Evelyne, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, du 1er juin 2005, qui, pour violences aggravées, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils

et apposons les scellés conservatoires ; instituant Mme Cathy X..., gardienne du scellé ; nos investigations s'achèvent à 13 heures 45 ; quittons les lieux en compagnie de nos assistants et de Mme Evelyne

visites et saisies dans le ressort du tribunal, ... à Bondy, locaux et dépendances susceptibles d être occupés par la SCI Vaillant Progrès et/ou Jean-Claude Y..., et/ou Céline Z... et/ou Maud A... et/ou Evelyne

Serge, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 2003, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Christophe Y... et Evelyne Z..., épouse

Lucie, son élève, au cours de la projection d'un film éducatif dans une salle de classe ; qu'il reconnaît cependant avoir installé cette élève sur les genoux, dans un geste affectueux selon lui ; qu'Evelyne

Evelyne, épouse EMIN, - Z...

Evelyne, - Y... Yves, prévenus, - A...

dans les liens de la prévention; qu'il échet également de relever qu'il résulte de la procédure que, dans la lettre qu'elle a adressée le 28 décembre 1991 au procureur de la République, le docteur Evelyne

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 20 juin 2000 et 21 août 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Constance Evelyne X..., demeurant ..

née le 08 Novembre 1956 à CAUDEBEC EN CAUX (76490) ... 27500 PONT-AUDEMER Dans la procédure d'appel, ont été convoquées par diligences du greffe en date du 31 octobre 2011 Madame Evelyne X...

K Evelyne X... C / Marcel Y...

X... , que la séparation de Mme Évelyne X...

B... a été exempt de violence et pour relater une ambiance globalement tendue à l'exclusion de toute agression verbale spécialement dirigée contre Mme Evelyne Y... par M.

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Evelyne X... de sa demande de dommages-intérêts pour harcèlement moral.

Christian Y... ... 13417 MARSEILLE CEDEX assisté de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocats au barreau de BASTIA Mme Evelyne Z...

RG N : 10/ 00847 AFFAIRE : Mme Evelyne X... C/ M. Jean Paul B...

De cette union, sont issus deux enfants dont Mme Evelyne Parsilia X....

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'AVOIR rejeté la demande de prestation compensatoire formée par Mme Evelyne X... ; AUX MOTIFS QUE « Sur la demande de prestation compensatoire : au soutien de sa

Edith Evelyne Julienne COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 14 DÉCEMBRE 2007, sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BERGERAC

Evelyne Madame F... Nathalie, le 08 Novembre 2006 contre D... Evelyne et Monsieur B... Philippe Monsieur H... Floréal, le 08 Novembre 2006 contre D... Evelyne et Monsieur B...