PERJÉSI against Hungary The European Court of Human Rights (Second Section), sitting on 30   September 2014 as a Committee composed of:   Helen Keller, President,   András Sajó,  

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés le 9 août 2005 et le 9 décembre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Hélène , épouse A, M.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 4 mai et 27 août 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Pélagie Adrienne A, demeurant ... ; Mlle

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 MARS 2008 , en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie Pascale GIROUD, Président Mme Odile BLUM, Conseiller Madame Marie Hélène

La SA ADRIEN TARGE verse au débat les procès-verbaux de carence des élections des délégués du personnel ayant eu lieu les 2 et 16 mars 2007.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y..., née Hélène, Adrienne, Ghislaine X..., demeurant ..., en cassation

. ; Mlle Helena DO, demeurant ... ; Mlle Elodie ER, demeurant ... ; M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, qui est recevable : Vu l'article 1351 du code civil et le principe d'égalité dans les partages ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Adrien

Hector Berlioz 38320 POISAT Non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Madame Hélène

actuellement à Sérignan du Contat (Vaucluse), Les Laurettes, route de Lagarde Pariol, en cassation d'un arrêt rendu le 18 juillet 1990 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de : 1°/ Mme Hélène

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. et Mme Adrienne Y..., demeurant "Les Grands Pins", départementale 938, Velleron

[T] [I], appelant, assisté de Me Hélène FEITZ, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de M.

(Grande Bretagne), b) Monsieur Adrian Q..., demeurant C° Helen P... X... Nurseries PB 226 X...

27 Novembre 2007 Numéro d' inscription au répertoire général : 4 B 06 / 00494 Décision déférée à la Cour : 13 Décembre 2005 par le CONSEIL DE PRUD' HOMMES DE STRASBOURG APPELANT : Monsieur Adrien

Claude V..., 30 / de Mme Hélène P..., épouse V..., demeurant ensemble 5 Gordon R...

[P] [Z], appelant, assisté de Me Hélène FEITZ, avocat au barreau de Metz, avocat commis d'office, présente lors du prononcé de la décision - M.

C..., Charles, Félix, Adrien Z..., 2°/ Mme B..., Ninon, Hélène, Lucienne Z..., demeurant à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ..., épouse de M.

15 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène

Hervé X... est décédé le [...] , laissant pour lui succéder ses fils Sylvain et Adrien X....

00911 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BASSE-TERRE, décision attaquée en date du 11 mars 2004, enregistrée sous le no 00 / 1385 APPELANTS : Monsieur Adrien