Suppression de l'unité éducative de milieu ouvert de Fougères (Ille-et-Vilaine), au 1er septembre 2010. Mutation ou déplacement des agents du service réalisé à compter du 1er janvier 2010.

Article Annexe (suite)

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Pologne - 1,89 Portugal 0,50 Qatar - 3,44 République tchèque 1,93 Roumanie - 6,86 Royaume-Uni (autres villes) - 0,30 Royaume-Uni (Gibraltar) - 0,30 Royaume-Uni (Londres) - 0,30 Royaume-Uni (Sainte-Hélène

LEGIARTI000030313043

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hospitalier universitaire de Rennes, site Hôpital Sud Rennes 35 Polyclinique Sévigné Cesson-Sévigné 35 Clinique mutualiste la Sagesse Rennes 35 Centre hospitalier privé Saint-Grégoire Saint-Grégoire 35 Centre hospitalier Fougères

Article Annexe 1

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Luzules Mercurialis perennis Mercuriale pérenne Molinia caerulea Molinie bleue Pteridium aquilinum Fougère aigle Vaccinium myrtillus Myrtille Cornus mas Cornouiller mâle Cornus sanguinea Cornouiller sanguin Crataegus sp.

Article 11

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Malawi, le Mozambique, la Namibie, l'Ouganda, le Rwanda, les Seychelles, la Zambie, Cap-Vert, l'Erythrée, l'Ethiopie, la Gambie, le Ghana, l'île Maurice, le Liberia, le Nigeria, la Sierra Leone, la Somalie, le Soudan, la Tanzanie, le Zimbabwe, Sainte-Hélène

Article Annexe

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: : : Saint-Brieuc : : : : : Brest : Tribunal de grande : : : instance de Brest : : : : : Morlaix : Tribunal de grande : : : instance de Morlaix : : Quimper : Tribunal de grande : : : instance de Quimper : : : : : Fougères

Article 9

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Saint-Malo Fougères Vitré Ile-et-Vilaine. Châteauroux Issoudun Indre. Chinon Tours Indre-et-Loire. Vienne Grenoble Isère. Mons Tournay Jemmape. Lons-le-Saulnier Dôle Arbois Jura. Genève Léman.

LEGIARTI000041981247

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CANNES SIMONE VEIL CH CARCASSONNE CH CASTELNAUDARY CH CAYENNE CH CENTRE BRETAGNE CH CHATEAUBRIANT NOZAY POUANCE CH CHATEAUROUX LE BLANC CH CHOLET CH COEUR DE CORREZE CH COTE BASQUE CH DIEPPE CH DUBOIS BRIVE CH EURE-SEINE CH FLEYRIAT CH FOUGERES

Article Annexe

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% PAYS-BAS ― 0,39 % PEROU ― 0,27 % PHILIPPINES 3,51 % POLOGNE 5,10 % PORTUGAL 0,30 % QATAR 0,58 % REPUBLIQUE TCHEQUE 7,87 % REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ― 4,94 % ROUMANIE ― 5,71 % ROYAUME-UNI ― 6,59 % ROYAUME-UNI (SAINTE-HELENE

LEGIARTI000049591158

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Mme THOUY Hélène LISTE N° 9 : PARTI REVOLUTIONNAIRE COMMUNISTES 1. M. TERRIEN Olivier LISTE N° 10 : PARTI PIRATE 1. Mme ZORN Caroline LISTE N° 11 : BESOIN D'EUROPE 1.

Article 1

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Polystichum setiferum (Forskaml) Woynar Polystic à frondes soyeuses, fougère des fleuristes. Phanérogames gymnospermes Taxus baccata L. If. Phanérogames angiospermes 1. Monocotylédones : Asparagus acutifolius L. Asperge sauvage.

Article ANNEXE

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Château de Fougères-sur-Bièvre (Centre). Maison George-Sand (Nohant, Centre). Palais Jacques-Coeur (Bourges, Centre). Château de Talcy (Centre). Palais du Tau (Reims, Champagne-Ardenne). Château de Champs-sur-Marne (Ile-de-France).

Article Annexe

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démocratique du Congo 2,17 République tchèque 4,56 Roumanie 0,46 Royaume-Uni 4,56 Russie 7,16 Rwanda - 5,49 Saint-Christophe-et-Niévès 3,27 Saint-Siège 0,46 Saint-Vincent-et-les-Grenadines 3,27 Sainte-Hélène

Article Annexe

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démocratique du Congo - 0,91 République tchèque - 3,19 Roumanie - 0,87 Royaume-Uni - 5,69 Rwanda - 0,91 Saint-Christophe-et-Niévès - 0,76 Saint-Siège 0,88 Saint-Vincent-et-les-Grenadines - 0,76 Sainte-Hélène

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Fougère de Crète. Phanérogames 1. Gymnospermes : Juniperus oxycedrus L. subsp. macrocarpa (Sibth & Sm.) Ball Genévrier oxycèdre à gros fruits. 2. Angiospermes : a) Monocotylédones : Aira provincialis Jordan Canche de Provence.

Article Annexe I

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3 Bibliothèque départementale de prêt 2 Finistère Bibliothèque municipale de Brest 11 Bibliothèque de Quimper Communauté 4 Bibliothèque départementale de prêt 2 Ille-et-Vilaine Bibliothèque municipale de Fougères

LEGIARTI000033889918

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François Garay, maire des Mureaux, 78130 (titulaire) ; Mme Marie-Hélène Amiable, maire de Bagneux, 92220, (suppléante) ; Au titre du d (maires représentant les communes de 100 000 habitants et plus) : M.

Article Annexe

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REPUBLIQUE DOMINICAINE -7,24 REPUBLIQUE TCHEQUE 3,89 ROUMANIE 0,36 ROYAUME-UNI -0,37 RUSSIE 2,32 RWANDA 4,51 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES 5,97 SAINT SIEGE 0,35 SAINT-VINCENT-ET-LES-GRENADINES 5,97 SAINTE-HELENE

Article Annexe

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démocratique du Congo 10,00 République dominicaine 1,26 République tchèque 1,74 Roumanie 5,63 Royaume-Uni 0,40 Russie 6,63 Rwanda 9,16 Saint-Kitts-et-Nevis 6,87 Saint-Vincent-et-les-Grenadines 6,87 Sainte-Hélène

Article ANNEXE

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Saint-Julien. 37 L'Ile-Bouchard Ruines de l'église priorale de Saint-Léonard. 37 Sennevières Chapelle Saint-Jean-du Liget. 37 Loches Partie des remparts de la citadelle de Loches. 41 Chaumont-sur-Loire Château de Chaumont. 41 Fougères-sur-Bièvre

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