Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
28 résultats pour « Francis ROBIN »
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28 résultats pour « Francis ROBIN »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe
Canal du Midi, canal de la Robine 808 ― 809 ― 5 novembre 2008 17 décembre 2008 Navigation interrompue. ― Y compris embranchements.
Article ANNEXE 5
Commune d'Auby De l'axe de la rue Françis-Lecoeuvre à la limite est de la parcelle AE 28, vers l'ouest en limite sud des parcelles AE 28, 29, 32.
Article Annexe II
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Choisy-au-Bac, Francières.
Article annexe I (suite)
Palette ovale : 11,5 x 7 sur support métallique : 15 cm de long Ressort: 34 cm de long 812 Piège à déclenchement par une palette fixé sur un support métallique avec ressort à fixer sur un support étranger au piège. 11 Francis Auger, Nieul-sur-Mer
Article 4
N Robin à flancs roux/Rossignol à flancs roux (Luscinia cyanura/Tarsiger cyanurus). N Rossignol progné (Luscinia luscinia). N Iranie à gorge blanche (Irania gutturalis). N Agrobate roux (Cercotrichas galactotes).
LEGIARTI000051471596
Prads-Haute-Bléone (04155) ; Puimichel (04156) ; Puimoisson (04157) ; Quinson (04158) ; Redortiers (04159) ; Reillanne (04160) ; Méolans-Revel (04161) ; Revest-des-Brousses (04162) ; Revest-du-Bion (04163) ; Revest-Saint-Martin (04164) ; Riez (04166) ; La Robine-sur-Galabre
Article Annexe II
Forge marine Bescou Francis, Le Styvel, 29129 Camaret-sur-Mer, de 1968 à 1987. Forge marine Félix Cossec, 20, rue Jean-Jaurès, 29740 Lesconil : de 1954 à 1985.
Article Annexe
51399 LA NEUVILLE-AU-PONT MARNE GRAND-EST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR LA NEUVILLE-AU-PONT 1 139 70411 LA PISSEURE HAUTE-SAÔNE BOURGOGNE - FRANCHE-COMTÉ BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR LA PISSEURE 1 140 04167 LA ROBINE-SUR-GALABRE
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