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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1f4
7 février 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE 07 / 02 / 2008 ARRÊT du : 07 FEVRIER 2008 No RG : 07 /
6253cdd0bd3db21cbdd94910
20 mai 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE ARRET RECTIFICATIF GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/05/2020 Me Thierry CARON Me Valérie DESPLANQUES ARRÊT du : 20 MAI 2020 No
CHAMBRE 1 SECTION 2
66ff85a4a4ff9ec259c09609
3 octobre 2024
Delplanque au paiement au profit de M. et Mme [I] des pénalités de retard dans la livraison de l'ouvrage, fixées à la somme de 22 536,22 euros condamner la SARL Les Maisons Michel Delplanque à réparer
civ3
6079411a9ba5988459c40413
7 mars 1973
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE VEUVE DELPLANQUE A VENDU UNE MAISON AUX EPOUX X..., PAR ACTE NOTARIE DU 15 FEVRIER 1965
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2301578_20230404
4 avril 2023
A B, représenté par Me Desplanques et Me Langlais, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution
6253cd75bd3db21cbdd936b8
16 novembre 2016
VALERIE DESPLANQUES T. G. I.
6253c93ebd3db21cbdd87b58
1 décembre 2005
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP-DESPLANQUES-DEVAUCHELLE ARRÊT du : 1er DÉCEMBRE 2005 No : No RG : 05/00055 DÉCISION DE PREMIÈRE
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200894
6 juin 2013
Y... a contesté l'état de frais vérifié de la SCP Desplanques et Devauchelle, avoué qui l'avait représenté (l'avoué) ; Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 13 du décret n°
6253ca45bd3db21cbdd8a86d
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE 07 / 02 / 2008 ARRÊT du : 07 FÉVRIER 2008 No : No RG :
6253cdc5bd3db21cbdd946d5
20 juin 2019
avocat au barreau d'ORLEANS SA SMA - NOUVELLE DENOMINATION DE SAGENA agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Valerie DESPLANQUES
6253cad2bd3db21cbdd8c327
2 juillet 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE des URGENCES et des PROCÉDURES d'EXÉCUTION GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE ARRÊT du : 02 JUILLET 2008 N° RG : 08/00452
Référés
6350e4e542150aadff23dba9
19 octobre 2022
Ordonnance de référé du 19 OCTOBRE 2022 / 2022 N° RG 22/01229 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GSRG SCI ESKA, C/ [H] [N] [Z] [R] épouse [N] Expéditions le : 19 OCTOBRE 2022 la SCP VALERIE DESPLANQUES
Chambre Commerciale
6960f0b6cdc6046d47bd614d
8 janvier 2026
de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS D'AUTRE PART Par jugement du 10 juillet 2025, le tribunal de commerce d'Orléans a : - sursis à statuer en attente de décision irrévocable
Chambre Civile
69d5e90ecdc6046d477ba142
7 avril 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E EXPÉDITIONS : le 07/04/2026 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES Me Valerie DESPLANQUES la
69d5e911cdc6046d477ba189
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/04/2026 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES Me Valerie DESPLANQUES
69d5e914cdc6046d477ba1a5
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E EXPÉDITIONS : le 07/04/2026 la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES Me Alexis DEVAUCHELLE Me Jacques SIEKLUCKI Me Estelle GARNIER Me Valerie DESPLANQUES
6253c9a9bd3db21cbdd88f4d
11 décembre 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE 11 / 12 / 2006 ARRÊT du : 11 DECEMBRE 2006 No : No RG : 06 / 02030 DÉCISION
6253cd8fbd3db21cbdd93aa8
15 mars 2017
DESPLANQUES URSSAF du CENTRE Mme le Procureur Général T.C.
9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008215677
1 avril 2005
Jean-Baptiste Laignelot, Maître des Requêtes, - les observations de Me Bouthors, avocat de la SNC Clemme-Delplanque, - les conclusions de M.
6253cac7bd3db21cbdd8c0b2
28 avril 2008
, avocats au barreau de PERPIGNAN Madame Danielle Y...épouse YY... ... 09350 LES BORDES SUR ARIZE représentée par la SCP RIVES-PODESTA, avoués à la Cour assistée de la SELARL DEPLANQUE, avocats
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