et transformation de verre creux. 26. 1ED 2, 80 Fabrication de fibres de verre. 26. 1GA 10, 80 Fabrication et façonnage de vitrerie d'art, vitraux et verre technique. 26. 1JD 3, 20 Fabrication de tuiles et briques en terre cuite, de carreaux

Article Annexe

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23.13Z-C Façonnage de verre et de cristal. 23.14Z-Z Fabrication de fibres de verre. 23.19Z-A Fabrication de vitraux. 23.19Z-B Fabrication d'articles techniques en verre. 23.20Z-Z Fabrication de produits réfractaires. 23.31Z-Z Fabrication de carreaux

LEGIARTI000023732833

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Dans le département de l'Yonne Accolay, Asquins, Augy, Auxerre, Beine, Bernouil, Béru, Bleigny-le-Carreau, Chablis, Champvallon, La Chapelle-Vaupelteigne, Charentenay, Chemilly-sur-Serein, Cheney, Chichée, Chitry, Collan, Coulanges-la-Vineuse, Courgis

Article TABLEAU A

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Carreaux à carreler (Marchand de). Carrés de montres {Fabricant de), pour son compte. Cartes de géographie (Marchand de). Cartons pour bureaux et autres (Fabricant de), pour son compte. Casquettes (Fabricant de), pour son compte.

Article ANNEXE

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Montigny-lès-Cormeilles Les Frances Persan Le Village Saint-Gratien Les Raguenets Saint-Ouen-l'Aumône Chennevières Sarcelles Chantepie, Les Rosiers ; Chardonnerettes ; Lochères Villiers-le-Bel Les Carreaux ;

Article 1

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Musée de la mine-carreau Wendel. Phalsbourg. Musée militaire et Erckmann-Chatrian. Sarrebourg. Musée du pays de Sarrebourg. Sarreguemines. Musée de la faïence et des techniques faïencières. Thionville. Musée de la Tour-aux-Puces.

Article Annexe V

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par filtres-presses Tonne de produits finis. 0,1 1 21 0,003 Ne sont pas comprises dans les activités de la céramique : les briqueteries, les tuileries, les fabrications de poterie et de tuyaux en terre cuite, ainsi que la fabrication de carreaux

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