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97 résultats pour « HOARAU David »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e40b

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

* * * SUR CE : Passager transporté du véhicule conduit par Monsieur Petru Z...assuré auprès de la MAIF, Monsieur David X... a été gravement blessé dans un accident de la circulation survenu

Source officielle

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Journal officiel
Créations

HOARAU, David

SIREN 100102334Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

25/01/2026

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Modifications diverses

HOARAU, Jean, Paul, David

SIREN 515221703Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

16/11/2025

Voir →

Créations

HOARAU, Keylan, Karl, David

SIREN 989038773Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

13/07/2025

Voir →

Créations

Hoarau, Esteban, David

SIREN 941904674Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

16/03/2025

Voir →

Ventes et cessions

BOUCHERIE MAISON HOARAU, PATOUX, David, Dominique, Bernard

SIREN 984670349Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 08/03/2024 enregistré au SPFE Le Havre 2 le 12/03/2024 sous le numéro Dossier 2024 00006619, référence 7604P05 2024 A 00317 Adresse de l'ancien propriétaire: 176 Rue du Château 76480 Saint-Pierre-de-Varengeville

27/03/2024

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee1d

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 12455 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Mai 2010- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 09/ 05275 APPELANT Monsieur Jean-David

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01236

Cassation

19 octobre 2021

19 octobre 2021

avril 2016, publié à l'adresse [01].fr, la une d'un journal intitulé « Chutzpah Hebdo » composé d'un dessin représentant le visage souriant de Charlie Chaplin devant le symbole judaïque de l'étoile de David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f48d

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

née le 17 Novembre 1971 à BASTIA (20200) ... 20000 AJACCIO assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur David

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63be62a613ef607c90ab62ad

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[K] [Y] Représenté par Me David VARAPODIO, avocat au barreau de NICE Mme [Z] [L] épouse [Y] Représentée par Me David VARAPODIO, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT

Source officielle
CA

Chambre 1-5

653219a19e4ea48318f5a969

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Patricia HOARAU, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a447

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 18 DÉCEMBRE 2007 APPELANTE : SOCIÉTÉ RIEFFEL BATIMENT prise en la personne de son gérant 4 Rue Léonus Bénard BP 56 97427 ETANG-SALE Représentants : Me Jacques HOARAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a448

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

BP 56 97427 ETANG-SALE Représentants : Me Jacques HOARAU (avocat au barreau de SAINT DENIS)-Me Françoise BOYER-ROZE (avocat au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉ : Monsieur Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a449

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

BP 56 97427 ETANG-SALE Représentants : Me Jacques HOARAU (avocat au barreau de SAINT DENIS) - Me Françoise BOYER-ROZE (avocat au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉ : Monsieur Frédéric Z... .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44a

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 18 DÉCEMBRE 2007 APPELANTE : SOCIÉTÉ RIEFFEL BÂTIMENT représentée par son gérant 4 Rue Léonus Bénard BP 56 97427 ETANG-SALE Représentants : Me Jacques HOARAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44b

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 18 DÉCEMBRE 2007 APPELANTE : SOCIÉTÉ RIEFFEL BÂTIMENT représentée par son gérant 4 Rue Léonus Bénard BP 56 97427 ETANG-SALE Représentants : Me Jacques HOARAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44c

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 18 DÉCEMBRE 2007 APPELANTE : SOCIÉTÉ RIEFFEL BATIMENT représentée par son gérant 4 Rue Léonus Bénard BP 56 97427 ETANG-SALE Représentants : Me Jacques HOARAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44d

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 18 DÉCEMBRE 2007 APPELANTE : SOCIÉTÉ RIEFFEL BATIMENT représentée par son gérant 4 Rue Léonus Bénard BP 56 97427 ETANG-SALE Représentant : Me Jacques HOARAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44e

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 18 DÉCEMBRE 2007 APPELANTE : SOCIÉTÉ RIEFFEL BATIMENT représentée par son gérant 4 Rue Léonus Bénard BP 56 97427 ETANG-SALE Représentants : Me Jacques HOARAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44f

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2007 APPELANTE : SOCIÉTÉ RIEFFEL BATIMENT prise en la personne de son gérant 4 Rue Léonus Bénard BP 56 97427 ETANG-SALE Représentant : Me Jacques HOARAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a450

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2007 APPELANTE : SOCIÉTÉ RIEFFEL BATIMENT prise en la personne de son gérant 4 Rue Léonus Bénard BP 56 97427 ETANG-SALE Représentant : Me Jacques HOARAU

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69d8a101cdc6046d47bd0ebd

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

VERANY de la SELARL CABINET DAVID VERANY, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 Février 2026 en audience publique.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

601362d545019aaf3289f146

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2021 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Benoît HOLLEAUX

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CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9fc

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

avocats au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Jean-François Y... ... ... 20620 BIGUGLIA représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean Louis DAVID

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CA

Chambre 1-5

6901b120748a422ad95403d7

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Monsieur [H] [Z] Madame [Y] [P] épouse [Z] représentée et assistée par Me Alain-David

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