les actes de pénétration anale et vaginale, ont répondu aussi par l'affirmative à la circonstance aggravante de tortures ou d'actes de barbarie, en l'occurrence l'introduction d'une carotte et d'une brosse

formé par la société Geka, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 avril 2003), que la société L'Oréal est titulaire d'un brevet français n° 86 16626 couvrant une brosse

société Brasserie), titulaire d'un compte courant à la banque Rhône Alpes (Baralp), bénéficiait depuis plusieurs années d'une facilité de caisse ; qu'en 1995, la société Brasserie a sollicité un prêt

de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SARL BRASSERIE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brousse frères, société anonyme exploitant le garage "Le Relais

; que la société Cogera a résilié le contrat de financement qu'elle accordait à la société Bronner pour cette activité, puis lui a demandé de réduire progressivement ses encours ; que la société Bronner

Le 20 décembre 2016, la société La Grande Brasserie a initié une procédure de retrait litigieux, laquelle a été refusée par la société Chai 34. 3.

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 mars 2021), la société Brasserie Vanuxeem France (la société Vanuxeem) est un entrepositaire agréé qui exploite une activité de négoce d'alcools, notamment de bières brassées

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 30 JANVIER 2020 I - La Société Bresse

Viviane, - LA SOCIETE BRASSERIE DE L'HOTEL DE VILLE, - LA SOCIETE BASTION DE LA MER, - LA SOCIETE CAFE DE LA PAIX, - LA SOCIETE COGEFIMMAT, - LA SOCIETE ROC CLUB, - LA SOCIETE IMMONEIGE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bronx SRL, société de droit italien, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° K 94-17.198 formé par : - la société Brasserie Kronenbourg, société anonyme

Selon l'arrêt attaqué (Riom, 2 juin 2021), par contrat du 1er août 2013, la société Albatros a acquis de la société Brooks Instrument Europe Operations BV, aux droits de laquelle est venue la société Brooks

son préjudice, alors, selon le moyen : 1°/ que l'anormalité d'une porte vitrée résulte de sa fragilité excessive ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que la partie vitrée de la porte s'est brisée

Toutefois lorsque deux ou plusieurs petites brasseries coopèrent et que leur production annuelle additionnée ne dépasse pas 200 000 hl ces brasseries peuvent être traitées comme une seule petite brasserie

des dommages matériels, des pertes indirectes et des frais d'expertise ; que les responsables ont appelé en garantie leurs assureurs respectifs, la société GPA IARD et la société Mutuelle de l'Est-La Bresse

Y... a donné à bail à la société anonyme Brasserie Schutzenberger (la brasserie) un fonds de commerce de restaurant, ainsi qu'une licence de plein exercice et les locaux où il était exploité; qu'en

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que, selon la procédure, lors d'une réunion du comité d'entreprise de la société Brasserie

Sur le rapport de Mme Boisselet, conseiller, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de la société Brasserie Milles, et l'avis de M.

Yves X... que sur le pourvoi incident de la société Mack Brooks exhibitions limited ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société de droit britannique Mack Brooks exhibitions limited (société MBE