, à partir du 19 avril 2001 ; que le prévenu ne lui a délivré l'autorisation de conduite des chariots élévateurs que le 11 mai 2001 ; que, toutefois, Alain Y... n'a passé l'examen d'aptitude par le médecin

pièce sur un tour, au moyen d'une toile émeri ; celle-ci s'est enroulée autour de la pièce, entraînant le gant de la main droite, sans que le salarié puisse arrêter le tour, qu'il a été grièvement blessé

qu'il n'avait été relevé aucun propos antisémite, qu'il y est mentionné qu'une quinzaine de personnes arborant des t-shirts floqués scandaient des slogans et distribuaient des tracts, et que trois chariots

2025R00039 - 2613200001/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA ORDONNANCE DU 12/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R39 Ordonnance de désistement Demandeur (s) : BLEU ELECTRIQUE SARL

: 'chariot à pain'.

Par ordonnance en date du 19/02/2026, Monsieur le président du tribunal de commerce a ordonné la citation par lettre recommandée avec avis de réception de la société Sté COM AU BLED.

Il se déduit de ces éléments que Mme [K] s'est blessée au pied gauche alors qu'elle utilisait un chariot électrique.

la stabilité du portique ; que, vers 19 heures, lors d'une manoeuvre de déplacement, effectuée à très faible vitesse, à l'aide de vérins hydrauliques translateurs se déployant pour pousser les deux chariots

chariot élévateur.

La société La Maison Bleue ' Reseau n'a pas conclu en réponse.

X... serait incohérente du fait qu'il indique s'être cogné le poignet entre le chariot et les cages de barquettes alors que ces cages sont hautes de 1,05 m et les poignées des chariots sont à 1,15 m et

Elle demande subsidiairement la condamnation de la société BLEU INDIGO à la relever de toute condamnation qui pourrait être prononcée à son encontre.

consignations, sur le pourvoi principal ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 9 juin 2000, Mme X..., infirmière au sein de l'établissement public Assistance publique - hôpitaux de Paris (l'APHP), a été blessée

X... a été blessé à la tête par la « chute d'une traverse d'un poids d'environ 30 kilos qui s'est décrochée d'un portique », lorsqu'il rangeait des chandelles sur un chariot ; que la seule survenance de

LE FOYER LOGEMENT LES SAPINS BLEUS ... 59840 PERENCHIES Comparante en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Association ARIANE 14 AVENUE ROBERT SCHUMAN BP 80074 59370 MONS EN BAROEUL Comparante

accident du travail le 7 avril 2021, sans formuler de réserves, en faisant état des circonstances suivantes : “Activité de la victime lors de l’accident : La salariée déclare qu’elle manipulait le chariot

X..., salarié de la société Berto, a été blessé par le chariot-élévateur conduit par M.

X...a été blessé devait faire passer la bôme de bâbord à tribord ; que M. ...

destiné aux matériaux lourds et qu'en cours d'utilisation, ce chariot a basculé et l'a blessée grièvement, les sociétés CASTORAMA FRANCE et GROUPAMA DE GESTION NORD-EST soutiennent qu'au moment des faits

X..., qui achetait des plaques de bois aggloméré dans un magasin exploité par la société des Etablissements Leroy Merlin (la société), en utilisant un chariot mis à la disposition de la clientèle, a été