CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

28 résultats pour « Elodie MIELLE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

Nectar de fruits : Le produit fermentescible mais non fermenté : - qui est obtenu en ajoutant de l'eau, avec ou sans addition de sucres et/ou de miel, aux produits définis aux points 1 à 4, à de la purée de fruits et/ou à de la purée de fruits concentrée

Article Annexe II

—

MINIMUM MAXIMUM - Isolément ou ensemble : 20 % Le miel fait l'objet d'un traitement destiné à détruire les spores de Clostridium botulinum. 6.4. Glucose : 7.

Article Annexe II

—

ACMC Bâtiment 8, terre-plein des Mielles, 50110 Tourlaville. De 1999 à 2003. ACMH : - quai Nord du Bassin de l'Est, 14600 Honfleur : de 1933 à 1989.

LEGIARTI000028252330

—

d'excellence touristique et culturel dans le bassin de la Bourbeuse Département de la Guadeloupe Communauté de commune du Nord Basse-Terre Le "Chemin des saveurs du Nord Basse-Terre" des produits phares du territoire : l'ananas, la vanille, le miel

Article TABLEAU A

—

Miel et cire brute (Marchand expéditeur de). Mme de plomb (Marchand de) en gros. Octroi (Adjudicataire des droits d'). Œufs (Marchand expéditeur d'). Os pour la fabrication du noir animal (Marchand d') en gros. Papetier (Marchand) en gros.

Article Annexe II table A

—

Sm. 103175 Hymenophyllum wilsonii Hook. 103245 Hypericum androsaemum L. 103267 Hypericum desetangsii Lamotte. 103272 Hypericum elodes L. 103288 Hypericum humifusum L. 136751 Hypericum maculatum Crantz subsp. obtusiusculum (Tourlet) Hayek.

LEGIARTI000028443622

—

, à l'exclusion de l'Aidy* et du Laboo* et de leurs affluents* DCE45 | Q6410560 | Le Laboo et ses affluents B0202 | Q6500520 | L'Ourtau et ses affluents à l'amont de la confluence du ruisseau de Laguns (inclus) B0107 | Q7000570 | La Mielle

Article Annexe unique

—

gammes de produits X 4 X X X X X Détail des gammes : boissons chaudes/jus de fruits/ fruits frais/céréales/produits laitiers (yaourts, fromage blanc)/fromage/pain/viennoiseries, brioches/charcuterie/beurre/confitures/pâtes à tartiner/miel

Page 2 · 28 résultats

← Précédent