la maladie a été déclarée (53 ans), de la nature de ses lésions, du taux d'incapacité permanente partielle fixé (5 %) et du fait que [la victime] a vu un collègue de travail des suites d'un cancer broncho-pulmonaire

de démolition de structures industrielles, a déposé, le 18 juillet 2018, auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle pour une broncho-pneumopathie

l'aliment, l'air et l'eau des élevages des acquéreurs n'avaient pas été vérifiés, que l'expert avait reconnu qu'une partie de la mortalité constatée dans l'un des élevages était due à des phénomènes bronchitiques

de la victime, la cour d'appel a énoncé qu'« il ressort de la consultation du docteur [X] par les premiers juges le 17 décembre 2019, que celui-ci a retenu l'âge de l'assuré, le diagnostic du cancer broncho-pulmonaire

des relations de cause à effet entre l'accident du travail et les phénomènes respiratoires à type d'insuffisance respiratoire, d'une part, d'infections à répétition, d'autre part, entraînant des bronchites

sociale que de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; et alors, enfin, que le médecin expert a relevé que Christian Y... avait présenté une ou plusieurs hémorragies, d'origine, soit broncho-pulmonaire

pour maladie, est décédé le 20 février 2001 ; que sa veuve a établi le 1er juillet 2002 une déclaration de maladie professionnelle au titre du tableau n° 30 bis des maladies professionnelles (cancer broncho-pulmonaire

[K] présentait bien un cancer broncho-pulmonaire primitif. La condition médicale était donc satisfaite.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Besançon, 13 octobre 1992), que Jean X..., monteur en chauffage depuis 1964, a présenté en 1987 un cancer broncho-pulmonaire

demeurant à Perrigny-sur-l'Ognon ; "- le docteur D..., qui a tenté une réanimation par massage cardiaque et ventilation au ballon d'oxygène et qui a fait une injection de "bricanyl" (médicament broncho-dilatateur

[D] était atteint d'un « cancer broncho pulmonaire primitif » ; qu'en effet, alors que le certificat médical initial vise un « un adénocarcinome du lobe Supérieur Droit », le seul avis du médecin-conseil

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu que Paul X..., salarié de la société Franco-Belge de fabrication de combustibles, est décédé le 5 novembre 1992 d'un cancer broncho-pulmonaire

Le taux d'incapacité permanente partielle de 80 % lui a été attribué au titre des conclusions médicales suivantes : « cancer broncho-pulmonaire de classification T1b N1 MP ».

Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Y..., les observations de la société civile professionnelle ORTSCHEIDT et de Me BROUCHOT

Le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (le FIVA), par décision du 5 mars 2021, a rejeté la demande d'indemnisation du préjudice fonctionnel au titre du cancer broncho-pulmonaire, au motif que

médical initial faisait seulement état d'un « carcinome épidermoïde bronchique », sans mention du caractère primitif du cancer, tandis que le tableau n° 30 bis exigeait que soit caractérisé un « cancer broncho-pulmonaire

X... ayant sollicité la prise en charge à titre professionnel d'un broncho-emphysème avec polyglobulie secondaire, la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse), après avoir sollicité l'avis du comité

X..., atteint d'un cancer broncho-pulmonaire, reconnu comme maladie professionnelle par la Caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde, a présenté une demande d'indemnisation au Fonds d'indemnisation

D..., salarié de la société TBS, est décédé le [...] d'un cancer broncho-pulmonaire.

W..., salarié du 1er mars 1974 au 31 août 1985 de la société Solmer, aux droits de laquelle vient la société Arcelormittal Méditerranée (l'employeur), a été atteint d'un cancer broncho pulmonaire, pris