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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
48 résultats pour « Camille LAMY-ROUSSEAU »
CodexAI
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48 résultats pour « Camille LAMY-ROUSSEAU »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE 14
communale avec Ris-Orangis) ; - chemin de l'Orme-Pomponne (limite communale avec Ris-Orangis) de la parcelle AV n° 50 jusqu'à l'autoroute A 6 ; - limite autoroute A 6 jusqu'aux limites sud des parcelles AT n° 124 et AT n° 123 ; - avenue Jean-Jacques-Rousseau
LEGIARTI000022449911
PZC2 PZC3 PZC4 Liévin Liévin Cokerie de Liévin PZC1 PZC3 PZC4 Noeux Labourse Cokerie de Noeux les Mines PZC1 PZC4 PZC6 PZC9 Noeux les Mines PZC5 PZC7 PZC8 Raismes Raismes Usines Rousseau
Article 2-4
du parc départemental Georges Valbon, 55, avenue Waldeck-Rochet, 93120 La Courneuve ; - du 26 juillet au 11 août 2024 puis du 28 août au 1er septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Stains, situé au parc derrière la piscine René Rousseau
Article Annexe
Fontenay-sous-Bois: 208 Ateliers : 16, rue Jean-Jacques-Rousseau et 111, rue Pasteur, à Vincennes (voir Vincennes). Ivry-sur-Seine : 209 Sous-station : 68, rue de Paris.
Article (10 à 14)
Capelle SAINT-AFFRIQUE 12 Boulevard de la Capelle Rue du chanoine Coste SAINT-AFFRIQUE Rue des Douze Etoiles SAINT-AFFRIQUE 12 Rue des Douze Etoiles Boulevard de la Capelle SAINT-AFFRIQUE Boulevard Camille
Article (35 à 38)
943 D 920 CHATEAUROUX Limite département 36/18 URCIERS 36 D 990 D 920 CHATEAUROUX D 927 NEUVY-SAINT-SEPULCHRE 36 Avenue Charles de Gaulle Rue du Pont Neuf CHATEAUROUX Rue Jean-Jacques Rousseau
LEGIARTI000032711150
Montreuil 93 Centre hospitalier de Saint-Denis Saint-Denis 93 Centre cardiologique du Nord Saint-Denis 93 Clinique de l'Estrée Stains 93 Hôpital privé du Vert-Galant Tremblay-en-France 94 Hôpital Saint-Camille
Article ANNEXE
Commune de Paris. 96 Vitry-sur-Seine. 1 € 483 631,42 € 94081CF0245 87, rue Constant-Coquelin. 21 Vitry-sur-Seine. 1 € 3 375,50 € 94081CJ0002 23, cours Lathan. 200 Vitry-sur-Seine. 11 200 € 10 285,98 € 94081CO0114 46 bis, rue Camille-Blanc
LEGIARTI000023732832
Auxerre, Beine, Bernouil, Béru, Bleigny-le-Carreau, Chablis, Champvallon, La Chapelle-Vaupelteigne, Charentenay, Chemilly-sur-Serein, Cheney, Chichée, Chitry, Collan, Coulanges-la-Vineuse, Courgis, Cravant, Dannemoine, Dyé, Epineuil, Escolives-Sainte-Camille
LEGIARTI000050066316
Lycée professionnel Blaise Pascal - Marseille 12e Arrondissement 0130062X Lycée professionnel Frédéric Mistral - Marseille 8e Arrondissement 0130064Z Lycée professionnel Jean Brochier - Marseille 10e Arrondissement 0130068D Lycée professionnel Camille
Article ANNEXE
Alise-Sainte-Reine Partie du site d'Alésia. 21 Bussy-le-Grand Château de Bussy-Rabutin. 21 Châteauneuf Château de Châteauneuf. 21 Nolay Halles de Nolay. 58 Champallement Site gallo-romain du Bois-de-Compierre. 89 Escolives-Sainte-Camille
LEGIARTI000027152458
Ruisseau de Menneville BOULONNAIS E5300660 Ruisseau le Petit Hasard BOULONNAIS E5300670 Ruisseau de la Haute Faude BOULONNAIS E5300680 La Caurie BOULONNAIS E5300690 Le Grand Val BOULONNAIS E5300700 Ruisseau de Lamy
Article 1
Musée Camille Claudel. Troyes. Musée d'art moderne. Troyes. Musée des beaux-arts et d'archéologie. Troyes. Musée de la Renaissance en Champagne. Troyes. Musée de la maille-mode et industrie. Troyes.
Article Annexe I
: 182500025 00123 CCI du Jura, 33, place de la Comédie, BP 377, 39016 Lons-le-Saunier, téléphone : 03-84-24-15-76, fax : 03-84-24-54-62, Siren/Siret : 183900026 00018 Languedoc-Roussillon CCI de Carcassonne-Limoux-Castelnaudary, 3, boulevard Camille-Pelletan
Article Annexe
Fontenay-sous-Bois et Vincennes 87 Ateliers du matériel roulant ferroviaire dits de Fontenay : parcelle AZ 39, sise 16, rue Jean-Jacques-Rousseau, et rue Pasteur, sans numéro, à Fontenay-sous-Bois, parcelle J11 sise rue Pasteur, sans numéro, à Vincennes
Article ANNEXE 1
Ile-de-France 1911 1911 910150069 910150069 Hopital Privé Les Magnolias AC MCO 14 290,00 14 290,00 Ile-de-France 1911 1911 910150077 910150077 CMP Varennes Jarcy DAF SSR 27 839,50 27 839,50 Ile-de-France 1941 1941 940000649 940150014 Hôpital Saint-Camille
Article annexe I (suite)
c) 816 Ressort spirale fixé sur dispositif muni d'une palette de déclenchement. 9 Jean-Jacques Rousseau, Vitry (94). Longueur totale : 34 cm Ressort lame : 22 cm 811 Piège à déclenchement par une palette avec barre en U.
Article 2
Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental des Pyrénées-Orientales ; 8° Le 16 mai 2024, le site de célébration de Carcassonne, situé sur le parking adjacent à la porte narbonnaise de la cité médiévale de Carcassonne, incluant la rue Camille
Article Liste II
Autres formes 0,10 0,001 0,05 Ester éthylique de l'acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4 (péthidine) et ses sels Toutes formes 0 0 0 Gouttes noires anglaises Toutes formes 0 0 0 Laudanum de Sydenham et de Rousseau
LEGIARTI000023732833
Auxerre, Beine, Bernouil, Béru, Bleigny-le-Carreau, Chablis, Champvallon, La Chapelle-Vaupelteigne, Charentenay, Chemilly-sur-Serein, Cheney, Chichée, Chitry, Collan, Coulanges-la-Vineuse, Courgis, Cravant, Dannemoine, Dyé, Epineuil, Escolives-Sainte-Camille
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