Codes de loi français

Article ANNEXE 10

Gagarine jusqu'à la limite sud-est de la parcelle section AR n° 67 ; - limite sud-est des parcelles section AR n°s 67 et 63 ; - limite sud des parcelles section AR 63 et AR 62 jusqu'à l'allée Pasteur ; - allée Pasteur (direction nord) jusqu'à l'allée Francis

Article Annexe I

de Saint-Lyé (2) DÉPARTEMENT DE L'AUDE Commune de Baraigne (1) DÉPARTEMENT DU CANTAL Commune de Lapeyrugue (1) Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 28 mai 2016 Commune de Ladinhac (1) DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE Commune de Saint-Bonnet

Article ANNEXE IV

: : Bâtie-Neuve, Chorges, : : : : Embrun, Gap (4 cantons), : : : : Orcières, Ribiers, Rosans, : : : : Saint-Bonnet

Article 3

le 1er septembre à 6 heures sur les étangs et nappes d'eau situés sur le territoire des communes suivantes : Andrézieux-Bouthéon, Bellegarde-en-Forez, Chambœuf, Civens, Cuzieu, Feurs, Marclopt, Montrond-les-Bains, Rivas, Saint-André-le-Puy, Saint-Bonnet-les-Oules

Article (5 à 9)

Maréchal-Leclerc Avenue de Lattre-de-Tassigny Avenue Georges-Pompidou D 2562 GRASSE D 9 GRASSE 6 Boulevard Carnot D 6285 LE CANNET Avenue Bachaga Boualam CANNES 6 Avenue Saint-Exupéry Avenue Francis

Article Annexe

26218 Mours-Saint-Eusèbe. 26225 Parnans. 26231 Peyrins. 26247 Ponsas. 26252 Portes-lès-Valence. 26273 Rochefort-Samson. 26281 Romans-sur-Isère. 26294 Saint-Bardoux. 26295 Saint-Barthélemy-de-Vals. 26297 Saint-Bonnet-de-Valclérieux

Article 1

Liste des communes de l'arrondissement de Commercy : Abainville, Amanty, Apremont-la-Forêt, Aulnois-sous-Vertuzey, Badonvilliers-Gérauvilliers, Baleycourt, Bannoncourt, Baudignécourt, Baudrémont, Belrain, Beney-en-Woëvre, Bislée, Boncourt-sur-Meuse, Bonnet

Article TABLEAU A

Bas et bonneterie {Marchand de) en demi-gros. Bijoutier (Marchand fabricant) ayant atelier et magasin. Blondes (Marchand de) en demi-gros.

LEGIARTI000051471596

(03219) ; Saint-Bonnet-de-Rochefort (03220) ; Saint-Bonnet-Tronçais (03221) ; Saint-Caprais (03222) ; Saint-Christophe-en-Bourbonnais (03223) ; Saint-Désiré (03225) ; Saint-Didier-en-Donjon (03226) ; Saint-Didier-la-Forêt (03227) ; Saint-Éloy-d'Allier

LEGIARTI000039240198

Lycée technologique et professionnel Louis Querbes Rodez Lycée polyvalent Jean Jaurès Saint-Affrique Collège Les Chalets Toulouse Lycée professionnel Alexis Monteil Rodez Lycée professionnel Charles-de-Gaulle Muret Lycée professionnel Renée Bonnet

LEGIARTI000022779630

Poisson, Pouilloux, Pressy-sous-Dondin, Prizy, Le Puley, Reclesne, Rigny-sur-Arroux, Le Rousset, Sailly, Saint-Agnan, Saint-André-le-Désert, Saint-Aubin-en-Charollais, Saint-Aubin-sur-Loire, Saint-Berain-sous-Sanvignes, Saint-Bérain-sur-Dheune, Saint-Bonnet-de-Cray

LEGIARTI000028181592

(affluent de la Corrèze), aussi appelée, à l'amont, ruisseau de l'Homme mort : tout le cours L. 2_297 | P36-0430 | La Montane ou Gimelle (affluent de la Saint-Bonnette), en aval des cascades de Gimel (commune de Gimel-les-Cascades) L. 2_269 |

LEGIARTI000045166920

STAT MARCHE COUVERT - MOULINS 21030190900409 003 21030195800091 HEBERGEMENT - NERIS-LES-BAINS 003016 77 242 NERIS-LES-BAINS 21030195800018 HEBERGEMENT - NERIS-LES-BAINS 21030195800091 003 21030220400057 RESTAURANT-SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT

Article Annexe

Notre-Dame-de-la-Rouvière ; Orthoux-Sérignac-Quilhan ; Peyrolles ; Les Plantiers ; Pommiers ; Pompignan ; Puechredon ; Quissac ; Revens ; Rogues ; Roquedur ; Saint-André-de-Majencoules ; Saint-André-de-Valborgne ; Saint-Bauzille-de-Putois ; Saint-Bonnet-de-Salendrinque

Article Annexe

Auvergne-Rhône-Alpes Allier GC_03_012 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 746746 6617693 1 2018_02_03-3 Auvergne-Rhône-Alpes Allier GC_03_999 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 753493 6541299 1 2018_02_03-4 Auvergne-Rhône-Alpes Allier ZN_03_001 Saint-Bonnet-Troncais

LEGIARTI000028252328

développement du Velay Volcanique BIO'LUZ du Velay Syndicat mixte d'Aménagement du Haut-Allier L'écotourisme comme modèle de développement durable Communauté de communes du Pays de Montfaucon Aménagement d'un centre de montagnothérapie à Saint-Bonnet-le-Froid

Article Annexe II (suite)

Francis Errico et fils, 32, rue Peyssonnel, 13003 Marseille : de 1962 à 1978, puis Francis Errico et fils, 40, boulevard Henri-Maulini, Le Canet, 13014 Marseille : de 1979 à 1983, puis SARL Errico ATM, 40, boulevard Henri-Maulini, Le Canet, 13014 Marseille

Article Annexe

Pierre-Buffière ; 87120 La Porcherie ; 87123 Rempnat ; 87124 Rilhac-Lastours ; 87125 Rilhac-Rancon ; 87127 La Roche-l'Abeille ; 87129 Royères ; 87130 Roziers-Saint-Georges ; 87132 Saint-Amand-le-Petit ; 87134 Sainte-Anne-Saint-Priest ; 87138 Saint-Bonnet-Briance

LEGIARTI000030463520

POLYCLINIQUE DE LA CLARENCE (AHNAC) NORD - PAS-DE-CALAIS CENTRE HOSPITALIER D'ARRAS NORD - PAS-DE-CALAIS CLINIQUE BON SECOURS (HÔPITAL PRIVÉ ARRAS LES BONNETTES

Article ANNEXE 5

Commune d'Auby De l'axe de la rue Françis-Lecoeuvre à la limite est de la parcelle AE 28, vers l'ouest en limite sud des parcelles AE 28, 29, 32.