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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

35 résultats pour « Constance RICHARD »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000026790432

—

MICHEL I9028000 Ruisseau de Chenilly Du point géographique : Limite de communes (Barenton ― Rancoudray ― Saint Jean du Corail) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9--0200] La Selune BAIE DU MONT ST MICHEL I9008000 Ruisseau du Moulin Richard

Article Annexe I

—

Durabilité Un instrument de mesure doit être conçu pour maintenir une constance adéquate de ses caractéristiques métrologiques pendant une période évaluée par le fabricant, lorsqu'il est correctement installé, entretenu et utilisé conformément aux instructions

Article 1

—

Les dispositifs ayant une fonction de mesurage doivent être conçus et fabriqués de manière à fournir une exactitude et une constance de mesurage suffisantes, dans des limites d'exactitude appropriées compte tenu de leur destination.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

. - Hanche La maîtrise des techniques d'implantation des prothèses de hanche et la qualité des matériaux, la constance d'une proportion très importante d'excellents résultats ont élargi suffisamment les indications de cette intervention pour que certains

Article 4

—

Pipit de Richard (Anthus richardi/Anthus novaeseelandiae). O Pipit de Godlewski (Anthus godlewskii). O Pipit à dos olive/Pipit sylvestre (Anthus hodgsoni). O Pipit de la Petchora (Anthus gustavi). Pipit à gorge rousse (Anthus cervinus).

LEGIARTI000028443622

—

MA0294 | Q1010580 | Le Petit Lées à l'aval du lac de Peyrelongue B0082 | Q1020620 | Le ruisseau de Larrigan B0084 | Q1070600 | Le ruisseau de Marchet en aval du lieu-dit Richard B0088 | Q1080540 | Le ruisseau de Culay et ses affluents

Article Français (suite)

—

.: Constance (traduit de l'américain) Dejean, J.L.: Les Chevaux du roi Dumas, A. : Les Trois Mousquetaires Farrachi, A. : Le Coup de Jarnac Finckh, R.: Nous construirons une ère nouvelle (traduit de l'allemand) Fon Eisen, A.: Le Prince d'Omeyya Gutman

LEGIARTI000028181592

—

S1000522 | Le chenal de Neyran : à l'aval de la vanne de l'aéro-club L. 2_160 | S1000532 | Le chenal de Talais : à l'aval de la vanne des Vigneaux L. 2_161 | S1000590 | Le chenal du Gua : tout le cours L. 2_162 | S1000902 | Le chenal de Richard

Article Annexe II table A

—

Br. 109455 Naufraga balearica Constance & Cannon. 109584 Nerium oleander L. 109861 Oenanthe aquatica (L.)

Article 1

—

Musée Richard Anacréon. Granville. Musée Christian Dior. Saint-Lô. Musée des beaux-arts. Saint-Lô. Musée du bocage normand, ferme du bois Jugan. Saint-Michel-de-Montjoie. Musée du granit. Saint-Sauveur-le-Vicomte.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

municipal ; partie du 14e arrondissement municipal située à l'est d'une ligne définie par les voies ci-après, à partir de la limite du 3e arrondissement municipal : rue des Frères-Cubbedu, boulevard Paul-Arène, rue de la Carrière, boulevard Kraemer, rue Richard

LEGIARTI000050672766

—

2023_LOT3_ZN_43_05 Saint-André de Chalencon BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Chalencon 777021 6465376 2023_LOT3_ZN_43_05_S1 1 2023_03_63-01 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme 2023_LOT1_ZN_63_07 AMBERT BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Richard

LEGIARTI000050672730

—

local des jeunes St Laurent 892538 6614017 2021_02_39-04 Bourgogne-Franche-Comté Jura 2020_LOT3_ZN_39_06 Le Vernois BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR mairie 898042 6628879 2020_LOT3_ZN_39_06_S1 1 relais de la perle 898024 6629085 domaine c richard

Article Annexe I

—

Celle-Saint-Cloud AK0018, AK0019 Maison forestière La Celle-Saint-Cloud AK0020, AK0021 Pavillon du Butard La Celle-Saint-Cloud AK17 Maison forestière des Bouleaux Poigny-la-Forêt B 1698 en partie Maison forestière du Buisson Richard

Article Annexe II

—

puis AHL (Aciéries du haut-Languedoc) puis AFT (Aciéries et fonderies de Tamaris), 212, rue de Pressensé, 30319 Alès : De 1949 à 1996 ; SITUB, ZA de Berthet, 219, avenue de l'Hermitage, 30200 Bagnols-sur-Cèze : de 1994 à 1996 ; Etablissement Jean Richard

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