aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Blandin Fonteneau à payer à M.

LES FONTANELLES, représentée par son gérant, M. Guy B..., domicilié en cette qualité au siège ... ; la S.C.I.

Bernard Fontana,Président du conseil d'administration, [Adresse 5] comparant par Me William MAXWELL [Adresse 6] [Courriel 1] FORMATION Président : M.

Elles réclament à la SA FONTANEL ou à qui mieux le devra une somme de 3.000 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile.

PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE, LA SOCIETE ITEB A RECU DE FONTANAUD

La Sarl Le Fontanas réplique que MM.

PAS ETE POUR LE GARDIEN IMPREVISIBLE ET IRRESISTIBLE, NE PEUT L'EN EXONERER, MEME PARTIELLEMENT ; ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE NUIT, DANS UNE AGGLOMERATION, L'AUTOMOBILE DE FONTANEL

[Localité 4] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Postulant, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Ysé MERTER , avocat au barreau de Rennes Représentée par Me Dominique FONTANA

Le Fontanas au profit de Mme [H] [P] épouse [D] et de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 septembre 2022, Mme B C, retenue au centre de rétention administrative du Mesnil-Amelot n° 2, représentée par Me Fonteneau, demande au tribunal

Fontanel Promotion, - les conclusions de M.

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 06 Janvier 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/01343 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2ZPX AFFAIRE : SAS FONTANEL C/ S.A.R.L.

[Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Dominique FONTANA, avocat au barreau de PARIS - #K0139 DÉBATS A l’audience du 27 Février 2026, tenue publiquement, présidée par David CHRIQUI,

Fontanel Investissements.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Fontana, avocate de M.

LAROCHE ENGINEERING N° SIRET : 410 906 291 [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me David FONTENEAU de la SELEURL DAVID FONTENEAU,Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L289 Représentant

Paul, partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 1989, qui dans la procédure suivie contre Romano FONTANA, des chefs d'entrave à l'exercice

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat aux Conseils, pour la société Florent Fontana.

Par un courrier du 20 juin 2021, reçu le 28 juin suivant, la SCI Mas de Fontanel et Mme A ont sollicité le retrait de cet arrêté.

X..., née Davy, demeurant à Launay (Loire-Atlantique), Le Cellier, en cassation d'un jugement rendu le 20 décembre 1988 par le tribunal d'instance de Nantes, au profit de la société anonyme Bauza Fontana