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15 462 résultats pour « Carnel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723dbcd5801467740f17a

Cassation

2 juillet 2002

2 juillet 2002

X... a été engagé le 29 février 1976 par la société Lermite en qualité de manutentionnaire cariste, coefficient 120, de la Convention collective nationale des carrières et matériaux ; que, le 27 décembre

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

SERRURERIE DE CARNELLE

SIREN 820521029Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

Jugement de clôture pour extinction du passif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.

03/07/2026

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Créations

CARNELLE, Charlie

SIREN 812477297Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

28/06/2026

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Dépôts des comptes

CARNELE

SIREN 525265617Greffe du Tribunal de Commerce de tours

17/04/2026

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Dépôts des comptes

CARNEL SERVICE PLUS

SIREN 392772588Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

05/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

STE PEPINIERES CARNEL SARL

SIREN 342810116Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

03/04/2026

Voir →

CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b6ff

Cassation

26 juin 1973

26 juin 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 28 DE LA LOI DU 31 DECEMBRE 1964 ; ATTENDU QUE, POUR REPOUSSER L'ACTION DE LA SOCIETE " CAREL ", DONT LE SIEGE EST A PARIS, PROPRIETAIRE DE LA MARQUE " CAREL " PAR

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100438

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

La livraison du véhicule est intervenue le 3 octobre 2014 et s'est accompagnée de la remise aux acquéreurs du carnet d'entretien faisant apparaître une intervention effectuée sur celui-ci le 31 mai 2012

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CC

comm

61372312cd580146774050a7

Cassation

7 avril 1998

7 avril 1998

cour d'appel de Douai (8e Chambre), au profit : 1°/ de la société Schoonberg, société anonyme dont le siège social est ..., chemin départemental n° 2, 59390 Spycker, 2°/ de la société Holding carrières

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CC

soc

61372236cd580146773fb202

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

, une indemnité "complémentaire, forfaitaire et définitive", une indemnité compensatrice de congés payés, le montant de son carnet de réserve et qu'il conserverait le bénéfice de l'appartement qu'il occupait

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cr

613725b1cd5801467741fd28

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

la verbalisation, est erroné, dès lors que certaines précisions ont été omises volontairement ou involontairement par les agents, qui n'ont pas recopié textuellement les remarques contenues dans ce carnet

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cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00700

Cassation

8 juin 2021

8 juin 2021

[S] de production du carnet métrologique, que la demande était nouvelle en appel, quand il résulte es conclusions déposées devant les premiers juges que cette exception avait été formée devant eux et ne

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300618

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Cette entreprise a sous-traité une partie des travaux à la société Établissements Jean Carcelles (la société Carcelles), assurée auprès de la société Covea Risks, aux droits de laquelle se trouvent les

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cr

6137257bcd5801467741e1eb

Cassation

15 février 1994

15 février 1994

de paie de vendanges soit un pour 1988 et un pour 1989 se présentant sous forme de carnets à souches en liasses auto-copiantes, qu'il y a lieu de constater premièrement qu'aucun d'eux n'est paraphé par

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301315

Cassation

24 novembre 2016

24 novembre 2016

civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 21 mars 2013 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société des Carnets

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cr

édure suiviec/Jean-François X

6079a8669ba5988459c4d214

Cassation

7 décembre 1993

7 décembre 1993

d'action ni autorisé l'AGRIF à agir pour lui " ; " 1) alors que, pour justifier l'amalgame qu'il fait entre le carmel d'Auschwitz et le cartel de Medellin, Jacques Y... cite ce qui constitue, selon

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soc

61372190cd580146773f4ceb

Cassation

27 juin 1991

27 juin 1991

fin de journée dans le but d'être libre plus tôt ; que la Société nanceienne de coiffure a clairement démontré dans ses conclusions devant la cour d'appel que le fait par Mme X... d'inscrire sur le carnet

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201328

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

violé, par fausse interprétation, les dispositions des articles L. 242-1 et L. 382-31 du code de la sécurité sociale ; 3°/ que les contributions versées par les collectivités aux retraites Fonpel et Carel

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cr

61372576cd5801467741df47

Cassation

17 octobre 1994

17 octobre 1994

, la perquisition s'est poursuivie sur commission rogatoire et avec l'autorisation écrite de X... ; que, dès lors, la saisie des carnets puis la découverte et la saisie des bons de caisse et du bon de

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cr

61372639cd58014677423e57

Cassation

25 février 2004

25 février 2004

Carmélo, - Y...

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cr

613725c6cd58014677420693

Cassation

10 octobre 1994

10 octobre 1994

précédemment dénommée CIMA, - la SA POLIET, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 22 octobre 1993, qui, après relaxe d'Antoine A..., d'Eloy A..., de Carmen

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comm

613722c5cd5801467740146d

Cassation

18 mars 1997

18 mars 1997

directement le secrétariat général de la direction des intervenants de la Société des Bourses françaises sur le contenu effectif, en 1987, de l'article 41 du décret du 7 octobre 1890 instituant un "carnet

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comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00217

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

Celle-ci lui a opposé une exception d'inexécution tirée de l'absence de délivrance de deux godets, du carnet d'entretien, du certificat de conformité et de l'absence de remise d'une facture en demandant

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cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00987

Cassation

17 juin 2020

17 juin 2020

J... en ce qu'elle sollicitait le retrait et la cancellation effectifs en original et en copie des pièces de la procédure annulées ou cancellées, alors « que l'effectivité de l'annulation de pièces de

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cr

éesc/Frantz Y

613725a9cd5801467741f9a2

Cassation

10 avril 1997

10 avril 1997

a été indemnisé conjointement avec l'IPP et soumis au recours des organismes sociaux ; "alors que, d'une part, le préjudice de carrière de la victime constituant un préjudice distinct de celui qui

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