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1 574 résultats pour « Charles FREIDEL Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6ème Chambre

6528df4faaebb88318fda564

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[J] [Z] né le 05 Mai 1989 à [Localité 9] (38) [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Charles FREIDEL, avocat au barreau de LYON, toque : 219 assisté de Me Charles ENNEDAM, avocat au barreau

Source officielle

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CA

3ème chambre A

5fdaf58c13d7cc894bd40641

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

Représenté par Me Charles FREIDEL, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2018/027427 du 18/10/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de

Source officielle
TJ

Service des référés

678037949c3ba90f51dc6544

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Maître Olivier BOST de la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, Monsieur [X] [I] né le 03 Octobre 1967 à [Localité 20] (42), demeurant [Adresse 4] - [Localité 9] représenté par Me Charles

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

68e7417bac880aa7ee21f19a

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[Adresse 2] [Adresse 2] Monsieur [V] [M] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Pascal GORRIAS de la SCP BOYER & GORRIAS, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) Représentés par Me Charles

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

652f78ddb053208318995a07

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[B] [P] né le 30 Mars 1988 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Charles FREIDEL, avocat au barreau de LYON, toque : 219 INTIMEE : Le Syndicat des Copropriétaires

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6448c0b25ca6d8d0f8ef68c9

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 25 Avril 2023 APPELANTE : Mme [C] [J] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 8] (42) [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Charles

Source officielle
CA

1ère Chambre

60321575acc8a94d38752cd5

Appel

24 avril 2018

24 avril 2018

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 13 février 2018, devant : Madame BRENGARD, Président, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd9212d

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

française ... ... 94120 FONTENAY SOUS BOIS représenté par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Charles

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65449ce8c71a6a83181c8cfd

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

nationalité Française Profession : Ingénieur, demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] Représentés par Me Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés de Me Charles

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6032ef137c256762fe69ac16

Appel

31 octobre 2017

31 octobre 2017

[R] [C] [F] [V] né le [Date naissance 3] 1948 à [Localité 4] (RHONE) [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Charles FREIDEL, avocat au barreau de LYON Mme [H] [B] née le [Date naissance

Source officielle
CC

comm

61372342cd580146774077ae

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au mois de mai 1992, la société Frenkel a chargé la société Clément et compagnie (société

Source officielle
CC

comm

6137237dcd5801467740a77e

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Feuillard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 octobre 1997), que la société Frenkel, aux droits de laquelle se trouve la société

Source officielle
CC

cr

613725b2cd5801467741fdc1

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

le second moyen de cassation, pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a estimé qu'il existait des charges

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05346

Cassation

18 octobre 2016

18 octobre 2016

préliminaire, 79, 175, 176, 177, 181, 182, 183, 186, 211, 212, 214, 215, 218, 591 et 593 du code de procédure pénale : "en ce que la chambre de l'instruction a dit que de l'information il résultait charges

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200645_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 janvier 2023, la commune de Soissons, représentée par Me Leherissey, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la SCI Frédel le versement

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69d9d7aacdc6046d47d8cfa5

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

A son admission dans l'unité, il était de mauvais contact avec une froideur des affects. Sa thymie était exaltée avec une instabilité psychomotrice et bizarrerie.

Source officielle
CA

Premier Président

69facdcccdc6046d47bee1df

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Le 3 avril 2026, Monsieur [O] [B] [M] a saisi le juge chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés du tribunal judiciaire de La Roche-sur-Yon aux fins de solliciter la main levée

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre - R.222.13

DTA_2105300_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Du fait du silence gardé par le lycée Fresnel, une décision implicite de refus de communiquer le document sollicité est née le 1er novembre 2020.

Source officielle
CE

2ème chambre

CETAT:CETATEXT000037513371

Admin. suprême

22 octobre 2018

22 octobre 2018

lequel l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER) relatif au projet du Syndicat mixte de l'aéroport de Beauvais-Tillé d'interdiction du service déclaré par la société Frethelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2200955_20220902

Administratif

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 avril et 15 juin 2022, Mme A B conteste le montant de 151,58 euros mis à sa charge par le lycée Augustin Fresnel au titre

Source officielle