Sommerance (08425) ; Sormonne (08429) ; Stonne (08430) ; Sugny (08431) ; Sury (08432) ; Suzanne (08433) ; Sy (08434) ; Taillette (08436) ; Tailly (08437) ; Tannay (08439) ; Tarzy (08440) ; Tétaigne (08444) ; Thelonne (08445) ; Thénorgues (08446) ; Thilay

Article 5

—

2,941 BESANÇON-LA VÈZE 0,115 BÉZIERS-VIAS 1,118 BLOIS-LE BREUIL 0,080 BOURGES 0,177 BRIVE-SOUILLAC 1,096 CAEN-CARPIQUET 1,307 CALAIS-DUNKERQUE 0,363 CALVI - SAINTE-CATHERINE 3,034 CASTRES-MAZAMET 0,057 CAYENNE-FÉLIX

Article 6

—

BÉZIERS-VIAS 1,733 BLOIS-LE BREUIL 0,041 BOURGES 0,180 BRIVE-SOUILLAC 1,005 CAEN-CARPIQUET 0,996 CALAIS-DUNKERQUE 0,411 CALVI-SAINTE-CATHERINE 3,472 CANNES-MANDELIEU 2,724 CASTRES-MAZAMET 0,472 CAYENNE-FÉLIX

Article Annexe I

—

DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE Communes de Coussa (1), Montaut (1), Saint-Félix-de-Rieutord (1), Ségura (1), Verniolle. DÉPARTEMENT DE L'AUDE Commune de Combiers (1). Mouvement de terrain du 1er février 2010 au 11 avril 2010 Commune de Guizengeard (1).

Article Annexe II

—

Guyane Cayenne-Félix-Éboué. La Réunion La Réunion-Roland-Garros, Saint-Pierre-Pierrefonds. Mayotte Dzaoudzi-Pamandzi. Nouvelle-Calédonie Aéroport international de Nouméa La Tontouta, Lifou, Magenta Saint-Barthélémy Aéroport de Saint-Barthélémy.

Article 2

—

bis-Les sites dont l'organisation du travail des contrôleurs aériens correspondant à l'option 3 est pérennisée conformément aux dispositions de l'article 7 de l'arrêté du 26 décembre 2016 susvisé sont les suivants : a) L'organisme de contrôle de Cayenne Félix

LEGIARTI000050742546

—

Osny, Parmain, Pierrelaye, Piscop, Le Plessis-Bouchard, Pontoise, Puiseux-Pontoise, Roissy-en-France, Saint-Brice-sous-Forêt, Saint-Gratien, Saint-Leu-la-Forêt, Saint-Ouen-l'Aumône, Saint-Prix, Sannois, Sarcelles, Soisy-sous-Montmorency, Taverny, Le Thillay

Article ANNEXE

—

Chemin des Plâtrières. 47 Sarcelles. 0 € 595 € 95585A10591 Chemin des Plâtrières. 997 Sarcelles. 0 € 12 616 € 95585BE0054 Chemin de la Ruelle-Basse. 245 Sarcelles. 1 867 € 1 847 € 95612ZBO075 La Cave au Bois Savart. 580 Thillay

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Roque-Baignard, Rumesnil, Saint-André-d'Hébertot, Saint-Arnoult, Saint-Benoît-d'Hébertot, Saint-Cyr-du-Ronceray, Saint-Denis-de-Mailloc, Saint-Désir, Sainte-Foy-de-Montgommery, Sainte-Marguerite-des-Loges, Sainte-Marguerite-de-Viette, Saint-Etienne-la-Thillaye

Article ANNEXE

—

Pontoise. 95510 Puiseux-Pontoise. 95527 Roissy-en-France. 95539 Saint-Brice-sous-Forêt. 95555 Saint-Gratien. 95572 Saint-Ouen-l'Aumône. 95582 Sannois . 95585 Sarcelles. 95598 Soisy-sous-Montmorency. 95612 Le Thillay

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

, Saint-Félix-de-Tournegat, Saint-Julien-de-Gras-Capou, Saint-Quentin-la-Tour, Teilhet, Thouars-sur-Arize, Tourtrol, Troye-d'Ariège, Vals, Varilhes, Verniolle, Vira, Viviès : zone de sismicité faible.

Article Annexe

—

en bail à construction Rue Dareau, du Saint-Gothard, 4-6, rue d'Alésia, Paris (14e) Section BN n° 35, n° 42, n° 43 et n° 44 et BO n° 48 1 540 000 118 Terrain JAVEL, immeuble Logis-Transports en bail à construction 1-13, rue Jean-Maridor, avenue Félix-Faure

LEGIARTI000030541821

—

novembre 2014 Communes de Bastide-Solages (La), Belmont-sur-Rance, Brusque, Calmels-et-le-Viala, Camarès, Cavalerie (La), Fayet, Gissac, Marnhagues-et-Latour, Mélagues, Montagnol, Montlaur, Fondamente, Plaisance, Mounes-Prohencoux, Saint-Affrique, Saint-Félix-de-Sorgues

Article Annexe

—

Sévigny-la-Forêt ; Signy-l'Abbaye ; Signy-le-Petit ; Signy-Montlibert ; Singly ; Sommauthe ; Sommerance ; Sormonne ; Stonne ; Sugny ; Sury ; Suzanne ; Sy ; Taillette ; Tailly ; Tannay ; Tarzy ; Termes ; Terron-sur-Aisne ; Tétaigne ; Thelonne ; Thénorgues ; Thilay

Article Annexe

—

rue de la Croix-Nivert. 31 Ateliers de réparation du matériel roulant ferroviaire dits de Javel (objet, sur une partie du bien, d'une concession immobilière [59 logements sociaux] expirant le 28 février 2046) : 1 à 13, rue Jean-Maridor, et avenue Félix-Faure

Article 1

—

. ― GRETA d'Entre Saône-et-Loire ; lycée Félix Mayer. ― GRETA du bassin houiller lorrain ; collège Desaix de Tarbes. ― GRETA des Hautes-Pyrénées ; lycée Monteil de Rodez. ― GRETA Quercy-Rouergue ; lycée Ferdinand Fabre de Bédarieux. ― GRETA des hauts

LEGIARTI000034461330

—

Bonnemaille CLERVAL Besançon 0250049T Collège Félix Gaffiot QUINGEY Besançon 0251209D Collège A. France BETHONCOURT Besançon 0251348E Collège A.

Article ANNEXE

—

95450 Neuville-sur-Oise. 95476 Osny. 95500 Pontoise. 95509 Puiseux-en-France. 95510 Puiseux-Pontoise. 95527 Roissy-en-France. 95572 Saint-Ouen-l'Aumône. 95580 Saint-Witz. 95604 Survilliers. 95612 Le Thillay

Article 2-1

—

n° 44 ; 9° dans le département des Alpes-Maritimes (06) : - du 24 juillet au 31 juillet 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nice, situé à la place Général-Leclerc, promenade du Paillon, 06000 Nice, dans le périmètre formé par l'avenue Félix-Faure

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise Paris - Le Bourget Val-de-Marne, Essonne Paris - Orly Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise Paris - Charles de Gaulle Guadeloupe Pointe-à-Pitre - Le Raizet Martinique Martinique - Aimé-Césaire Guyane Cayenne - Félix

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