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239 résultats pour « Héléne ADRIAN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

670f58484ad0d5ee7d7e5c54

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

VPF CONSEILS Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas KOHEN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 250, Assistée par Me Hélène ADRIAN, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

65a23e007ca18b0008e582d9

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

INTIMEE Société SCCV LES JARDINS DU CENACLE [Adresse 2] à [Localité 8] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas KOHEN, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, toque : 250 avocat présent à l'audience Me Héléne

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cf3474cdc6046d47ee6d52

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

MASSELIN ASSOCIES représentée par Me Claire BASSALERT, avocat (R142) 2) SAS PARITEL OPERATEUR, dont le siège social est [Adresse 3] RCS de Nanterre 343 163 770 Partie défenderesse : assistée de Me Hélène

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fca2f340a545067a49c1506

Appel

30 novembre 2020

30 novembre 2020

Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Nicolas KOHEN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 250 Représentée par Me Hélène

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6263992481d302277d8e8c16

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 343 163 770 Représentée par Me Nicolas KOHEN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 250, Ayant pour avocat plaidant Me Hélène

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

653ca69f83c9498318209d3d

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

VIATELEASE [Adresse 5] [Adresse 5] N° SIRET : 480 821 503 ( NANTERRE) représentée par Me Nicolas KOHEN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 250 assistée de Me Hélène ADRIAN, avocate au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf3a

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Les époux Adrien A... sollicitent la confirmation du jugement déféré et réclament à l'appelant 1. 000, 00 € en application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.

Source officielle
CC

cr

613725c4cd580146774205d0

Cassation

8 octobre 1998

8 octobre 1998

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Charles Y... coupable du délit de vol de vingt formules de chèques au préjudice de la SARL X... et de deux relevés de compte au nom de Jean-Louis ou Hélène

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0913DEC000763311

Admin. suprême

13 septembre 2016

13 septembre 2016

Jäderblom,   Helen Keller,   Dmitry Dedov,   Branko Lubarda,   Pere Pastor Vilanova,   Georgios A.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C110035

Cassation

26 janvier 2011

26 janvier 2011

Adrien A....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93745

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 15608 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Juillet 2015- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 14/ 03662 APPELANT Monsieur Adrien

Source officielle
CC

civ3

613721e3cd580146773f87bd

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Roger, André, Lucien X..., 28/ Mme Raymonde, Adrienne, Emilienne X..., épouse B..., 38/ Mme Z..., Hélène, Adèle X... épouse C..., demeurant tous trois au Mont Saint-Adrien (Oise), en cassation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f325

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

24 Août 1949 à NICE (06000) ... 20118 SAGONE ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et la SELARL MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Adrien

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1205JUD003690003

Admin. suprême

5 décembre 2017

5 décembre 2017

Jäderblom, présidente,   Luis López Guerra,   Kristina Pardalos,   Helen Keller,   Valeriu Griţco,   Iulia Motoc,   Jolien Schukking , juges, et de Fatoş Aracı, greffière

Source officielle
CC

cr

61372687cd580146774264ad

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

Marie-Hélène, DH... Thierry, DI... Lasa, DJ... Philippe, DK... Philippe, DL... Françoise, DM... Marie-Hélène, DA... Fabienne, DN... Adrien, DO... Aleph, DP... Hélène, DQ... Jean-Luc, DR...

Source officielle
CC

civ3

6137220bcd580146773f9c41

Cassation

9 novembre 1993

9 novembre 1993

P..., Mmes Dagisa G... épouse N..., Jacqueline B... épouse C..., Adrienne E... épouse B..., Hélène B... épouse J..., MM. B... et H..., M...

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

6a2e953ccdc6046d4743cecd

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 14 AVRIL 2026 par Yves LALANNE, Président de Chambre, ayant délégation du Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100615

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

EEEEEEEEEEEEE..., domiciliée [...] , 203°/ Mme Martha-Adriana FFFFFFFFFFFFF..., domiciliée [...]

Source officielle
CC

civ3

613720f5cd580146773efcff

Cassation

3 mai 1989

3 mai 1989

Adrien X..., demeurant Ligne des Bambous à Saint-Pierre (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1987 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e41

Appel

4 juin 1999

4 juin 1999

FAITS ET PROCEDURE, Suite au décès le 25 octobre 1995 de son fils Franck X..., Madame Marcelle Y... divorcée X..., a fait assigner son ex-époux Monsieur Adrien X... afin de le voir condamner à lui rembourser

Source officielle

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