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Codes de loi français

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41 résultats pour « Christine COLIN »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 1

—

ressorts territoriaux de la trésorerie de Nice Port-Rossini et du centre des impôts de Nice Est, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er décembre 2010, est confié au comptable du SIP de Nice Est. 06 - Alpes-Maritimes SIP de Nice Collines

Article Annexe II

—

Collines rhodaniennes Vins blancs tranquilles avec sucres fermentescibles (glucose + fructose) ≥ 45 g/l Entre 15 % et 20 % vol.

Article 1

—

Dans le département des Côtes-d'Amor : les territoires des commissions locales d'insertion de Loudéac et Lamballe qui comprennent les cantons de Mur-de-Bretagne, Plouguenast, Loudéac, La Chèze, Collinée, Merdrignac, Pléneuf-Val-André, Lamballe, Matignon

Article Annexe (suite)

—

Liste des entreprises et établissements publics considérés comme faisant partie du champ défini à l'article 1 Secteur du spectacle vivant • Philharmonie de Paris • La Colline

Article ANNEXE 6

—

jusqu'à l'avenue Jean-Jaurès ; - avenue Jean-Jaurès jusqu'à l'angle nord-est de la parcelle section BC n° 13 ; - limite est de la parcelle section BC n° 13 jusqu'à la rue du Président-Vincent-Auriol ; - rue du Président-Vincent-Auriol jusqu'au pont des Collines

Article 1

—

conditions de production des vins de pays d'Argens ; - le décret du 5 mars 1981 modifié définissant les conditions de production des vins de pays charentais ; - le décret du 5 mars 1981 modifié définissant les conditions de production des vins de pays des collines

LEGIARTI000028325484

—

ID _ 09 _ 01 Arc L 2 _ 230 La Neuvachette ID _ 09 _ 01 Arc L 2 _ 226 L'Arc du barrage de Bramans inclus à la confluence avec le ruisseau de Saint-Bernard ID _ 09 _ 01 Arc L 2 _ 227 L'Arc du barrage de la Christine

Article Français (suite)

—

.: Lettres persanes* Voltaire: Micromégas* - Jeannot et Colin Swift, J.: Les Voyages de Gulliver* Romans et nouvelles (XIXe siècle) Balzac, H. de: Eugénie Grandet - Les Chouans*.

Article Annexe VII

—

BAS-RHIN 67 Plaine du Rhin 67301 B Ried 67302 B Région sous-vosgienne 67304 B Montagne vosgienne 67307 D Plateau lorrain nord 67473 C HAUT-RHIN 68 Hardt 68001 B Ochsenfeld 68002 B Plaine du Rhin 68301 B Ried 68302 B Sundgau 68303 B Collines

LEGIARTI000034796785

—

COULON 850000043 HOPITAL LOCAL ILE D'YEU 850000191 HOPITAL LOCAL ILE D'YEU 850011453 HOPITAL DES COLLINES VENDEENNES 850000647 HOPITAL DES COLLINES VENDEENNES Provence-Alpes-Côte d'Azur 040780132 CENTRE HOSPITALIER PIERRE GROUES DE BARCELONNETTE

Article 1

—

hospitalier départemental “ Vendée ” à la Roche-sur-Yon, centres hospitaliers “ Côte de Lumière ” aux Sables d'Olonne, “ Loire-Vendée-Océan ” à Challans, de l'Ile d'Yeu, de Noirmoutier, de Fontenay-le-Comte, groupe public hospitalier et médico-social “ des Collines

Article 71

—

Liste des entreprises et établissements publics considérés comme faisant partie du champ défini au §2 de l'article 1 Secteur du spectacle vivant Philharmonie de Paris La Colline

LEGIARTI000026210948

—

Le Cube de l'étang des Ouches jusqu'à la confluence avec la Sioule Anguille et espèces holobiotiques Les Cottariaux de la source jusqu'à la confluence avec la Sioule Anguille et espèces holobiotiques Le Braynant du pont de la RD 99 à Sainte-Christine

LEGIARTI000050672726

—

Puy-de-Dôme 2020_LOT3_ZN_63_04 POUZOL BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Chaux 699838 6555622 2020_LOT3_ZN_63_04_S1 1 Le dejay 698676 6555742 Machal 699725 6554061 2021_01_63-8 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme 2020_LOT1_ZN_63_005 SAINTE-CHRISTINE

Article ANNEXE 2

—

De 1 à 10 11 et plus - Colinus virginianus ridgwayi (Colin de Virginie) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Colinus virginianus virginianus (Colin de Virginie) 1 et plus s.o. s.o.

Article 2

—

référencés “ Elancourt Hill ” (ELA), situés dans le périmètre formé par l'avenue Marcel-Dassault (RD912) jusqu'au rond-point Marcel-Dassault, l'avenue Jean-Pierre-Timbaud, l'avenue Cuvier, la route des Gâtines (RD58), la délimitation existante entre la colline

LEGIARTI000028332715

—

GAUCHE Tout son cours et tout leur cours. 88 FRCR287 MORTAGNE 1 A6620770 RUISSEAU LE SAINT FLORENT Cours principal uniquement de la source jusqu'à la confluence avec la Mortagne 88 FRCR287 MORTAGNE 1 A6630350 RUISSEAU DE LA COLLINE

LEGIARTI000045166922

—

JALLE 21260382300015 ST VINCENT LA COMMANDERIE 25260169500015 SIVOS GERVANNE 25260179400016 SIVOS DU SEDERONNAIS 25260224800020 SIVOS BUIS LES BARONNIES 25260247900013 SIVOS DES COLLINES

Article Annexe I

—

Département de l'Isère (hors zone de production de l'IGP Collines rhodaniennes) : IGP Isère. IGP Isère Coteaux du Grésivaudan. IGP Isère Balmes dauphinoises. Département de la Loire : IGP Urfé.

Article Annexe I

—

. - Département de l'Isère (hors zone de production des vins de pays des Collines rhodaniennes) : Vins de pays des Balmes dauphinoises. Vins de pays des Coteaux du Grésivaudan. Vins de pays d'Allobrogie.

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