G..., la chambre de l'instruction a méconnu les textes précités ; "2°) alors que la Cour de cassation, qui constatera l'irrecevabilité de la constitution de partie civile, cassera sans renvoi l'arrêt

précisé qu'il avait escaladé le portail, il a reconnu la tentative de vol ; que devant la Cour il prétend avoir cru reconnaître la maison d'un camarade auquel il voulait rendre visite et avoir brisé le carreau

A... l'avait bloqué dans le coin du bureau, que la pression sur les carreaux (baie vitrée) était telle qu'il avait cru qu'ils allaient se briser, que M.

André A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1995 par la cour d'appel de Limoges (1re chambre civile), à l'égard : 1°/ de la société Casseaux 43, société civile immobilière

sans permettre à la société Curdy de s'expliquer sur ce point, alors, d'autre part, qu'en l'absence de prétentions énoncées par la société Curdy tendant à voir prononcer la résolution des ventes de carreaux

mois de décembre 1995 jusqu'au mois de février 1996 ; que l'enfant avait varié dans la description de la tenue vestimentaire de son agresseur, en affirmant, le 12 décembre, qu'il avait une chemise à carreaux

unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Sovam a vendu un camion à la société Carreau

X... s'est engagé à payer une certaine somme due par la société Sud carreaux vitrollais à la société Dubois matériaux ; que celle-ci a assigné M.

Y..., entrepreneur qui a acquis de la société Union des matériaux les carreaux fabriqués par la société Pavimentos Mediteraneos, et importés par la société Mercader France, depuis en liquidation judiciaire

dégradations commises par Michel Y..., dans le local de garde à vue, elles sont établies par les constatations et les déclarations des policiers au moment des faits, qui précisent avoir retrouvé le carreau

cette matière, les travaux de carrelage étant confiés à la société Fanello, également assurée par la SMABTP ; que la réception est intervenue le 1er février 1991, avec des réserves concernant des carreaux

qu'en vertu d'un traité de concession conclu avec la société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (la Semmaris), la société Y... occupait un carreau

ses conclusions d'appel, que les travaux d'entretien lui incombant aux termes du bail ne pouvaient s'entendre que des travaux d'entretien courant tels que peinture, masticage ou remplacement des carreaux

différentes attestations démontrant que, contrairement aux mentions du procès-verbal du CHSCT, aucune mesure de renforcement de la toiture n'avait été prise après l'accident, hormis le remplacement du carreau

encourue », la Chambre de l'instruction a violé les articles 145, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; 2°/ d'autre part que sur le pourvoi distinct n° P 25-86.109, la Chambre de l'instruction cassera

salles de bain et des WC, tenant à des décollements en cueillies des plafonds dans les chambres, des décollements du doublage au pourtour des murs porteurs dans les chambres, des fissurations des carreaux

liquidation judiciaire, a fourni à la Société de tuyauterie industrielle et thermique (société Setit), mise également en liquidation judiciaire, un ensemble de manutention destiné à compléter une presse à carreaux

liquidation judiciaire, a fourni à la Société de tuyauterie industrielle et thermique (société Setit), mise également en liquidation judiciaire, un ensemble de manutention destiné à compléter une presse à carreaux