plantation en place avant le 31 juillet et l'année suivante, dans le cas d'utilisation de greffés-soudés ou de plants francs de pied ; b) L'année du greffage sur place ou du surgreffage réalisé avant le 31 juillet, dans le cas d'utilisation de plants racinés

Article B

—

Toutes origines (2) Ex 06.01 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur. Réunion.

Article B

—

Guadeloupe. 07.13 Légumes à cosses secs, écossés, môme décortiqués ou cassés Guyane, Martinique, Guadeloupe- Ex 07.14 Racines de manioc, d'arrow-root et de Salep, topinambours, patates douces et autres racines et tubercules similaires, à

Article 1

—

Le traité entre le Royaume de Belgique, le Royaume de Danemark, la République fédérale d'Allemagne, la République hellénique, le Royaume d'Espagne, la République française, l'Irlande, la République italienne, le Grand-Duché de Luxembourg, le Royaume des

LEGIARTI000030339398

—

CHAMP DES PRESTATIONS D'HOSPITALISATION CONCERNÉES PAR L'APPLICATION DU MÉCANISME DE DÉGRESSIVITÉ TARIFAIRE ET VALEUR DU SEUIL MENTIONNÉ AU 1° DE L'ARTICLE R. 162-42-1-4 EN TAUX D'ÉVOLUTION RACINE LIBELLÉ VALEUR 01C14 Libérations de nerfs

Article 256-0

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 03 > 58

Code général des impôts

territoires suivants : Pour la République fédérale d'Allemagne, l'île d'Helgoland et le territoire de Büsingen ; Pour le Royaume d'Espagne, Ceuta, Melilla et les îles Canaries ; Pour la République de Finlande, les îles Aland ; Pour la République hellénique

Article B

—

Nématode du café et du bananier (terre, racines de tous végétaux, dont caféier et musacées). Réunion. Rhadinaphelenchus cocophilus (nématode). Nématode du cocotier (terre, racines de tous végétaux, dont cocotier et palmiers).

Article B (2)

—

Figuier (Ficus carica) : plantes et racines vivantes, y compris boutures non racinées et greffons. Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I. (2). Racines débarrassées de terre et soigneusement lavées (2).

Article 1-1

—

Puissances, carrés, racines carrées, racines cubiques. Opérations sur les fractions. 1. 2. Mesures de longueurs, aires et volumes. Capacités et poids, densité. 1. 3. Mesures du temps et des angles. 1. 4. Partages proportionnels.

Article Annexe II

—

............................. ............. 5,37 Saint-Siège.............................................................. .......... 0,87 Saint-Vincent-et-les-Grenadines............................................... 5,37 Sainte-Hélène

Article B (4)

—

Racines nues, soigneusement lavées et débarrassées de terre. Traitement insecticide et fongicide par trempage. Absence de parties malades ou colonisées par des ravageurs.

Article 1

—

République de Chypre, République de Croatie, Royaume du Danemark, Royaume d'Espagne y compris les îles Canaries, République d'Estonie, République française, République de Finlande, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, République hellénique

Article Annexe XIII

—

HBGD032 Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines 07.02.02.12 Autres avulsions de dents ou racines HBGD039 Avulsion d'1 dent ankylosée sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines HBGD002 Avulsion

Article 3

—

L'arrachage est défini comme le dessouchage des vignes avec extirpation des racines maîtresses et le retrait des bois de la parcelle ou le regroupement de ces bois en tas bien formés.

LEGIARTI000034132558

—

Carcheto-Brustico (4), Carticasi (2), Castineta (2), Lano (1), Lucciana, Monacia-d'Orezza (5), Morosaglia, Nocario (2), Nonza (1), Ogliastro (1), Olmeta-di-Capocorso (2), Pie-d'Orezza (4), Pietracorbara, Poggio-d'Oletta (4), Rusio (1), Sisco, Saint-Florent

Article Annexe (suite)

—

Pologne - 1,89 Portugal 0,50 Qatar - 3,44 République tchèque 1,93 Roumanie - 6,86 Royaume-Uni (autres villes) - 0,30 Royaume-Uni (Gibraltar) - 0,30 Royaume-Uni (Londres) - 0,30 Royaume-Uni (Sainte-Hélène

Article 6

—

Epreuve écrite d'admissibilité n° 3 du concours interne : mathématiques. a) Arithmétique : Les quatre règles, divisibilité, plus grand commun diviseur, plus petit commun multiple, puissance, racine, extraction d'une racine carrée, proportions et rapports

Article R436-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 85 > 02

Code de l'environnement

-Il est interdit en vue de la capture du poisson : 1° De pêcher à la main ou sous la glace ou en troublant l'eau ou en fouillant sous les racines et autres retraites fréquentées par le poisson.

Article B (1)

—

Cacao et plantes voisines (Theobroma spp.) : plantes et racines vivantes, boutures non racinées et greffons. Absence dans le pays de : - Crinipellis perniciosus; - Toutes maladies à virus ; - Fanes sp., Monilia Roreri, Rosellinia sp.

Article 8

—

Estimateur de l'écart type : On désigne sous ce nom le nombre "s" égal à la racine carrée du quotient par n - 1 de la somme des carrés des écarts entre les contenus mesurés dans l'échantillon et la moyenne /x desdits contenus, soit : (formule non reproduite

Page 2 · 162 résultats

← Précédent Suivant →