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224 résultats pour « Delfau-de-Belfort »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article Annexe IV

—

Territoire de Belfort Belfort, Belfort-Montbéliard TGV, Delle. Essonne Massy-TGV. Seine-Saint-Denis Aéroport - Charles-de-Gaulle TGV.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 27

Arrêté du 16 septembre 1958 fixant la liste des départements où les truites et saumons de fontaine peuvent être pêchés à partir d'une longueur de 18 centimètres.

montagneux ou à sol pauvre en chaux où les truites et saumons de fontaine peuvent être pêchés à partir d'une longueur de 18 centimètres est la suivante : Allier, Basses-Alpes, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Ardèche, Ariège, Aude, Aveyron, Territoire-de-Belfort

LEGIARTI000043305026

—

Haute-Saône ; 6° La direction départementale des finances publiques (DDFiP) de Saône-et-Loire ; 7° La direction départementale des finances publiques (DDFiP) de l'Yonne ; 8° La direction départementale des finances publiques (DDFiP) du Territoire de Belfort

Article Annexe 1

—

Poissy 01/07/2010 86 ― Vienne SIP de Châtellerault CDI de Châtellerault 01/07/2010 86 ― Vienne SIP de Poitiers Nord CDI de Poitiers Nord 01/07/2010 86 ― Vienne SIP de Poitiers Sud CDI de Poitiers Sud 01/07/2010 90 ― Territoire SIP de Belfort

Article ANNEXE

—

672 m² 62 336 € Base général Estienne, Margny-lès-Compiègne (60) 76 769 m² 4 000 000 € Caserne Schramm, Arras (62) 23 214 m² 4 800 000 € Site d'Ollainville, Linas-Montlhéry (91) 116 342 m² 1 200 000 € Etablissement CNE Charles, Belfort

LEGIARTI000024871844

—

Loire 1 953 Haute-Loire 5 368 Loiret Lozère Marne Haute-Marne Mayenne 2 931 Orne 305 Bas-Rhin Rhône Saône-et-Loire Sarthe Savoie 3 562 Somme 916 Tarn-et-Garonne 2 143 Vendée 2 150 Yonne Territoire de Belfort

Article 2

—

Hautes-Alpes, Ardèche, Ardennes, Aude, Aveyron et Lot, Charente, Cher, Corrèze, Corse-du-Sud et Haute-Corse, Côtes-d'Armor, Côte-d'Or, Dordogne, Deux-Sèvres, Drôme, Gers et Tarn-et-Garonne, Guadeloupe, Guyane, Hautes-Pyrénées, Haute-Saône et territoire de Belfort

Article 8

—

Groupe IV Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Ardennes, Ariège, Aube, Cantal, Cher, Corse-du-Sud, Haute-Corse, Creuse, Gers, Jura, Haute-Loire, Lot, Lozère, Haute-Marne, Meuse, Nièvre, Haute-Saône, Tarn-et-Garonne, Yonne, Territoire-de-Belfort.

Article 10

—

Groupe V Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Ardennes, Ariège, Aube, Cantal, Cher, Corse-du-Sud, Haute-Corse, Creuse, Gers, Jura, Haute-Loire, Lot, Lozère, Haute-Marne, Meuse, Nièvre, Haute-Saône, Tarn-et-Garonne, Yonne, Territoire de Belfort.

Article D131-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 74

Code forestier (nouveau)

Isère, Landes, Loire, Haute-Loire, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Morbihan, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Haut-Rhin, Rhône, Haute-Savoie, Seine-Maritime, Tarn, Tarn-et-Garonne, Var, Vaucluse, Vienne, Haute-Vienne, Territoire de Belfort

Article R131-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 97 > 50

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Haute-Loire, Nièvre, Puy-de-Dôme, Rhône, Saône-et-Loire, Savoie, Haute-Savoie, Yonne ; 3° Chambre territoriale de Nancy : Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Haute-Saône, Vosges, Territoire de Belfort

Article ANNEXE 2

—

Belfort (département du territoire de Belfort) : Les Résidences - limite Est parcelle section BT n° 49 de la rue Thierry-Mieg au boulevard Anatole-France ; - boulevard Anatole-France jusqu'à la limite Est de la parcelle section BT n° 46

Article 1

—

août 1951 ; Reims, le 12 août 1959 ; Brest, Orléans, Pau et Saint-Etienne, le 18 septembre 1972 ; Nîmes et Toulon, le 26 décembre 1972 ; Perpignan le 12 juillet 1973 ; Mulhouse, le 21 avril 1975 ; Le Havre, le 18 juin 1975 ; Tarbes, le 19 juin 1975 ; Belfort

Article 1

—

Territoire de Belfort Arrondissement de Belfort Canton de Belfort-Centre : toutes les communes. Canton de Belfort-Est : toutes les communes. Canton de Belfort-Ouest : toutes les communes. Canton de Belfort-Nord : commune de Belfort.

Article Annexe III

—

Territoire de Belfort Belfort. Seine-Saint-Denis Roissypôle.

Article 15

—

Le canton n° 14 (La Haute-Vallée de l'Aude) comprend les communes suivantes : Antugnac, Arques, Artigues, Aunat, Axat, Belcaire, Belfort-sur-Rebenty, Belvianes-et-Cavirac, Belvis, Bessède-de-Sault, Le Bousquet, Bugarach, Cailla, Campagna-de-Sault, Campagne-sur-Aude

Article Annexe

—

Territoire de Belfort (90). Hauts-de-Seine (92). Seine-Saint-Denis (93). Val-de-Marne (94). Val-d'Oise (95).

Article (90 à 91)

—

de début de section COMMUNE de début de section ROUTE de fin de section COMMUNE de fin de section 90 D 47 D 10 BAVILLIERS D 47A DANJOUTIN 90 D 419 D 419A BESSONCOURT D 583 BELFORT

Article Annexe

—

Saône-et-Loire Loir-et-Cher Sarthe Haute-Loire Savoie Lot Deux-Sèvres Lozère Tarn Haute-Marne Vaucluse Mayenne Vosges Meuse Yonne Nièvre Guadeloupe Orne Martinique Hautes-Pyrénées Haute-Saône Tarn-et-Garonne Territoire de Belfort

Article 1

—

de la Haute-Marne, de Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle, de la Nièvre, du Puy-de-Dôme, du Haut-Rhin, de la Haute-Saône, de Saône-et-Loire, de la Savoie, de la Haute-Savoie, du Var, du Vaucluse, des Vosges, de l'Yonne, du Territoire de Belfort

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