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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

89 résultats pour « Franck VERDUN »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000031963248

—

ministre de l'équipement, des transports et du logement, dénommé dans le présent document et dans le cahier des charges y annexé "le concédant", d'une part, Et la Compagnie EIFFAGE du viaduc de Millau, dont le siège social est fixé au 143, avenue de Verdun

Article (51 à 59)

—

HAUDAINVILLE 55 D 36 D 636 PAGNY-SUR-MEUSE N 4 PAGNY-SUR-MEUSE 55 D 603 D 630 VERDUN D 906 ETAIN 55 D 630 D 112 VERDUN D 603 VERDUN 55 D 694 D 994 FAINS-VEEL

Article Annexe II

—

Vème République - République et laïcité : loi de 1905 - La Polynésie française, un exemple d'autonomie au sein de la République [en remplacement de : République et laïcité : loi de 1905] 4 - Guerres et conflits en Europe au XXème siècle - Verdun

Article Annexe I

—

Thio. 3 - La République en France - Le droit de vote en France : évolution et débats - Le président de la République sous la Vème République - République et laïcité : loi de 1905 4 - Guerres et conflits en Europe au XXème siècle - Verdun

Article Annexe

—

Département de l'Aude : Communes de Caunes-Minervois, Verdun-en-Lauragais, La Tourette-Cabardès, Limousis, Roquefère, Trassanel, Pradelles-Cabardès, Montolieu, Lespinassière, Labécède-Lauragais, Fraisse-Cabardès, Miraval-Cabardès, Sallèles-Cabardès, Lacombe

Article ANNEXE 2

—

incluse) ; - limite Nord des parcelles section BT n°s 14, 18, 17 (non incluses) jusqu'à l'avenue Leclerc ; - avenue Leclerc jusqu'à la limite Est de la parcelle section BT n° 18 ; - limite Est de la parcelle section BT n° 18 jusqu'à la rue de Verdun

Article Annexe III

—

Thio. 3 - La République en France - Le droit de vote en France : évolution et débats - Le président de la République sous la Vème République - République et laïcité : loi de 1905 4 - Guerres et conflits en Europe au XXème siècle - Verdun

Article (1 à 4)

—

SAINT-QUENTIN 2 Boulevard de Verdun Rue A. Dumas SAINT-QUENTIN D 1029 SAINT-QUENTIN 2 Boulevard E. et R. Pierret D 1044 SAINT-QUENTIN Rue A.

Article 1

—

Musée Franck A. Perret-mémorial de la catastrophe de 1902.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 9, boulevard de Verdun, 44606 Saint-Nazaire. - 18, rue Victor-Hugo, 34200 Sète.

Article 4

—

Charles-de-Gaulle 33077 Bordeaux Cedex Hérault 34, place des Martyrs-de-la-Résistance 34062 Montpellier Cedex 2 Landes 24-26, rue Victor-Hugo 40021 Mont-de-Marsan Cedex Lot Place Chapou 46009 Cahors Cedex Lot-et-Garonne Place Verdun

Article 3

—

Charles-de-Gaulle 33077 BORDEAUX Cedex Hérault 34, place des Martyrs-de-la-Résistance 34062 MONTPELLIER Cedex 2 Landes 24-26, rue Victor-Hugo 40021 MONT-DE-MARSAN Cedex Lot Place Chapou 46009 CAHORS Cedex Lot-et-Garonne Place Verdun

Article ANNEXE III

—

AC n° 103 à la rue Stéphane-Raynard ; - rue Stéphane-Raynard et à l'Est, angle de la parcelle section AC n° 1 hors du stade (gare routière), jusqu'à la rue du Lieutenant-Colonel-Tourtet ; - rue du Lieutenant-Colonel-Tourtet entre la place de Verdun

Article Annexe

—

Longwy : : : : : Lunéville : Tribunal d'instance : : : de Lunéville : : : : : Nancy : Tribunaux : : : d'instance de Nancy : : : et Toul : : Bar-le-Duc : Tribunal de grande : : : instance de : : : Bar-le-Duc : : : : : Verdun

Article Annexe II

—

téléphone : 0821-80-30-95 Préfecture de Seine-et-Marne 12, rue Saint-Pères, 77010 Melun, téléphone : 01-64-71-77-77 Préfecture de la Loire-Atlantique 6, quai Ceineray, 44000 Nantes, téléphone : 821-80-30-44 Préfecture de la Mayenne 12, rue de Verdun

Article 9

—

Bar Verdun Meuse. Hasselt Maëstricht Meuse-Inférieure. Chambéry Mont-Blanc. Vannes Ploërmel Lorient Morbihan. Thionville Moselle. Turnhout Malines Deux-Nèthes. Nevers Nièvre.

LEGIARTI000027521443

—

Limousin Association clinique de la Croix blanche 230000887 Limousin CHU de Limoges 870000015 Limousin CH Jacques-Boutard Saint-Yrieix 870000031 Lorraine CH de Luneville 540000080 Lorraine SAS polyclinique Louis-Pasteur 540003449 Lorraine CH de Verdun

Article ANNEXE 4

—

Rue Dewismes jusqu'au boulevard de Verdun. Boulevard de Verdun jusqu'à la rue de Denain (Douchy-les-Mines) puis jusqu'au chemin du Deuxième Marais. Douchy-les-Mines Chemin du Deuxième Marais jusqu'à la rivière La Selle.

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Bar-le-Duc, Val de Briey, Nancy, Verdun. Avignon. Avignon, Carpentras, Privas. Nîmes. Alès, Mende, Nîmes. Blois. Blois. Orléans. Montargis, Orléans. Tours. Tours. Auxerre.

LEGIARTI000042967907

—

BASE AERIENNE 942 LYON-MONT-VERDUN -CDAOA - CENTRE NATIONAL DES OPERATIONS AERIENNES - 25.542 69760 LIMONEST R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 942 LYON-MONT-VERDUN -CENTRE D'ANALYSE ET DE SIMUL.POUR LA PREPA.AUX OPERATIONS AERIENNES - 26.542 69760

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