plusieurs autres vols avec arme commis, à Vihiers (49), le 26 avril 1996, à Martigné A... (49), le 2 mai 1996, à Thouars (79), le 6 juin 1996, à Coeix (85), amenaient les enquêteurs sur la piste de Daniel

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 1er décembre 1993, qui, pour escroqueries et faux, a condamné le premier à 3 ans d'emprisonnement avec sursis et 150

entendue à l'audience du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains tenue en chambre du conseil le 20/04/2026 où étaient et siégeaient :: Monsieur Denis Layat JUGES : Madame Véronique Colin Monsieur Daniel

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 14 janvier 1999, qui les a condamnés, pour homicide involontaire et le second, en outre, pour infraction à la

Z..., psychiatre à Saint-Georges de Montelar ; qu'il est en date du 16 novembre 2015 et ainsi libellé : « Je soussigné docteur Daniel Z... certifie, ainsi que j'en faisais état dans mes deux précédents

des Viandes en abrégé " Rhonavi ", immatriculée au registre des sociétés le 20 mars 1985, dont le siège social est sis18, rue Colbert 38000 Grenoble, a pour objet la boucherie charcuterie-triperie en gros-demi-gros

Daniel, - D...

SIX MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle: 2026F647Numéro de Procédure Collective: 2026RJ292Numéro Parquet: 26 / 29 / 0292 SAS TRANSVINS dont le siège social est [Adresse 1] assistée par Maître DABIENS

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six janvier mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL

David, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 7e chambre, en date du 5 septembre 2005, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Daniel Y..., du chef de diffamation

Daniel contre un arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel d'ORLEANS en date du 23 octobre 1987 qui, pour fraudes fiscales et défaut de passation d'écritures comptables, les a condamnés Z

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Daniel X..., 2°/ Monsieur Alain X..., demeurant tous deux 18, place des Ecoles

convention collective qui porte à la fois sur le commerce de détail et de gros au motif que la société SOLORCCA pratique justement le commerce de détail cumulativement avec le commerce de gros ; enfin

Z..., Selarl Grave, Wallyn, Randoux, ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne, ensemble, la société Daniel De Gryse et ses enfants, M.

Daniel Y... est rémunéré au-delà des minima conventionnels puisque son salaire de base est versé sur 13 mois ; qu'ainsi à titre d'exemple, M.

. ; 2°) Monsieur Daniel Z... ; 3°) Monsieur Michel Z... ; tous trois demeurant à Villemomble (Seine-Saint-Denis), 7, rue du Bois Rousselet ; défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique

, qui s'est vu confier le lot de travaux «Gros-œuvre ».

Daniel Z..., demeurant à Ares (Gironde), ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

Vu la requête, enregistrée le 15 avril 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Danièle Y..., demeurant ... ; Mme Y... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler une décision

pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7e chambre, en date du 11 décembre 2019, qui, pour non renouvellement du contrat de travail salarié en considération de l'état de grossesse