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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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POLE CIVIL - Fil 9
678ad9dd5289c7662ca34090
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[J] [W] né le 18 Septembre 1984 à [Localité 9], demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Caroline LEFEVRE-LE BIHAN de la SELARL LEFEVRE-LE BIHAN, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant/postulant
Source officielle3ème chambre
62624884b1a50c277d4c5ce8
21 avril 2022
21 avril 2022
personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social 189 route de Revel 31400 TOULOUSE Représentée par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f24
26 janvier 2007
26 janvier 2007
Caroline C / SNC JEAN LEFEBVRE SUD-EST APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 28 Juin 2005 RG : F 04 / 01014 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65a0f447383a880008fd0757
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Portalis 35L7-V-B7H-CHK6B Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Décembre 2022 du Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2021013842 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd8964e
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Monsieur Armand Z... a été désigné comme président du conseil d'administration et Madame Caroline Z... comme directeur général.
Source officielleChambre 4-6
5fe1c67b48673f7c0a73b753
11 décembre 2020
11 décembre 2020
liquidateur de : Monsieur [T] [P] exerçant sous l'enseigne « PLUS DE PROBLEME », demeurant [Adresse 1] représenté par Me Isabelle PIQUET-MAURIN, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Marine LEFEVRE
Source officielle2ème CH - Section 1
6888572ddbf0f4a9225a7709
28 juillet 2025
28 juillet 2025
avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE : Madame [V] [W] épouse [I] née le 28 Avril 1965 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] / France Représentée par Me Caroline
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162cc36fea1086acdbe41f0
3 février 2012
3 février 2012
- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL, RG n° 04/11011 APPELANTE Madame [G] [W] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP OUDINOT-FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Maître Caroline
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162a32236ab09eb9a2fd7f0
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Dominique LEFEBVRE LIGNEUL
Source officielle3ème chambre
DTA_2307079_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Par une requête et un mémoire enregistrés le 22 août 2023 et le 28 novembre 2024 sous le n° 2307079, la SAS Totalenergies Petrochemicals France, représentée par le cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats,
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6451fac848616ed0f8cd4ec9
2 mai 2023
2 mai 2023
agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 1] [Localité 3] Représentée, concluant et plaidant par Me Karine BÉZILLE de la SCP LEFEVRE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6618cefb7935f50008be4087
11 avril 2024
11 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Corinne BOULOGNE, présidente de chambre, Mme Caroline
Source officielle5e Chambre
5fd93d0dd737a022ae4a0e4f
9 avril 2020
9 avril 2020
les parties en ayant été avisées, dans l'affaire entre : La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU HAUT RHIN [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Florence KATO de la SELARL Kato & Lefebvre
Source officielle1re chambre 1re section
5fdd65a10922dd0e907151ad
14 septembre 2018
14 septembre 2018
INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 633 - N° du dossier 20160570 - Représentant : Me Caroline DE FORESTA, Plaidant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle3e chambre civile
5fd91e88e4eb13bb36208894
4 juin 2020
4 juin 2020
Madame Caroline CHICLET, conseiller, a fait le rapport prescrit par l'article 785 du même code, devant la cour composée de : Madame Anne-Marie HEBRARD, Présidente Madame Caroline CHICLET, Conseiller
Source officielle1ère Chambre
62c52999a2c4236379079b8c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aline DELIÈRE, Présidente de chambre entendue en son rapport Assesseur : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Caroline
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64379de89477fe04f5cc6528
12 avril 2023
12 avril 2023
[E] [T] née le 7 juillet 1963 à [Localité 16] représentée par sa tutrice, Madame [B] [J] venant en lieu et place de Madame [G] [W] demeurant: [Adresse 14] [Localité 8] Représentée par Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939a1
8 février 2017
8 février 2017
ARRET DU : HUIT FEVRIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANT : Monsieur Hervé X... ... ... 83270 SAINT CYR SUR MER représenté par Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et par Me Caroline
Source officielle1ère Chambre
62c52999a2c4236379079b8a
5 juillet 2022
5 juillet 2022
LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aline DELIÈRE, Présidente de chambre entendue en son rapport, Assesseur : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Caroline
Source officielle1ère Chambre
6358cdf8c40aa805a7864d9c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aline DELIÈRE, Présidente de chambre entendue en son rapport, Assesseur : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Caroline
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