correspondant à chacune des conditions suivantes, lorsque ces conditions sont prévues : - configuration sans haubans ; avec haubans ; De même, une grue doit être testée dans chacune des conditions suivantes, lorsqu'elles existent : - utilisation du crochet

LEGIARTI000033978268

—

Ensuite, il pose des éléments de couverture (ardoise, tuile plate, tuile à emboîtement, tuile canal, feuilles de zinc façonnées) en utilisant les techniques de fixation spécifiques à chaque matériau (clou, crochet, cale, scellement) et au contexte de

Article Annexe 7

—

Les informations portées dans la partie réservée au demandeur, les éléments entre crochets ([raison sociale du demandeur]) figurant dans les parties B et C et la mention prévue à l'article 32 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 susvisée, dite mention

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Cette étude dynamique se fait par un bilan de la valeur des diverses prises : pinces, empaumement, crochet. On se fondera, au départ, sur le bilan anatomique et on le modulera grâce à un bilan fonctionnel.

Article Annexe II

—

individuelles A l'issue de la période de test, il est procédé aux comptages et calculs suivants : a) Calcul du nombre de carcasses observées (N0) = cadence horaire × nombre d'heures de test, résultat auquel sont soustraits les espacements éventuels (crochets

Article Annexe I

—

Crochet de remorquage (et/ ou de treuillage). 1.4. Limites d'utilisation-entretien 1.4.1. Notions sur la classification des planeurs du point de vue de la navigabilité. 1.4.2.

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

adhérente ou à crénage sur la face osseuse, perforée ; – implants d'ostéosynthèse, plaques (sécable ou non) : plaque diaphysaire ; plaque épiphysaire ; plaque à cotyle ou basin ; plaque à agrafe ronde, endocéphalique, extrémité supérieure humérus ; plaque-crochet

Article Annexe 1

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PS1901 Pin à crochets. Pinus uncinata. PUN500-Alpes. PUN500 PUN601 Chaîne pyrénéenne. PUN601 PUN602 Pyrénées Orientales. PUN602 Pin cembro. Pinus cambra L. PCE501-Alpes internes. PCE501 Pin d'Alep.

Article 221-II-2/9 (suite)

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Il est interdit d'installer des crochets de retenue. 4.1.2.3 Les dispositions concernant l'application des normes d'intégrité au feu du type "B" aux cloisonnements qui constituent les limites extérieures du navire ne s'appliquent ni aux cloisons de verre

Article Annexe I c

—

Amélioration : ensemble des mesures techniques, administratives et de gestion, destinées à améliorer la sûreté de fonctionnement d'un bien sans changer sa fonction requise (FD X 60-000 : mai 2002) Apparaux : matériels de préhension entre charge et crochet

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

des séquelles anatomo-fonctionnelles de chaque doigt, suivie de l'étude synthétique des principales prises par lesquelles s'effectue la fonction de préhension (opposition du pouce, enroulement des doigts, préhension fine, préhension forte, prise en crochet

Article Annexe à l'article R313-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Code de la consommation

Les indications entre crochets sont remplacées par les informations correspondantes. Le prêteur ou, le cas échéant, l'intermédiaire de crédit trouvent en partie B les instructions sur la manière de compléter la FISE.

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