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70 résultats pour « Emmanuelle BRUDY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d38e

Appel

5 janvier 2010

5 janvier 2010

Dominique BRUZY, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M. Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle

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CA

4e chambre civile

679331d831df9338379d27e9

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[F] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté sur l'audience par Me Emmanuelle CARRETERO substituant Me Wendy SORIANO, avocats au barreau de MONTPELLIER Mme [L] [E] épouse [J] [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e553

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

Dominique BRUZY, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M. Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e554

Appel

23 novembre 2010

23 novembre 2010

Dominique BRUZY, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c9b1

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

Dominique BRUZY, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M. Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d19b

Appel

17 mars 2009

17 mars 2009

Dominique BRUZY, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M. Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb49bd3db21cbdd8d3f7

Appel

6 juillet 2010

6 juillet 2010

Dominique BRUZY, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M. Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d662

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

Dominique BRUZY, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M. Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

4e chambre civile

662b43c7fe254500083148ee

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant et plaidant INTIMEE : Mme [C] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Lola JULIE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Emmanuel

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a0ff162cdc6046d478945a7

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

FRANFINANCE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuelle CARRETERO de la SCP SOLLIER / CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e9a

Appel

17 février 2004

17 février 2004

BRUDER, avocat au barreau de PARIS Madame Marie-Thérèse X... née le 05 Septembre 1944 à CHATEAUNEUF SUR ISERE (26300) de nationalité FRANCAISE 5, Rue du Champtier 92500 RUEIL MALMAISON représentée par

Source officielle
CA

4e chambre civile

679331d831df9338379d27ed

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

415.100.500 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de BOBIGNY n° B 702 002 221, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 6] Représentée sur l'audience par Me Emmanuelle

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CA

4e chambre civile

65a0ee805bbe450008b2cf60

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Sogefinancement [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Emmanuelle CARRETERO de la SCP SOLLIER / CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant non plaidant INTIME : Monsieur

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CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8dea5

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

Dominique BRUZY, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M.

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CA

4e chambre civile

660f94f9a40f8b0008cb7491

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Sportif immatriculée au répertoire SIRENE sous le n°794 089 268 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle

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CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a45

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de Paris , toque : L0050, et par Me Emmanuel BRUDER, avocat au barreau de Paris , toque : E1369 Composition

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CA

4e chambre civile

679331d931df9338379d27f5

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[L] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté sur l'audience par Me Emmanuelle CARRETERO substituant Me Wendy SORIANO, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Mme [W] [R] [F] épouse

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CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fec

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Emmanuel BRUDER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1369 INTIMÉS Madame Geneviève A... née le [...]            

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CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3b7

Appel

18 mai 2010

18 mai 2010

Dominique BRUZY, Président, M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller, Mme Christine JEAN, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

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CA

4e chambre civile

65b364961d7564000872dfe5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Sogefinancement [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuelle CARRETERO de la SCP SOLLIER / CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMEE : Madame

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