En outre, afin de favoriser la prise en charge en ambulatoire de l'extraction des dents de sagesse les partenaires s'accordent pour créer un supplément de 125 € pour l'acte d'avulsions de 4 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe réalisé en

Article 14-4

—

et les réparations, afin de fixer des honoraires limites de facturation distincts selon : -le matériau : céramique-monolithique (zircone ou hors zircone), céramo-métallique, métalliques, céramo-céramique, résine, composite ; -et la localisation des dents

Article 55

—

Les fonctionnaires dent l'indice détenu dans le corps d'origine est supérieur à celui afférent au dernier échelon du grade du corps dans lequel ils sont intégrés gardent à titre personnel le bénéfice du traitement indiciaire qu'ils détenaient dans leurs

Article D243-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 24 > 47

Code rural (nouveau)

de l'article L. 243-3, les techniciens dentaires équins qui détiennent un diplôme ou un titre à finalité professionnelle, dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé de l'agriculture, établissant : -leur capacité à évaluer l'état de la dentition

Article 23

—

Lors de chaque acte, le chirurgien-dentiste porte, ligne par ligne, sur la feuille de soins et de traitements bucco-dentaires ou le document de facturation les indications prescrites par la réglementation ainsi que, le cas échéant, le numéro de la dent

LEGIARTI000030339398

—

vitrectomie 12 % 03C10 Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, et interventions sur les amygdales, en ambulatoire 5 % 03C14 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans 5 % 03K02 Affections de la bouche et des dents

LEGIARTI000051002514

—

hors 100 % Santé) Panier Maitrisé Prothèses fixes (couronnes et bridges) 375 % Prothèses amovibles 375 % Prothèses provisoires 375 % Inlay Core 375 % Inlays onlays d'obturation 150 % Panier Libre Prothèses fixes (couronnes et bridges) Dent

Article Annexe III-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 87 > 19

Code du sport

Articles de protection de tout ou partie de la face : - protège-dents ; - écrans faciaux ; - masques-grilles ; - visières, à l'exception des visières de casques destinés aux usagers de véhicules à moteur à deux ou trois roues pour utilisation sur

Article R213-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 55

Code rural (nouveau)

des localités où les ventes et échanges ont lieu, les maladies ou défauts ci-après, savoir : 1° Pour le cheval, l'âne et le mulet : a) L'immobilité. b) L'emphysème pulmonaire. c) Le cornage chronique. d) Le tic proprement dit avec ou sans usure des dents

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

Code de la santé publique

. - Perte de dents Edentation complète inappareillable 35 % Perte d'une incisive 1 % Perte d'une prémolaire ou dent de sagesse sur l'arcade 1 % Perte d'une canine ou molaire 1,5 % Ces taux seront diminués de moitié

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Code du sport

Pour les sportifs de sexe masculin, la coquille et le protège-dents sont obligatoires. Pour les combattantes, le protège poitrine, la protection pubienne et le protège dents sont obligatoires.

Article ANNEXE II

—

cas ils font partie de la classe II b ; -à avoir un effet biologique ou à être absorbés en totalité ou en grande partie, auquel cas ils font partie de la classe III ; -à subir une transformation chimique dans le corps, sauf s'ils sont placés dans les dents

Article Annexe 1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 04 > 16

Code de l'action sociale et des familles

préengagées dans le revenu des ménages du 1er quintile de niveau de vie (5) -taux de pauvreté monétaire relatif au seuil de 60 % du revenu médian équivalent des moins de 18 ans -écart entre la proportion d'adolescents ayant au moins deux dents

Article Annexe 4

—

OI 232 : Etre capable de décrire les principales caractéristiques de la denture et la dentition ; d'énumérer les principales caractéristiques de pathologies buccales du chien ; d'en déduire la conduite à tenir pour l'entraînement du chien.

Article 1

—

Dent de chien. Fritillaria meleagris L. Fritillaire pintade. Fritillaria tubiformis GG. Fritillaire du Dauphiné. Galanthus nivalis L. Perce-neige. Hyacinthoides non-scripta (L.) Ch. Jacinthe sauvage. Iris chamaeiris Bertol. Iris nain.

LEGIARTI000048568968

—

de sagesse supérieures ; 2 - dents de sagesse inférieures. 3 MAXILLAIRE SUPÉRIEUR.

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Code de la santé publique

En poudre Dent de lion. (= Pyrus malus L.). Voir Courge. Voir Griottier. (= Cochlearia armoracia L.).

LEGIARTI000028071728

—

.: dr. med. dent.)

Page 2 · 60 résultats

← Précédent Suivant →