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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
53 résultats pour « Célia JEUDI »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article R103-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 04
Sa décision est publiée au Journal officiel de la République française au plus tard le troisième jeudi précédant le premier tour de scrutin.
Article 5
Avant le jeudi 28 mai 2020, délai de rigueur, les chefs d'établissement concernés font parvenir à l'adresse ucem-examens.ucem.igam@developpement-durable.gouv.fr l'état des notes obtenues par les candidats sous la forme d'un fichier dont le modèle est
Article R176-4-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 16 > 82
Dans les circonscriptions électorales d'Amérique, elle doit lui parvenir au plus tard le jeudi précédant le jour du scrutin, à dix-huit heures (heure légale locale).
Article 9
Lorsque la majorité absolue des suffrages exprimés n'est pas obtenue au premier tour de scrutin, les retraits éventuels sont portés à la connaissance du Conseil constitutionnel par les candidats, au plus tard à minuit le jeudi suivant le premier tour.
Article D645-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 00 > 92
Toutefois, dans le cas des vins commercialisés avec la mention " nouveau ", " primeur " ou pour les vins de liqueur " Muscat de Noël ", la date de mise en marché à destination du consommateur est fixée au troisième jeudi du mois de novembre de l'année
Article L3121-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 43 > 67
Pour les années où a lieu le renouvellement général des conseils départementaux, la première réunion se tient de plein droit le second jeudi qui suit le premier tour de scrutin.
LEGIARTI000035752007
Les obligations de service public imposées sont les suivantes : -2 allers et retours les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis selon le schéma Lannion-Paris-Lannion ; Les vols doivent être exploités sans escale intermédiaire entre Lannion et
Article Annexe 1
ZONE A ZONE B ZONE C Rentrée des enseignants (*) Mercredi 1er septembre 2010 Rentrée scolaire des élèves Jeudi 2 septembre 2010 Toussaint Samedi 23 octobre 2010 Noël Samedi 18 décembre 2010 Hiver Samedi 26 février
Article 1
coopération sanitaire de moyens de droit public, des commissions administratives paritaires nationales de la fonction publique hospitalière et du comité consultatif national institué par l'article 25 de la loi du 9 janvier 1986 susvisée, est fixée au jeudi
Article Annexe
fréquences : Les services doivent être exploités sans changement d'appareil entre Strasbourg et Amsterdam à raison au minimum, de 7 allers et retours par semaine pendant 46 semaines, et notamment à raison d'un aller et retour au minimum les lundis et jeudis
Article R34
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 77 > 93
Elle est chargée : - d'adresser, au plus tard le mercredi précédant le premier tour de scrutin et, en cas de ballottage, le jeudi précédant le second tour, à tous les électeurs de la circonscription, une circulaire et un bulletin de vote de chaque candidat
Article Annexe III
ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017 Jeudi 3 novembre 2016 Mardi 3 janvier 2017 Lundi 6 mars 2017 Lundi 27 février 2017 Lundi 20 février 2017 Mardi 2 mai 2017 Lundi 24 avril 2017 Mardi 18 avril 2017
Article L267
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 64 > 52
Les déclarations de candidatures doivent être déposées au plus tard : - pour le premier tour, le troisième jeudi qui précède le jour du scrutin, à dix-huit heures ; - pour le second tour, le mardi qui suit le premier tour, à dix-huit heures.
Article D521-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 98 > 29
Les heures d'enseignement sont organisées les lundi, mardi, jeudi et vendredi et le mercredi matin, à raison de cinq heures trente maximum par jour et de trois heures trente maximum par demi-journée.
LEGIARTI000023411924
jeudi 14 juillet Ile-de-France, Bretagne, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Pays de la Loire. Samedi 16 juillet National. Dimanche 17 juillet National. Vendredi 22 juillet National. Samedi 23 juillet National.
Heure de fin de service Amplitude journalière (en heures) Permanence Tâches complémentaires ou activités annexes Signature Type 1/2/3 Employeur* (2) Salarié Début Fin Lieu (1) Lundi Mardi Mercredi Jeudi
Article Annexe 2
Jeudi 3 novembre 2011 Mardi 3 janvier 2012 Lundi 27 février 2012 Lundi 12 mars 2012 Lundi 5 mars 2012 Lundi 23 avril 2012 Lundi 7 mai 2012 Lundi 30 avril 2012 (*) Deux demi-journées (ou un horaire
Lorsque les vacances débutent un mercredi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le mardi après les cours et la rentrée le jeudi.
LEGIARTI000050745256
ANNEXE Capacité arrivée Pour la saison haute : TRANCHE HORAIRE LUNDI AU JEUDI VENDREDI, SAMEDI, DIMANCHE 6h45 à 6h59 3 3 7h à 7h59 8h à 8h59 4 9h à 9h59 4 10h à 10h59 7 11h à 11h59 12h à 12h59 13h à 13h59 14h à 14h59 15h à 15h59
LEGIARTI000047548017
mois de janvier Vosges (88) Tout le département Soldes d'hiver : premier jour ouvré du mois de janvier Guadeloupe (971) Tout le département Soldes d'hiver : premier samedi de janvier Martinique (972) Tout le département Soldes d'été : premier jeudi
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