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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
587 résultats pour « Emilie BLANC »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
Le code-barres mentionné au 1° du II de l'article R. 3512-19 du code la santé publique est de couleur Pantone 448 C et blanc ou noir et blanc.
Article D6222-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 79
L'insigne officiel du président du conseil territorial aux couleurs nationales est conforme au modèle ci-après : Sur un fond d'émail bleu, blanc et rouge portant " président du conseil territorial " sur le blanc et " R.F." sur le bleu ; entouré de deux
Article D6322-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 75
L'insigne officiel du président du conseil territorial aux couleurs nationales est conforme au modèle ci-après : Sur un fond d'émail bleu, blanc et rouge portant " Président du conseil territorial " sur le blanc et " RF " sur le bleu ; entouré de deux
Article 1
l'article 3 du décret du 29 décembre 1960 modifié relatives aux taux de base de la redevance pour droit d'usage des récepteurs de télévision sont remplacées, à compter du 1er janvier 1982 par les dispositions suivantes : Francs. 1ère catégorie (1) Noir et blanc
Article ANNEXE I
Le lait partiellement déshydraté additionné de saccharose (sucre mi-blanc, sucre blanc ou sucre blanc raffiné) et contenant, en poids, au moins 1 % et moins de 8 % de matières grasses, et au moins 24 % d'extrait sec total provenant du lait. g) Lait concentré
Article Annexe art. 7
Le contrat n° 2 du marché international des sucres blancs de Paris a pour base le sucre blanc de betterave ou de canne à sucre de toutes origines ; Sec, en cristaux de granulation homogène, coulant librement, de qualité saine, loyale et marchande ; Polarisation
Article 13
Lors du dépouillement du scrutin, les votes blancs ne sont pas pris en compte pour la détermination des suffrages exprimés.
Article A4241-48-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89
Tout bateau stationnant, à l'exception des bateaux énumérés dans les articles A. 4241-48-22 et A. 4241-48-25, doit porter de nuit : Un feu ordinaire blanc visible de tous les côtés et placé du côté du chenal, à une hauteur d'au moins 3 m.
Article L268
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 63 > 91
Est nul tout bulletin qui ne répond pas aux conditions de l'article L. 260, à l'exception des bulletins blancs.
Article Annexe 12
Rue Lafayette jusqu'à la rue Emile-Zola. Rue Emile-Zola jusqu'à la rue de la Montagne-des-Glaises. Rue de la Montagne-des-Glaises jusqu'au boulevard Jean-Jaurès (RN 7). Boulevard Jean-Jaurès (RN 7) jusqu'à l'avenue du 8-Mai-1945.
Article 3
Ces vins doivent provenir du cépage mauzac (B), à l'exclusion de tout autre, et être issus d'exploitations ne comportant pas d'hybrides blancs.
Article 11
Est autorisée l'addition aux denrées visées au présent titre des produits suivants : Saccharose (sucre mi-blanc, sucre blanc ou sucre blanc raffiné) ; Ferments lactiques ; Aromates, épices, arômes, fruits, pulpes ou jus de fruits, miel, cacao ou chocolat
L'unité de conditionnement et l'emballage extérieur des cigarettes et du tabac à rouler : b) Peuvent comporter un code-barres mentionné à l'article R. 3512-17 du code de la santé publique, de couleur soit Pantone 448 C et blanc soit noir
Article R3131-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 96
Le préfet peut demander au directeur général de l'agence régionale de santé la mise en œuvre du niveau de réponse “ Plan blanc ” de ce plan.
Seuls ont droit à l'appellation d'origine contrôlée " Blanquette méthode ancestrale " les vins blancs mousseux répondant aux conditions fixées ci-après.
Article D511-97-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 77
La chambre interdépartementale d'agriculture de Savoie - Mont-Blanc a pour circonscription les départements de la Savoie et de la Haute-Savoie. Son siège est situé à Annecy.
Article Annexe
). 11,22 meq/l ― ― ― ― ― ― ― 10 Touraine Amboise (vins blancs et rosés). 10,20 meq/l ― 16 ― ― ― ― ― 10 Touraine Amboise (vins rouges). 11,22 meq/l ― 3,5 ― ― ― 0,3 g/l ― ― Touraine Mesland (vins blancs et rosés). 13,26 meq/l ― 40 ― ―
Article Annexe 19
Rue de la Convention jusqu'à la rue Emile-Zola. Rue Emile-Zola jusqu'à la voie ferrée exclue. Voie ferrée jusqu'à la rue Jules-Ferry. Rue Jules-Ferry jusqu'à l'avenue Gabriel-Péri. Avenue Gabriel-Péri jusqu'au boulevard Pasteur.
Article 15
Les affiches des actes émanés de l'autorité seront seules imprimées sur papier blanc.
Article 31
Les inscriptions sont faites de suite et sans aucun blanc.
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