base légale au regard de l'article 1642 du Code civil ; alors, de deuxième part, qu'en s'abstenant de rechercher si la clause type pré-imprimée selon laquelle l'acheteur déclarait avoir vu, visité, essayé

le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ZAYTOUN Essam

; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; "aux motifs que le délit de tentative d'escroquerie au jugement suppose en l'espèce qu'Alain X... ait essayé

Gauzargues, quand la lettre de licenciement se bornait à indiquer qu'il avait "essayé" de frapper ce salarié, la cour d'appel a violé l'article L. 122-14-2 du Code du travail ; alors ensuite, que, en

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'École Supérieure de Commerce et de Management (ESCEM

D... voulait lui faire signer une reconnaissance de dettes ; que Mme A... prétend avoir été séquestrée mais elle reconnaît pourtant n'avoir pas essayé de sortir du bureau et avoir pu téléphoner ;

essayés par le client ont été retrouvés dans sa valise ce qui a déclenché l'alarme à la sortie de la boutique.

X... et essayé de le placer auprès de sociétés amies du groupe ; qu'aucune de ces sociétés, sujettes elles aussi à la crise des matières premières, n'avait pu donner suite à cette offre de candidature

contredire constater qu'en fait le salarié avait repris son travail, qu'il avait été affecté sans succès à des tâches de nettoyage, et déclarer que l'employeur n'avait pas fait la moindre diligence pour essayer

[M]); - aux opérations de ' montage-essayage de petites et moyennes robinetteries nucléaires/soudure sur machine Khempi/montage essayage pupiters/perçage-oupillage tige/guide opercule/rodage clapets-opercules

1996 en suite de leur invitation à la journée récréative qu'ils organisaient, n'avaient porté aucune attention aux allées et venues des jeunes garçons, qui avaient été plusieurs de moins de 14 ans à essayer

l'université d'exécuter les charges grevant la donation et a privé sa décision de base légale au regard de l'article 900-2 du code civil ; 2°/ qu'il appartient au donataire d'apporter la preuve qu'il a essayé

", a dénaturé les cotes D 19 - D 24 - D 29 - D 34 - D 35 - D 53 - D 54 du dossier et les conclusions d'Antonio C..., qui établissaient que les prévenus avaient simplement déclaré qu'ils avaient essayé

l'embrasser, de lui arracher les vêtements et lui aurait proposé de coucher avec lui ; que par la suite, à deux reprises entre novembre 1990 et septembre 1991, il l'aurait saisie par la taille et essayé

d'études, pour faire établir les plans d'exécution des ouvrages de maçonnerie ; que, ce projet relevant par son importance du régime des établissements classés, la société Eau sol air environnement (ESAE

virage, a mordu sur le bas-côté meuble avec les roues avant les deux roues avant droites directrices se sont enfoncées dans le sol meuble entre la chaussée goudronnée et le muret ; il a sans aucun doute essayé

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Douai, 26 novembre 2004) que Mme X..., embauchée en qualité de repasseuse par la société Essam

X..., était ainsi rédigée : "Occupant le poste de premier compagnon "technicien essayeur" chez Renault Lyon Est je peux affirmer en connaissance de cause pour avoir contrôler et essayer les véhicules réparés