microtechniques de Besançon ; Ecole nationale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux ; Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy ; Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble

Article 5

—

Le président de l'Université Grenoble Alpes émet un avis sur chacune des candidatures dans les conditions fixées par l'article 63 des statuts de l'Université Grenoble Alpes. L'assemblée délibère à la majorité absolue des membres en exercice.

Article 2

—

Il participe à la coopération universitaire du site de Grenoble, en particulier en matière de recherche. Ces missions s'inscrivent dans la stratégie de l'Université Grenoble Alpes que l'institut contribue à définir.

Article 1

—

la direction générale de l'énergie et du climat, Arche nord, 92055 La Défense Cedex, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes, unité territoriale de l'Isère, 44, avenue Marcelin-Berthelot, 38030 Grenoble

Article Préambule

—

L'Université Grenoble Alpes est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel constitué sous la forme d'un grand établissement au sens de l'article L. 717-1 du code de l'éducation.

Article 1

—

Grec moderne Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Lille, Montpellier, Nice, Paris, Strasbourg, Versailles.

Article 3-2

—

de médecin de l'éducation nationale-conseiller technique chargé de mission, répertoriée au 3° du IV de l'article 31 du décret du 27 novembre 1991 susvisé est fixée comme suit : -conseiller technique chargé de mission dans les académies suivantes : Grenoble

Article 1

—

Article Annexe

—

ANNEXE Antennes de l'Office anti-stupéfiants Détachements Ajaccio (néant) Bordeaux Bayonne Cayenne (néant) Dijon (néant) Fort-de-France Saint-Martin Pointe-à-Pitre Le Havre (néant) Lille (néant) Lyon Grenoble Marseille Montpellier

Article 1

—

(CCI de Grenoble), Grenoble école de management (Grenoble EM) I Manager-Directeur d'unité opérationnelle 310m 5 ans Audencia business school I Dirigeant d'entreprise de l'économie sociale 310m 5 ans Association régionale pour

Article 1

—

: Aix-Marseille-II conjointement avec Montpellier-I ; Angers conjointement avec Nantes, Poitiers, Rennes-I et Tours ; Besançon conjointement avec Dijon ; Bordeaux-II conjointement avec Limoges et Toulouse-III ; Dijon conjointement avec Besançon ; Grenoble-I

Article Annexe I

—

d'hydraulique de Toulouse ; Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ; Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Bordeaux ; Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble

Article Annexe 1

—

Belledonne, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er juillet 2010, est confié au comptable du SIP de Grenoble Belledonne. 38 ― Isère SIP de Grenoble Chartreuse CDI de Grenoble Chartreuse 01/07/2010 Le recouvrement des rôles d'impôts

Article 2

—

L'Université Grenoble Alpes est placée sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

Article 3

—

La zone A comprend les académies de Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon et Poitiers.

Article Annexe Tableau VIII-III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 66

Code de l'organisation judiciaire

de Bordeaux de Caen de Cayenne de Colmar de Dijon de Fort-de-France de Grenoble

Article 28

—

Jusqu'à la paix générale, le traitement des juges d'appel sera établi comme il suit : A 2,000 francs, dans les villes de Ajaccio, Agen, Colmar, Pau, Riom ; A 2,400 francs, dans celles de Aix, Bourges, Besançon, Douai, Dijon, Grenoble, Limoges, Poitiers

Article 1

—

l'interrégion Nord-Ouest ; - le recteur de l'académie de Rennes pour l'interrégion Ouest ; - le recteur de l'académie de Toulouse pour l'interrégion Sud-Ouest ; - le recteur de l'académie d'Aix-Marseille pour l'interrégion Sud ; - le recteur de l'académie de Grenoble

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