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46 résultats pour « Elsa GODEFROY-FÉLIX »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
points d'entrée DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER NUMÉRO NOM DE L'AÉROPORT Guadeloupe 971 Pointe-à-Pitre - Le Raizet Saint-Barthélemy 971 Saint-Barthélemy Martinique 972 Martinique-Aimé Césaire Guyane 973 Cayenne-Félix
Article ANNEXE 1
Franchissement de la place des Maraîchers en suivant la limite sud de la parcelle ER 279 du Marché d'intérêt national exclue jusqu'à l'avenue Elsa-Triolet. Avenue Elsa-Triolet jusqu'à l'avenue de la Poulasse.
Article 5
2,941 BESANÇON-LA VÈZE 0,115 BÉZIERS-VIAS 1,118 BLOIS-LE BREUIL 0,080 BOURGES 0,177 BRIVE-SOUILLAC 1,096 CAEN-CARPIQUET 1,307 CALAIS-DUNKERQUE 0,363 CALVI - SAINTE-CATHERINE 3,034 CASTRES-MAZAMET 0,057 CAYENNE-FÉLIX
Article 6
BÉZIERS-VIAS 1,733 BLOIS-LE BREUIL 0,041 BOURGES 0,180 BRIVE-SOUILLAC 1,005 CAEN-CARPIQUET 0,996 CALAIS-DUNKERQUE 0,411 CALVI-SAINTE-CATHERINE 3,472 CANNES-MANDELIEU 2,724 CASTRES-MAZAMET 0,472 CAYENNE-FÉLIX
DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE Communes de Coussa (1), Montaut (1), Saint-Félix-de-Rieutord (1), Ségura (1), Verniolle. DÉPARTEMENT DE L'AUDE Commune de Combiers (1). Mouvement de terrain du 1er février 2010 au 11 avril 2010 Commune de Guizengeard (1).
Article Annexe II
Guyane Cayenne-Félix-Éboué. La Réunion La Réunion-Roland-Garros, Saint-Pierre-Pierrefonds. Mayotte Dzaoudzi-Pamandzi. Nouvelle-Calédonie Aéroport international de Nouméa La Tontouta, Lifou, Magenta Saint-Barthélémy Aéroport de Saint-Barthélémy.
Article 2
bis-Les sites dont l'organisation du travail des contrôleurs aériens correspondant à l'option 3 est pérennisée conformément aux dispositions de l'article 7 de l'arrêté du 26 décembre 2016 susvisé sont les suivants : a) L'organisme de contrôle de Cayenne Félix
LEGIARTI000034461330
Bonnemaille CLERVAL Besançon 0250049T Collège Félix Gaffiot QUINGEY Besançon 0251209D Collège A. France BETHONCOURT Besançon 0251348E Collège A.
Article D563-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39
, Saint-Félix-de-Tournegat, Saint-Julien-de-Gras-Capou, Saint-Quentin-la-Tour, Teilhet, Thouars-sur-Arize, Tourtrol, Troye-d'Ariège, Vals, Varilhes, Verniolle, Vira, Viviès : zone de sismicité faible.
Article Annexe
en bail à construction Rue Dareau, du Saint-Gothard, 4-6, rue d'Alésia, Paris (14e) Section BN n° 35, n° 42, n° 43 et n° 44 et BO n° 48 1 540 000 118 Terrain JAVEL, immeuble Logis-Transports en bail à construction 1-13, rue Jean-Maridor, avenue Félix-Faure
LEGIARTI000030541821
novembre 2014 Communes de Bastide-Solages (La), Belmont-sur-Rance, Brusque, Calmels-et-le-Viala, Camarès, Cavalerie (La), Fayet, Gissac, Marnhagues-et-Latour, Mélagues, Montagnol, Montlaur, Fondamente, Plaisance, Mounes-Prohencoux, Saint-Affrique, Saint-Félix-de-Sorgues
Article ANNEXE
Montferrier (09206) ; Montségur (09211) ; Moulin-Neuf (09213) ; Nalzen (09215) ; Péreille (09227) ; Pradettes (09233) ; Raissac (09242) ; Régat (09243) ; Rieucros (09244) ; Roquefixade (09249) ; Roquefort-les-Cascades (09250) ; Roumengoux (09251) ; Saint-Félix-de-Tournegat
rue de la Croix-Nivert. 31 Ateliers de réparation du matériel roulant ferroviaire dits de Javel (objet, sur une partie du bien, d'une concession immobilière [59 logements sociaux] expirant le 28 février 2046) : 1 à 13, rue Jean-Maridor, et avenue Félix-Faure
Article 1
. ― GRETA d'Entre Saône-et-Loire ; lycée Félix Mayer. ― GRETA du bassin houiller lorrain ; collège Desaix de Tarbes. ― GRETA des Hautes-Pyrénées ; lycée Monteil de Rodez. ― GRETA Quercy-Rouergue ; lycée Ferdinand Fabre de Bédarieux. ― GRETA des hauts
Article 2-1
n° 44 ; 9° dans le département des Alpes-Maritimes (06) : - du 24 juillet au 31 juillet 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nice, situé à la place Général-Leclerc, promenade du Paillon, 06000 Nice, dans le périmètre formé par l'avenue Félix-Faure
Article Annexe à l'article D6321-40
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80
Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise Paris - Le Bourget Val-de-Marne, Essonne Paris - Orly Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise Paris - Charles de Gaulle Guadeloupe Pointe-à-Pitre - Le Raizet Martinique Martinique - Aimé-Césaire Guyane Cayenne - Félix
SEPFA (Société d'Exploitation des Procédés Félix Amiot) 5, rue Dom Pedro 50100 Cherbourg de 1974 à 2019.
Plantiers ; Pommiers ; Pompignan ; Puechredon ; Quissac ; Revens ; Rogues ; Roquedur ; Saint-André-de-Majencoules ; Saint-André-de-Valborgne ; Saint-Bauzille-de-Putois ; Saint-Bonnet-de-Salendrinque ; Saint-Bresson ; Sainte-Croix-de-Caderle ; Saint-Félix-de-Pallières
Regne Félix, 61100 Ségrie-Fontaine : de 1960 à 1977 ; SMSL Briens Lamoureux, route de Coutances, 50180 Agneaux : de 1966 à 1996 ; Société Regnier, 61100 Ségrie-Fontaine : de 1920 à 1996 ; Somec, 14730 Giberville : de 1989 à 1992 ; Technisol, 47, rue Paul-Doumer
LEGIARTI000021809793
Etienville, Ferrières, Fervaches, Feugères, La Feuillie, Fierville-les-Mines, Fleury, Flottemanville, Folligny, Fontenay, Fontenay-sur-Mer, Foucarville, Fourneaux, (Le) Fresne-Poret, Fresville, Gathemo, Gavray, Geffosses, Ger, Giéville, Glatigny, (La) Godefroy
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