CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

33 résultats pour « Delphine BEAUFORT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 20

—

Taux d'encadrement Une personne titulaire de la qualification chef de flottille peut encadrer : ― une flottille de dix bateaux découverts jusqu'à un vent de force 3 Beaufort inclus et un éloignement maximum de 2 milles nautiques d'un abri ; Qualifications

Article Annexe

—

consulteront avec profit les ouvrages suivants, dont certains peuvent être considérés comme des classiques : - Agulhon (Maurice), La République de 1880 à nos jours, Hachette, collection Histoire de France , t. 5, 1990 ; - Auber (Emmanuel), Cervelle (Delphine

Article (35 à 38)

—

Lac Quai Sadi-Carnot Boulevard Paul-Doumer Avenue Alexandre-André Rue de Larçay Avenue de l'Alouette TOURS D 976 SAINT-AVERTIN 37 VC 3 D 976 LARCAY poste EDF VERETZ 38 D 73 D 519 BEAUFORT

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Code du sport

Jusqu'à un vent de 6 beauforts. y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

LEGIARTI000039342693

—

Saumur Saumur Cantons d'Allonnes, Baugé, Beaufort-en-Vallée (à l'exception de la fraction de commune de Loire-Authion), Doué-la-Fontaine, Gennes, Longué-Jumelles, Montreuil-Bellay, Noyant, Saumur-Nord, Saumur-Sud et Vihiers (à l'exception de la fraction

LEGIARTI000034796785

—

LOCAL DOUE LA FONTAINE 490000692 HOPITAL SAINT JOSEPH - CHAUDRON 490000700 HOPITAL SAINT JOSEPH - CHAUDRON 490007689 HOPITAL LOCAL INTERCOMMUNAL LYS HYROME 490000650 HOPITAL LOCAL INTERCOMMUNAL LYS HYROME 490015765 HI BAUGEOIS VALLÉE : SITE DE BEAUFORT

Article Annexe

—

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort

Article 1

—

Hautes-Pyrénées IV Technicien en radioprotection 343r 2 ans (CEA-INSTN), Insitut national des sciences et techniques nucléaires IV Agent privé de protection rapprochée 344t 2 ans Formaplus 3B III Comédien/artiste interprète 133 3 ans L'Ecole du jeu - Delphine

Article Annexe

—

Département de Maine-et-Loire Communauté de communes de Beaufort en Anjou. Création d'une offre innovante en matière d'accueil de la petite enfance.

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE Communes de Beaufort-en-Vallée, Maze.

LEGIARTI000050672754

—

_09_S1 1 Centre équestre 666167 6342549 2022_03_30-1 Occitanie Gard 2022_Lot3_ZN_30_01 CASTELNAU VALENCE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point2 800369 6324076 2022_LOT3_ZN_30_01_S1 1 2022_03_34-1 Occitanie Hérault 2021_LOT4_ZN_34_01 BEAUFORT

Article Annexe

—

Zone d'emploi de la Sambre-Avesnois (151 communes) Aibes ; Amfroipret ; Anor ; Assevent ; Audignies ; Aulnoye-Aymeries ; Avesnelles ; Avesnes-sur-Helpe ; Bachant ; Baives ; Bas-Lieu ; Bavay ; Beaudignies ; Beaufort ; Beaurepaire-sur-Sambre ; Beaurieux

LEGIARTI000050066316

—

Monnet - Lalinde 0240962R Collège Pierre Fanlac - Pays de Belvès 0240996C Collège Jacques Prévert - Bergerac 0241011U Collège Arnaut Daniel - Ribérac 0241041B Collège Alcide Dusolier - Nontron 0241137F Lycée général et technologique Jay de Beaufort

Page 2 · 33 résultats

← Précédent