06002 Amirat. 06004 Antibes. 06006 Aspremont. 06007 Auribeau-sur-Siagne. 06009 Bairols. 06010 Le Bar-sur-Loup. 06011 Beaulieu-sur-Mer. 06014 Bendejun. 06015 Berre-les-Alpes. 06017 Bézaudun-les-Alpes. 06018 Biot

Article 2

—

Au sens du présent arrêté, on entend par : " NQE " : norme de qualité environnementale : la concentration d'un polluant ou d'un groupe de polluants dans l'eau, les sédiments ou le biote qui ne doit pas être dépassée afin de protéger la santé humaine et

Article ANNEXE

—

06001 Aiglun 06002 Amirat 06004 Antibes 06006 Aspremont 06007 Auribeau-sur-Siagne 06009 Bairols 06010 Le Bar-sur-Loup 06011 Beaulieu-sur-Mer 06014 Bendejun 06015 Berre-les-Alpes 06017 Bézaudun-les-Alpes 06018 Biot

Article 1

—

Par opposition aux micropolluants, l'impact des macropolluants est visible à des concentrations plus élevées. " NQE " : norme de qualité environnementale : la concentration d'un polluant ou d'un groupe de polluants dans l'eau, les sédiments ou le biote

Article 12

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panaches de pollution, les résultats des évaluations de tendance supplémentaires pour les polluants identifiés ; 4° Pour l'évaluation de l'état chimique des eaux de surface : a) La motivation et la justification du choix de la matrice ou du taxon de biote

Article Annexe VI

—

L'évaluation des risques prend en compte tout effet néfaste, consécutif à l'utilisation du produit biocide, affectant les biotes qu'ils soient présents dans l'air, le sol ou l'eau (sédiments compris). Effets inacceptables 48.

Article ANNEXE

—

Amirat. 06004 Antibes. 06006 Aspremont. 06007 Auribeau-sur-Siagne. 06009 Bairols. 06010 Le Bar-sur-Loup. 06011 Beaulieu-sur-Mer. 06014 Bendejun. 06015 Berre-les-Alpes. 06017 Bézaudun-les-Alpes. 06018 Biot

Article Annexe I

—

Pyrénées-Orientales Cerbère, La-Tour-de-Carol, Perpignan. Bas-Rhin Strasbourg. Haut-Rhin Colmar, Mulhouse, Saint-Louis. Rhône Lyon - Part-Dieu, Lyon-Perrache, Lyon - Saint-Exupéry - TGV.

Article 1

—

interne fonctionnant selon le cycle Diesel et utilisant un allumage par compression pour brûler le combustible ; - "NQE" : norme de qualité environnementale : la concentration d'un polluant ou d'un groupe de polluants dans l'eau, les sédiments ou le biote

Article Annexe I (suite)

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Maine-et-Loire Toutlemonde 49 Maine-et-Loire Trémentines 49 Maine-et-Loire Vezins 49 Maine-et-Loire Villevêque 50 Manche Agneaux 50 Manche Jullouville 50 Manche Bréville-sur-Mer 50 Manche Carolles

LEGIARTI000043924738

—

Loire-Atlantique qui sont nécessaires à l'exercice des missions confiées à cet établissement public ainsi que les parties de ces services chargées des fonctions de support, notamment en matière de gestion administrative et financière ; - fermeture du site de Biot

Article Annexe

—

_2019_ZN_74_002 LULLIN BOUYGUES TELECOM/SFR Point 1-RGF93 970945,19 6581783,32 LOT1_2019_ZN_74_002_S1 1 Point 3-RGF93 969321,36 6580540,29 Point 5-RGF93 970317,4 6581234,88 2019_03_74-2 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Savoie LOT1_2019_ZN_74_003 LE BIOT

LEGIARTI000030541821

—

Inondations et coulées de boue du 4 novembre 2014 au 6 novembre 2014 Communes de Biot, Gattières, Peille. Inondations et coulées de boue du 9 novembre 2014 au 10 novembre 2014 Commune d'Antibes.

Article Annexe

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Antibes, Auribeau-sur-Siagne, Le Bar-sur-Loup, Biot, Cabris, Cannes, Le Cannet, Châteauneuf-Grasse, Grasse, Mandelieu-la-Napoule, Mouans-Sartoux, Mougins, Opio, Pégomas, Reymeinade, Roquefort-les-Pins, La Roquette-sur-Siagne, Le Rouret, Spéracédès, Théoule-sur-Mer

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Roquebillière, Saint-Etienne-de-Tinée, Saint-Martin-Vésubie, Saint-Sauveur-sur-Tinée 6e circonscription Cantons de : Cagnes-sur-Mer Centre, Cagnes-sur-Mer Ouest, Saint-Laurent-du-Var-Cagnes-sur-Mer Est 7e circonscription Cantons de : Antibes-Biot

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Alpes-Maritimes : tout le département moyenne, sauf : – les cantons d'Antibes-Biot, Antibes-Centre, Le Bar-sur-Loup, Cannes-Centre, Cannes-Est, Le Cannet, Grasse-Nord, Grasse-Sud, Mougins, Saint-Vallier-de-Thiey, Vallauris-Antibes-Ouest : zone de sismicité

Article Annexe I

—

NTU Critère D5C5 - Concentration en oxygène dissous : La concentration d'oxygène dissous n'est pas réduite, sous l'effet de l'enrichissement en nutriments, à des niveaux indiquant des effets néfastes sur les habitats benthiques (y compris sur les biotes

LEGIARTI000028325484

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La Roya de sa confluence avec le Caïros à la frontière LP _ 15 _ 13 Siagne et affluents L 2 _ 357 La Siagne du barrage de Tignet-Tanneron à la mer LP _ 15 _ 14 Brague L 2 _ 358 La Brague de la prise de l'ancien canal de Biot

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