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290 résultats pour « Guillaume DAUCHEL Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-5

69d39edecdc6046d474ac672

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

([Localité 1] et comparant par la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL, agissant par Maître Guillaume DAUCHEL, Avocat (W09) ET : SAS KLAM, anciennement dénommée [R] [Z], dont le siège social est [Adresse

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d4aed4cdc6046d476058c9

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

1], Allemagne Partie demanderesse : non comparante ET : SAS [J] & CHATEL, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 957501034 Partie défenderesse : représentée par Me Stéphanie d'HAUTEVILLE, avocat

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

6a1819fecdc6046d47391f10

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

FAIVRE - Me Louis-Michel FAIVRE Avocat (P05) et comparant par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL CRESSON - Me Guillaume DAUCHEL Avocat (W09) 4) SARL [S], dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de [Localité

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d1e81bcdc6046d472aed07

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[P] - MAITRE [J] [A], Selarl cabinet Sevellec Dauchel Cresson représentée par Maître Guillaume DAUCHEL Copie aux demandeurs : 3 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cffa10cdc6046d47030d7d

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Paul Valery - 75116 Paris Partie défenderesse : assistée de la Selarl PVB Société d'avocats représentée par Me Nolwenn Robert, avocat et comparant par la Selarl cabinet Sevellec Dauchel Cresson représentée

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cfc848cdc6046d47fc0b97

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

(P141) et comparant par la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL, agissant par Maitre Guillaume DAUCHEL, Avocat (W09) ET : SAS AGENCE L'IMMOBILIERE [D], dont le siège social est 149, avenue Achille Peretti

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

69d7ea3ccdc6046d47ae03f4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

GAZELENERGIE SOLUTIONS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Guillaume DAUCHEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : W09 (POSTULANT) et par Me Marie SONNIER-POQUILLON, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

6a181a1acdc6046d4739214e

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

de la SELARL FAIVRE - Me Louis-Michel FAIVRE Avocat (P05) et comparant par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL CRESSON - Me Guillaume DAUCHEL Avocat (W09) 4) SARL ATELIER CARRE D'ARCHE, dont le siège social

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

660ef021fbb79e8fd3d32cf8

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C2421, et par Me Jacques VOCHE, avocat au barreau de POITIERS, avocat plaidant DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

Service des référés

67f6bbd1a9d5adc26061f2ae

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

DEMANDERESSE La Régie Immobilière de la Ville de [Localité 10] (RIVP), Société anonyme [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Fabrice POMMIER, avocat au barreau de PARIS - #J114 DEFENDERESSE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68f8668fcb86fa851c25cafb

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

° 23/04636 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 05 novembre 2024 APPELANT Monsieur [S] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Xavier COURTEILLE, avocat

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

65b2b58cfd6229a4e58a5c03

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

CARDIF ASSURANCE VIE [Adresse 1] [Localité 9] représentées Me Véronique FONTAINE, avocat au barreau de LYON avocat plaidant et par Me Guillaume DAUCHEL, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire

Source officielle
TJ

Section des Référés

686d6c15a2273490db10a5c6

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Madame Valérie PINTE, Greffier PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [J] [K] [X] né le 15 Décembre 1976 à RIOM (PUY-DE-DÔME), demeurant 55 bis rue du Tir - 78600 MAISON LAFFITTE représenté par Maître Guillaume

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

6a1968b7cdc6046d475a5ba3

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

(D7) et comparant par la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL CRESSON pris en la personne de Me Guillaume DAUCHEL, Avocat (W09) ET : SAS CIT'XL, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS de Rouen B 848

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69d1917ccdc6046d47254556

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Copie exécutoire : Selarl Cabinet Sevellec Dauchel Cresson -Maître Guillaume DAUCHEL Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69ef6dc5cdc6046d47b815c4

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[Adresse 5] Comparante DÉFENDEUR S SAS CHALLENGE INTERCONTINENTAL EXPRESS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] Représentée par la SELARL SEVELLEC en la personne de Maître Guillaume

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

65b2b586fd6229a4e58a5b3d

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Assignation du : 06 Octobre 2022 MC ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 25 Janvier 2024 DEMANDERESSE A L’INCIDENT SA CARDIF ASSURANCE VIE [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Guillaume

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d216b2cdc6046d472e0249

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

(RPJ032680) et comparant par la Selarl cabinet Sevellec Dauchel Cresson représentée par Maître Guillaume DAUCHEL Avocat (W09) ET : SAS NSC exerçant sous le nom commercial LIMOUSINE SERVICE FRANCE, dont

Source officielle
TJ

Service des référés

68dd7256548223b2c7ab3d5d

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Daouia BOUTLELIS, Greffier DEMANDEUR Monsieur [R] [L] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Guillaume

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

65af6b31b6c6260008b5320a

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

STAR LEASE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 423 465 905 Représentée par Me Guillaume DAUCHEL, avocat au barreau

Source officielle

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