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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
670f58484ad0d5ee7d7e5c54
14 octobre 2024
VPF CONSEILS Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas KOHEN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 250, Assistée par Me Hélène ADRIAN, avocat au barreau de
Pôle 4 - Chambre 6
65a23e007ca18b0008e582d9
12 janvier 2024
INTIMEE Société SCCV LES JARDINS DU CENACLE [Adresse 2] à [Localité 8] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas KOHEN, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, toque : 250 avocat présent à l'audience Me Héléne
chambre 1-2
69cf3474cdc6046d47ee6d52
8 juillet 2025
MASSELIN ASSOCIES représentée par Me Claire BASSALERT, avocat (R142) 2) SAS PARITEL OPERATEUR, dont le siège social est [Adresse 3] RCS de Nanterre 343 163 770 Partie défenderesse : assistée de Me Hélène
5fca2f340a545067a49c1506
30 novembre 2020
Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Nicolas KOHEN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 250 Représentée par Me Hélène
Pôle 5 - Chambre 11
6263992481d302277d8e8c16
22 avril 2022
au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 343 163 770 Représentée par Me Nicolas KOHEN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 250, Ayant pour avocat plaidant Me Hélène
653ca69f83c9498318209d3d
27 octobre 2023
VIATELEASE [Adresse 5] [Adresse 5] N° SIRET : 480 821 503 ( NANTERRE) représentée par Me Nicolas KOHEN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 250 assistée de Me Hélène ADRIAN, avocate au
Cour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf3a
4 mars 2008
Les époux Adrien A... sollicitent la confirmation du jugement déféré et réclament à l'appelant 1. 000, 00 € en application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.
cr
613725c4cd580146774205d0
8 octobre 1998
légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Charles Y... coupable du délit de vol de vingt formules de chèques au préjudice de la SARL X... et de deux relevés de compte au nom de Jean-Louis ou Hélène
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0913DEC000763311
13 septembre 2016
Jäderblom,   Helen Keller,   Dmitry Dedov,   Branko Lubarda,   Pere Pastor Vilanova,   Georgios A.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C110035
26 janvier 2011
Adrien A....
6253cd78bd3db21cbdd93745
24 novembre 2016
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 15608 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Juillet 2015- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 14/ 03662 APPELANT Monsieur Adrien
civ3
613721e3cd580146773f87bd
2 juin 1993
Roger, André, Lucien X..., 28/ Mme Raymonde, Adrienne, Emilienne X..., épouse B..., 38/ Mme Z..., Hélène, Adèle X... épouse C..., demeurant tous trois au Mont Saint-Adrien (Oise), en cassation
6253cc1fbd3db21cbdd8f325
21 mars 2012
24 Août 1949 à NICE (06000) ... 20118 SAGONE ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et la SELARL MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Adrien
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1205JUD003690003
5 décembre 2017
Jäderblom, présidente,   Luis López Guerra,   Kristina Pardalos,   Helen Keller,   Valeriu Griţco,   Iulia Motoc,   Jolien Schukking , juges, et de Fatoş Aracı, greffière
61372687cd580146774264ad
7 février 2007
Marie-Hélène, DH... Thierry, DI... Lasa, DJ... Philippe, DK... Philippe, DL... Françoise, DM... Marie-Hélène, DA... Fabienne, DN... Adrien, DO... Aleph, DP... Hélène, DQ... Jean-Luc, DR...
6137220bcd580146773f9c41
9 novembre 1993
P..., Mmes Dagisa G... épouse N..., Jacqueline B... épouse C..., Adrienne E... épouse B..., Hélène B... épouse J..., MM. B... et H..., M...
REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE
6a2e953ccdc6046d4743cecd
14 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 14 AVRIL 2026 par Yves LALANNE, Président de Chambre, ayant délégation du Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier
ECLI:FR:CCASS:2018:C100615
10 octobre 2018
EEEEEEEEEEEEE..., domiciliée [...] , 203°/ Mme Martha-Adriana FFFFFFFFFFFFF..., domiciliée [...]
613720f5cd580146773efcff
3 mai 1989
Adrien X..., demeurant Ligne des Bambous à Saint-Pierre (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1987 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit : 1°/ de M.
6253c851bd3db21cbdd84e41
4 juin 1999
FAITS ET PROCEDURE, Suite au décès le 25 octobre 1995 de son fils Franck X..., Madame Marcelle Y... divorcée X..., a fait assigner son ex-époux Monsieur Adrien X... afin de le voir condamner à lui rembourser
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