Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
69732b19cdc6046d4764faa8
21 janvier 2026
21 janvier 2026
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69732b1bcdc6046d4764fabb
21 janvier 2026
21 janvier 2026
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69cf8250cdc6046d47f6929d
2 avril 2026
2 avril 2026
part, ET : La SAS LECAPITAINE INDUSTRIE, immatriculée au RCS de COUTANCES sous le numéro 813 980 935, Dont le siège social est [Adresse 2] Représentée par la SELAS FIDAL, en la personne de Me Emmanuelle
Source officielle9ème. Ch- Référés
68e7a4c8033cf481c39a2406
7 octobre 2025
7 octobre 2025
LEMIERE COUVERTURE [Adresse 19] [Localité 8] Représentée par Me Emmanuelle BRUDY, avocat au barreau de CHERBOURG M.
Source officielleRéférés
66a1ea88f87273063ab3f548
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Monsieur [D] [ZI] [I] [Z] [Adresse 23] [Localité 16] Monsieur [ZI] [F] [Adresse 2] [Localité 17] Non comparants, représentés par Me Mickaël DARTOIS, avocat au barreau de CAEN, Assistés de Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947b8
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Emmanuelle BRUDY de la SCP FIDAL, avocat au barreau de CHERBOURG
Source officielle1ère Chambre civile
651e535ca81daa831884f454
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Adresse 6] [Localité 5] Monsieur [D] [X] ès qualités de liquidateur judiciaire de [P] [R] [Adresse 8] [Localité 4] représentés par Me Diane BESSON, avocat au barreau de CAEN, assistés de Me Emmanuelle
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025893495
16 mai 2012
16 mai 2012
Cadoux, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Balat, avocat de la COMMUNE DE BRUAY-LA-BUISSIERE et à la SCP Ancel, Couturier-Heller
Source officielle8ème chambre 3ème section
65aacc810c777d3ec8eb632a
19 janvier 2024
19 janvier 2024
BRUDER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1369 S.A.R.L.
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008241880
25 octobre 2006
25 octobre 2006
Emmanuel Glaser, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M. , l'EARL DOMAINE A, de M.
Source officielleSociale E salle 1
5fddb96a80016f6042cd3b31
31 mai 2018
31 mai 2018
Qu'elle n'a pas été ma surprise lorsqu'à 16:30, j'ai reçu un e-mail de la base IM de Bruay Labuissière qui m'apprenait que vous n'aviez pas assuré votre service et que la tournée est restée à Bruay'»
Source officielle18° chambre 2ème section
66294e40204c0caeeb9920fd
22 avril 2024
22 avril 2024
SCI FONCIERE MEDICALE N°1 AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Emmanuel BRUDER - #E1369 DEFENDERESSE S.C.M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb16bd3db21cbdd8cd23
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Dominique BRUZY, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M.
Source officielle4e chambre civile
6a19296acdc6046d47545814
28 mai 2026
28 mai 2026
SOGEFINANCEMENT en suite de la fusion par absorption de la SA FRANFINANCE suivant procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 1er juillet 2024 [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d2a3
6 octobre 2009
6 octobre 2009
Dominique BRUZY, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d30e
5 janvier 2010
5 janvier 2010
Dominique BRUZY, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d390
8 décembre 2009
8 décembre 2009
Dominique BRUZY, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f134
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Dominique BRUZY, Président M. Serge BERTHET, Conseiller M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller GREFFIER : Mme Jany MAESTRE, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision .
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2e5
24 novembre 2009
24 novembre 2009
Dominique BRUZY, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M. Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300833
8 juillet 2015
8 juillet 2015
et ses Enfants et désigné Maître Emmanuel Y... en qualité d'administrateur avec mission de procéder aux opérations de liquidation, et d'AVOIR condamné la société Bruxys à payer à M.
Source officiellePage 1 sur 4