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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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75 résultats pour « Catherine DALLE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

pour déterminer la quantité de chaleur consommée par chaque local pris séparément sont notamment ceux pour lesquels : -la distribution du chauffage n'est pas assurée par une boucle indépendante pour chacun des lots ; -l'émission de chaleur se fait par dalle

Article GZ 10

—

bâtiment ; - soit en coffret ou en niche réalisé dans le mur extérieur du bâtiment ; - soit dans un local, un passage, un abri, une galerie technique, contigu ou extérieur au bâtiment et largement ouvert en permanence sur l'extérieur ; - soit sous dalle

LEGIARTI000032234740

—

Réaliser des radiers, des planchers de type dalle pleine et des tabliers d'ouvrages d'art Réaliser les opérations de montage et de démontage d'un échafaudage de pied.

Article Annexe

—

Calvi - Sainte-Catherine. Lorient - Lann-Bihoué. Saint-Nazaire - Montoir. Cannes-Mandelieu. Lyon-Bron. Strasbourg-Entzheim. Carcassonne-Salvaza. Lyon - Saint-Exupéry. Tarbes-Lourdes Pyrénées. Châlons-Vatry. Marseille-Provence.

Article Annexe 1

—

Le produit de protection est projeté, en épaisseur maximale applicable, sur la face inférieure de la dalle, au plus tôt deux mois après la fabrication de la dalle.

Article Annexe à l'article R. 101-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 47 > 06

Code de l'urbanisme

Supérieur ou égal à 50 m2 d'emprise au sol 2° Surfaces dont les sols sont imperméabilisés en raison d'un revêtement (artificiel, asphalté, bétonné, couvert de pavés ou de dalles).

LEGIARTI000023677059

—

Réaliser des dallages et des planchers type dalle pleine ou prédalle Elinguer et manutentionner une charge. Mettre en œuvre des planchers prédalles et alvéolaires. Poser des canalisations sous des dallages.

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Code de la santé publique

Dalles de sol. 3. Conduits, canalisations et équipements intérieurs Conduits de fluides (air, eau, autres fluides...). Clapets/ volets coupe-feu. Portes coupe-feu. Vide-ordures. Conduits, enveloppes de calorifuges.

Article ANNEXE I

—

La distance entre l'extrémité du marteau piqueur ou du brise-béton (sans outil) et la dalle-écran doit être comprise entre 0,10 et 0,20 m. 6.1.4. Composition du béton.

Article Annexe 5

—

NOTRE-DAME-DE-GRACE CN FRA000403638 BISON FUTE CN FRA000422436 KERIOLET 2 DP FRA000428363 LA CONFIANCE 2 CH FRA000428369 GALAXIE BL FRA000428373 CARNAULYN DP FRA000445967 AN DIVELIOUR CN FRA000449489 CATHERINE

Article Annexe V

—

FRA000384579 MARINA BL FRA000389179 NOTRE-DAME DE GRACE CN FRA000403638 BISON FUTE CN FRA000422436 KERIOLET 2 DP FRA000428363 LA CONFIANCE 2 CH FRA000428369 GALAXIE BL FRA000428373 CARNAULYN DP FRA000445967 AN DIVELIOUR CN FRA000449489 CATHERINE

LEGIARTI000023450421

—

Lille-Lesquin (LFQQ) Saint-Etienne - Bouthéon (LFMH) Brest-Bretagne (LFRB) Limoges-Bellegarde (LFBL) Saint-Nazaire - Montoir (LFRZ) Caen-Carpiquet (LFRK) Lorient-Bretagne Sud (LFRH) Strasbourg-Entzheim (LFST) Calvi - Sainte-Catherine

Article Annexe III

—

Meurthe-et-Moselle Nancy, Nancy- parking Carnot, Nancy-parking Sainte Catherine, Nancy-CHU Brabois. Meuse Gare multimodale de Verdun. Morbihan Auray, Lorient, Ploërmel, Vannes. Moselle Forbach, Longwy, Metz, gare SNCF de Sarrebourg. Nièvre Nevers.

Article 1

—

Calvi - Sainte-Catherine. Carcassonne-Salvaza. Châlons-Vatry. Châteauroux-Déols. Colmar-Houssen. Dinard - Pleurtuit - Saint-Malo. Dole-Tavaux. Dzaoudzi-Pamandzi. Etampes-Mondésir. Le Touquet - Paris-Plage. Meaux-Esbly. Merville-Calonne.

Article ANNEXE

—

Pierre reconstituée ou dalles minérales d'au moins 40 mm d'épaisseur. (1) PCS : pouvoir calorifique supérieur. :

Article 28

—

.- La procédure prévue au présent article peut également être employée pour la division en volumes d'un ensemble immobilier complexe comportant soit plusieurs bâtiments distincts sur dalle, soit plusieurs entités homogènes affectées à des usages différents

Article Annexe 3

—

Comprend les briques, les dalles et les éléments en argile réfractaire (revêtements intérieurs de cheminée, par exemple). Eléments en silicate de calcium.

Article Annexe I

—

Morbihan 56 Lorient-Lann-Bihoué Centre Indre-et-Loire 37 Tours-Val de Loire Corse Corse-du-Sud 20 A Ajaccio-Napoléon Bonaparte Figari - Sud-Corse Haute-Corse 20 B Bastia-Poretta Haute-Corse 20 B Calvi - Sainte-Catherine

Article GA 35

—

Un éclairage de sécurité d'évacuation doit être installé sur les quais (ou parties de quais) des gares aériennes ainsi que les quais (ou parties de quais) aériens des gares mixtes surmontés d'un ouvrage intégral de couverture de type grande halle, dalle

Article 22

—

de référence ont des coefficients de pertes exprimés en W/m.K égaux aux valeurs suivantes, où d est le diamètre extérieur du tube sans isolant exprimé en mètres : 2,6.d + 0,20 pour les réseaux hors volume chauffé ; 3,5.d + 0,85 pour les réseaux en dalle

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