Codes de loi français

Article 1

l'article L. 411-1 du code de l'environnement ou appartenant à des espèces inscrites à l'annexe A du règlement du 9 décembre 1996 susvisé à l'exception de celles inscrites en annexe X du règlement n° 865/2006 du 4 mai 2006 susvisé et de l'espèce perroquet gris

Article Annexe 2

EXTERNE DU RÉSERVOIR C Aluminium brillant 1,1 Aluminium moyen 1,2 Aluminium mat 1,4 Aluminium métal poli 0,8 Blanc brillant 0,8 Blanc mat (référence) 1,0 Brun clair 1,4 Crème 1,1 Crème usé 1,2 Gris

Article Annexe 3

RÉSERVOIR α (SUIVANT L'ÉTAT DU RÉSERVOIR) Bon état Mauvais état Aluminium brillant 0,39 0,49 Aluminium mat 0,60 0,68 Aluminium métal poli 0,10 0,15 Blanc 0,17 0,34 Brun 0,43 0,55 Crème 0,35 0,49 Gris

Article D551-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 90

acide érucique, même concassées, autres que destinées à l'ensemencement ex 1205 90 00 Autres graines de navette ou de colza, même concassées, autres que destinées à l'ensemencement 1206 00 91 Graines de tournesol décortiquées ; en coques striées gris

LEGIARTI000020248528

Fond Le fond doit être uni, de couleur claire (bleu clair, gris clair). Le blanc est interdit. 5. La tête La tête doit être nue, les couvre-chefs sont interdits. 6. Regard et position de la tête Le sujet doit présenter son visage face à l'objectif.

Article Annexe II

Rs 13 600 (*) Comité régional Bourgogne Vin de base pour CHÂTEAU-CHALON B 50 Comité régional Val de Loire CABERNET D'ANJOU Rs 60 MONTLOUIS-SUR-LOIRE (mousseux) B 72 COTEAUX DU VENDOMOIS (vin gris

Article 5-12

Les panneaux de type SR sont de forme rectangulaire, à fond gris, listel jaune et inscriptions blanches. Les panneaux SR2 comportent des pictogrammes et inscriptions de couleur blanche avec un élément de couleur verte.

Article Annexe II (suite)

Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer.

Article 3

Phocidés Phoque gris (Halichoerus grypus). Phoque de Weddell (Leptonychotes weddellii). Phoque crabier (Lobodon carcinophaga). Eléphant de mer austral (Mirounga leonina). Phoque moine (Monachus monachus). Phoque de Ross (Ommatophoca rossii).

Article ANNEXE

qu'ils identifient : a) bleu pour la zone surveillée ; b) vert, jaune, orange et rouge respectivement pour les zones contrôlées vertes, zones contrôlées jaunes, zones contrôlées oranges et zones contrôlées rouges ; c) rouge pour la zone d'opération ; d) gris

Article Annexe I

1,50 Klevener de Heiligenstein B 1,50 Alsace Grand Cru Lieudits Kessler, Kitterle, Schlossberg, Marckrain : Riesling B, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel B B 1,50 Pinot gris

Article 2

TAXONOMIE : Artiodactyles - Cervidés NOM VERNACULAIRE : Daguet gris. NOM SCIENTIFIQUE : Mazama gouazoubira. NOM GUYANAIS : Ti cariacou. TAXONOMIE : Rongeurs - Eréthizontidés NOM VERNACULAIRE : Couendous. NOM SCIENTIFIQUE : Couendou prehensilis.

LEGIARTI000023891234

EST ALSACE R 1,50 ALSACE Rs 1,50 EDELZWICKER B 1,50 CHASSELAS OU GUTEDEL B 1,50 SYLVANER B 1,50 PINOT, PINOT BLANC OU KLEVNER B 1,50 AUXERROIS B 1,50 MUSCAT OU MUSCAT OTTONEL B 1,50 RIESLING B 1,50 PINOT GRIS

Article Annexe II

R 189 11,00 Cabernet de Saumur Rs 170 10,50 Coteaux d'Ancenis B 177 11,00 Saint-Nicolas-de-Bourgueil R 189 11,00 Saint-Nicolas-de-Bourgueil Rs 180 11,00 Coteaux du Vendômois (vin gris

Article 1

Phoque gris Halichoreus grypus. Phoque moine de Méditerranée Monachus monachus. Grand dauphin Tursiops truncatus. Marsouin commun Phocoena phocoena. Oiseaux Blongios nain Ixobrychus minutus. Erismature à tête blanche Oxyura leucocephala.

LEGIARTI000022416828

ALSACE ET EST Alsace R 1,50 Rs 1,50 B 1,50 Edelzwicker B 1,50 Chasselas ou Gutedel B 1,50 Sylvaner B 1,50 Pinot, Pinot blanc ou Klevner B 1,50 Auxerrois B 1,50 Muscat, Muscat Ottonel B 1,50 Riesling B 1,50 Pinot gris

Article Annexe III

. - Notothenia squamifrons : Notothenia gris, Colin austral. B - Utilisation du vocable "Pilchard". 1.

Article 4

Tityridés (Passériformes) Tityre gris (Tityra cayana). Pipromorphidés (Passériformes) Pipromorphe roussâtre (Mionectes oleagineus). Tyrannidés (Passériformes) Tyranneau à petits pieds/Tyranneau vif (Zimmerius acer/Zimmerius gracilipes acer).

Article Annexe II

Quantités colorimétriques Les quantités colorimétriques du balisage aéronautique par marques apposé sur les éoliennes terrestres sont limitées aux domaines du blanc et du gris tels que définis dans l'appendice I à la présente annexe. 2.3.

Article 4

Il comporte la reproduction du signal B0 où la couleur rouge est remplacée par du gris. La barre oblique est noire. Le signal B58 est de forme rectangulaire, le petit côté étant horizontal.