Codes de loi français

Article 1

régionale des affaires culturelles de Nord-Pas-de-Calais et Picardie Secrétaire général Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur Secrétaire général Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette

Article Annexe

Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles Etablissement public du musée et domaine national du château de Fontainebleau Etablissement public du musée national Picasso-Paris Etablissement public du parc de la Villette

Article 1

CFDT : institut confédéral d'études et de formation syndicale de la Confédération française démocratique du travail, 4, boulevard de La Villette, 75955 Paris Cedex 19.

LEGIARTI000037494779

SAINT-PANCRE 54493 SAULNES 54514 TELLANCOURT 54521 THIL 54525 TIERCELET 54537 UGNY 54568 VILLE-AU-MONTOIS 54572 VILLE-HOUDLEMONT 54574 VILLERS-LA-CHEVRE 54575 VILLERS-LA-MONTAGNE 54576 VILLERS-LE-ROND 54580 VILLERUPT 54582 VILLETTE

Article Annexe 3

Place de l'Eglise puis rue Chanteclerc jusqu'à la rue de la Villette. Rue de la Villette jusqu'à la limite sud de la parcelle OZ 849. Limite ouest de la parcelle OZ 849 puis rue Casimir-Perrier jusqu'à la rue Lomprez.

LEGIARTI000041486787

dans les ENSAP de Lille et de Bordeaux : - Le cycle préparatoire d'études en paysage (CPEP) ; Diplômes de spécialisation et d'approfondissement en architecture (DSA) : - Architecture et projet urbain : Paris-Belleville, Marne-La-Vallée, Paris-La-Villette

Article Annexe

Paris (10 e 7 Sous-station : 76, rue de l'Aqueduc. 8 Ateliers et immeuble administratif : 159 et 161, boulevard de la Villette.

Article Annexe

Président, choisi parmi les membres des corps des conservateurs généraux du patrimoine ou des conservateurs du patrimoine Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) Directeur Etablissement public du parc de La Villette

Article Annexe 2

Thonon-les-Bains SIE Annecy-le-Vieux Paris Centre SIE Paris 4e arrondissement SIE 10e Saint-Martin Paris Est SIE 12e Quinze-Vingts SIE 20e Charonne SIE 19e Amérique SIE 20e Père-Lachaise SIE 12e Picpus SIE 11e Marguerite SIE 19e Villette

Article Annexe (suite)

des entreprises et établissements publics considérés comme faisant partie du champ défini à l'article 1 Secteur du spectacle vivant • Philharmonie de Paris • La Colline - théâtre national • Établissement public du parc et de la grande halle de la Villette

Article D612-32-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 13 > 84

mentionné à l'article D. 759-1 ; 27° Du diplôme de concepteur en modélisation des informations du bâtiment (" building information modeling ") en sciences et techniques pour l'architecture de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette

Article Annexe

Paris (10e) 10 Ancienne sous-station Aqueduc, affectée à un atelier spécialisé : 72, rue de l'Aqueduc. 11 Ancienne sous-station Villette, affectée à des postes de redressement : 76, rue de l'Aqueduc. 12 Bâtiment dit Stalingrad affecté aux

Article Annexe 4

SIE 19e Villette. SIE 11e Roquette. Paris-Nord SIE 8e Roule-Hoche. SIE 18e Grandes-Carrières-Sud. SIE 17e Batignolles. Paris-Ouest SIE 16e Dauphine.

Article 3

Saint-Marcel, Saint-Nizier-le-Désert, Saint-Paul-de-Varax, Saint-Rémy, Saint-Trivier-sur-Moignans, Saint-Eloi, Sainte-Croix, Sainte-Olive, Sandrans, Savigneux, Servas, Sulignat, Tramoyes, La Tranclière, Varambon, Versailleux, Villars-les-Dombes, Villeneuve, Villette-sur-Ain

Article Annexe

consulteront avec profit les ouvrages suivants, dont certains peuvent être considérés comme des classiques : - Agulhon (Maurice), La République de 1880 à nos jours, Hachette, collection Histoire de France , t. 5, 1990 ; - Auber (Emmanuel), Cervelle (Delphine

Article 1

CETEC-INFO) III Maquettiste infographiste 322t 2 ans Centre d'études aux techniques d'expression, de communication et d'information (CETEC-INFO) III Assistant (e) archiviste 325t 3 ans Association de prévention du site de la Villette

LEGIARTI000051471571

Etablissement public du musée du Louvre Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette

Article (45 à 50)

ISDES D 948 CERDON 45 D 950 D 975 JURANVILLE D 2160 LADON 45 D 41 D 2007 NOGENT-SUR-VERNISSON D 56 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS 45 D 14 D 2020 OLIVET D 13 MARCILLY-EN-VILLETTE

Article 1

Crotoy, Le Titre, Liercourt, Lignières-les-Roye, Loeuilly, Longpre-les-Corps-Saints, Longueau, Marcelcave, Mareuil-Caubert, Méneslies, Mers-les-Bains, Nibas, Meaulte, Mesnil-Saint-Nicaise, Montdidier, Montonvillers, Moreuil, Morisel, Mouflers, Muille-Villette