CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 NUMÉRO CFR NOM NAVIRE QUARTIER FRA000194077 HALTEN BANK BL FRA000221280 SUFFREN CN FRA000264979 LA MADDY BL FRA000273438 RICHARD BRUNO

LEGIARTI000040341950

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Conquista de Goa - 1510-1512 : Campanhas de Afonso de Albuquerque, Tribuna da História, 2008.

Article 12

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Antilles néerlandaises, les Bermudes, les Antilles britanniques, Belize, Caïque et Turques, Cayman, les îles Carolines, les îles Cook, le Falkland, la Géorgie du Sud (y compris les îles Sandwich du Sud), les îles Mariannes, Montserrat, Samoa, Tristan Da

Article 06

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 02

Code général des impôts, annexe IV

Pour bénéficier de l'amortissement exceptionnel prévu au premier alinéa de l'article 39 quinquies DA du code général des impôts, les matériels destinés à réduire le bruit mentionnés sur la liste qui figure au 2 doivent pouvoir être séparés des matériels

LEGIARTI000023420454

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de ressorts. 29.1 AA Fabrication de moteurs autres que pour les aéronefs, les automobiles, les motocycles. 29.1 AD Fabrication de turbines. 29.1 CA Fabrication de compresseurs. 29.1 CB Fabrication de pompes. 29.1 DA

Article 2

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Il analyse les conditions du développement de l'innovation da ns les entreprises, ainsi que du secteur de l'audiovisuel.A ce titre, il représente la direction dans les organismes ou comités qui contribuent au financement de l'innovation, notamment l'Agence

Article 86

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encontre d’un médecin sont les suivantes : - suspension du droit permanent à dépassement, du droit de pratiquer des honoraires différents pour une durée maximale de douze mois ; - suspension du droit à pratiquer des dépassements autorisés plafonnés (DA

Article ANNEXE 21

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jusqu'au chemin de Saint-Henri ; - chemin de Saint-Henri (ensemble des parcelles situées de chaque côté du chemin jusqu'à la montée de la Chaîne) ; - montée de la Chaîne (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la montée) jusqu'à la traverse Bruno-Razzoli

Article 16

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La majoration de coordination ne peut pas se cumuler avec la facturation d'un dépassement autorisé (DA) prévu à l’article 37.1 de la présente convention.

Article 2

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. ― Fédération française de savate, boxe française et disciplines associées (FFSBF DA).

Article Annexe 2

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D : détaché, decrescendo, développement, dialogue, dissonance, division (du temps), durée, dynamique, da capo, décibel, degré, diatonisme, distorsion du son, dodécaphonisme, dominante, etc.

Article Annexe II

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. - Secteur da la mycologie Diagnostic général 30 Examen visuel et par binoculaire 1 N 31 Grattage et examen microscopique.

Article 2

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savate 335 t 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport - Fédération française de savate boxe française et discipline associées (FFSBF DA

Article 10

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Art. 235 ter DA, Art. 235 ter GA-0 bis, Art. 235 ter H ter, Art. 235 ter HA A modifié les dispositions suivantes : -Code du travail Art. L6322-37, Art. L6331-1, Art. L6331-2, Art. L6331-9, Art. L6331-10, Art. L6331-11, Art. L6331-17, Art.

Article R9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 15

Code des pensions civiles et militaires de retraite

DURÉE MAXIMALEde la période d'interruption ou de réduction d'activité DURÉE MAXIMALE NE COMPORTANT PAS L'ACCOMPLISSEMENT DE SERVICESeffectifs et pouvant être prise en compte dans la constitution du droit à pension au titre de l'article L. 9-1° Cas da

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 01 > 88

Code du travail

1 500 < λ ≤ 1 800 T min 1 800 < λ ≤ 2 600 T min -3 2 600 < λ ≤ 10 6 T min - 7 Les grandeurs physiques d'exposition pertinentes d'un point de vue biophysique sont calculées au moyen des formules énoncées ci-dessous : E = (dP/dA

Article 3

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préjudice de l'application de la réglementation en vigueur rappelée à l'article 2, les dispositions ci-après seront prévues : Le stockage et toute manutention des éléments combustibles neufs ou irradiés seront réalisés de manière à exclure tout risque da

Article Annexe II

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P5 : : 28 : C6 : P6 : : 29 : C7 : P7 : : 30 : C8 : P8 : : 31 : C9 : : :------:---------:---------: : Jour : juillet : août : :------:---------:---------: : 1 : DA

Article Annexe 5

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FRA000232024 MERITUM TUOMST CH FRA000232592 THE ROLLING STONES CN FRA000238417 PETIT NORVEGIEN CN FRA000260875 AVEL MOR CN FRA000264979 LA MADDY BL FRA000265089 L'OURAGAN CN FRA000273438 RICHARD BRUNO

Article Annexe V

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L'EMIGRANT CN FRA000231932 LA BAVOLETTE CH FRA000232024 MERITUM TUOMST CH FRA000232592 THE ROLLING STONES CN FRA000238417 PETIT NORVEGIEN CN FRA000260875 AVEL MOR CN FRA000264979 LA MADDY BL FRA000265089 L'OURAGAN CN FRA000273438 RICHARD BRUNO

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