Codes de loi français

Article Annexe 9

CONFIGURATION INTENSITÉ DU COURANT FACTEUR DE PUISSANCE ERREURS MAXIMALES ERREURS MAXIMALES Compteur monophasé ou compteur polyphasé fonctionnant à des charges équilibrées 0,05 × I b 1 ± 3 % ± 4,5 % I b 1 et 0,5 (inductif) ± 2,5 % I max

Article Annexe IV

. - Le calcul pour chaque bâtiment de cette série des performances énergétiques, Perf réf max Perf réf réf projet ref Perf max max chauffage refroidissement, production d'eau chaude sanitaire max V. - Les valeurs moyennes minimales et maximales des performances

Article 1

Eges et Eges PCE sont inférieurs ou égaux respectivement aux niveaux maximaux Eges max et Eges PCE max du niveau " Carbone 1 " ou du niveau " Carbone 2 ", définis par les ministères chargés de la construction et de l'énergie dans le document " Référentiel

Article ANNEXE I

[partim] Soja ( Glycine max [L.] Merr. Tournesol ( Helianthus annuus L.

Article 241-1.06

. - Le permis de navigation des navires exploités au cours de voyages internationaux comporte la mention "12 passagers max. lors des voyages internationaux".

Article Annexe I

Max.

Article Annexe I

Max. Indice d'octane "recherche", RON. 95,0 Indice d'octane "moteur", MON. 85,0 Teneur en plomb. g/l - 0,005 Masse volumique (à 15 °C). kg/m³ 720 775 Teneur en soufre.

Article ANNEXE II

Consommation d'énergie primaire non renouvelable : coefficients Cep, nr et Cep, nr max 2 Cep, nr : 2 Cep, nr max 2 Respect de l'exigence Cep, nr ≤ Cep, nr max Pour les générateurs de chaleur ou de froid utilisés pour le chauffage, la production

Article Annexe I

Max.

Article Annexe I

Max.

Article Annexe 3

Il indique les valeurs de référence U n n n min max min n n Il précise les limites inférieures et supérieures des domaines de fonctionnement spécifiés pour la température ambiante et les grandeurs électriques.

LEGIARTI000022521281

Max.

LEGIARTI000041941675

FI Signature 1 2 3 4 Autorisations additionnelles Liste 2 Aérodromes accessibles (dans un rayon de 25 nm autour de l'aérodrome de référence) N° Date Aérodrome Nom du RP et N° FI Signature 1 2 3 4 5 Emport de passagers (MAX

Article Annexe VIII

Tableau 3 Classes d'exactitude Échelon de vérification Nombre d'échelons de vérification, n = Max/e Minimum Maximun XI Y(I) 0,001 g ≤ e 50 000 - XII Y(II) 0,001 g ≤ e ≤ 0,05 g 100 100 000 0,1 g ≤ e 5 000 100 000 XIII Y(a) 0,1 g ≤ e ≤ 2

Article Annexe I

Max.

Article Annexe I

Max.

Article 99

A titre indicatif, les taux de tensions harmoniques ne devraient pas dépasser les valeurs dans le tableau ci-dessous: Avec un taux global maximal g max ne dépassant pas 6 %. - Prise en compte de la séquence inverse maximale de la tension alternative

Article R623-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 32 > 99

. - Gesses ; 2° Plantes oléagineuses : Glycine max - Soja ; 3° Plantes à usage de cultures intermédiaires piège à nitrates : a) Sinapis alba - Moutarde blanche ; b) Avena strigosa - Avoine rude ; 4° Plantes protéagineuses : a) Pisum sativum - Pois

Article 1

Nancy, Jarville-la-Malgrange, Laxou, Malzéville, Maxéville, Saint-Max, Tomblaine, Vandœuvre-lès-Nancy. Nanterre. Nantes, Rezé, Saint-Herblain. Pointe-à-Pitre, Les Abymes. Rennes.