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398 résultats pour « HUBERT Xavier »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX Gal inf/= 10 000€

6866e9b0d33109fd079b6613

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 9] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Maître Xavier HUBERT de la SCP HUBERT - ABRY LEMAITRE, avocats au barreau de l' EURE, substitué par Me Marie-Julie HUBERT avocat au barreau de l'Eure

Source officielle
CC

cr

613725decd5801467742120e

Cassation

27 septembre 2000

27 septembre 2000

du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Kléber Z... coupable d'appels téléphoniques malveillants en vue de troubler la tranquillité de Patrick F..., Xavier

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

696a7473cdc6046d478cdd31

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

8] [Adresse 1] [Localité 4] Madame [C] [Y] née le 22 Août 1977 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Me Frédéric NAUTOU, avocat au barreau de LISIEUX, assistés de Me Xavier

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

644b63dcc51457d0f882deaa

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

DE MILLEVILLE de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de ROUEN, plaidant INTIME : Monsieur [P] [I] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 8] [Adresse 7] [Adresse 7] représenté par Me Xavier

Source officielle
CA

1ère ch. civile

642e75f58b510604f5bc1f9a

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

l'Eure et assistée par Me Michel BARON INTIMEE : Madame [S] [R] divorcée [Z] née le 12 janvier 1948 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 3] comparante, représentée et assistée par Me Xavier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10755

Cassation

22 octobre 2025

22 octobre 2025

[K] [X], prise en qualité de mandataire judiciaire de la société Nikaiadis II, 5°/ à la société Xavier Huertas et associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60347

Cassation

20 mars 2025

20 mars 2025

[G] [C] et de la société Denis Watin-Augouard, Hubert Meunie, Yann Michot et Xavier Grosjean notaires associés, a déclaré se désister du pourvoi.

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f5a

Cassation

1 septembre 2004

1 septembre 2004

pâture" dans laquelle son poney avait été dérobé ; que, s'agissant du recel des quatre poneys dérobés dans la nuit du 29 au 30 septembre 1996 à Saint-Aubin-Celloville (Seine-Maritime) au préjudice d'Hubert

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019831952

Admin. suprême

28 novembre 2008

28 novembre 2008

Xavier G, demeurant ..., Mme Maguy E, demeurant ..., Mme Alexandra AG, demeurant ..., M. Jean-Pierre AD, demeurant ..., M. Jean-Denis P, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7dd

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

Jugement rendu(e) le 15 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/01138 Copies exécutoires délivrées à : Me Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f32a

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Y... et de Mathieu Y..., grand père de Jacques Hubert Y....

Source officielle
CC

civ1

613723f6cd580146774107bb

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

Hubert X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

civ3

613720e2cd580146773ef343

Cassation

8 février 1989

8 février 1989

Marie, demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1986 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit : 1°/ de la SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE CLAUDE X... et HUBERT

Source officielle
CE

6 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007705130

Admin. suprême

31 janvier 1986

31 janvier 1986

Xavier Y... et 100 F à M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007667366

Admin. suprême

16 octobre 1981

16 octobre 1981

HUBERT B..., DEMEURANT ... A PARIS, M. GUY Z..., DEMEURANT ... A NEUILLY, M. HUBERT A..., DEMEURANT A SAINT DENIS D'ANJOU MAYENNE , ET M.

Source officielle
CC

civ1

6137221ccd580146773fa4ed

Cassation

4 mai 1994

4 mai 1994

Hubert X... de La Combe, demeurant ... (17e), 2 ) Mme Ernestine X... de La Combe, épouse Courtoux, demeurant Puymaud à Nieul (Haute-Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1991 par la cour

Source officielle
CC

civ1

613721dacd580146773f8218

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Renée, Lucie A..., demeurant avenue Bailly de Suffren, Le Cros-Saint-Hubert B, Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes), 2°/ de Mme Evelyne, Maryse B..., divorcée non remariée de M.

Source officielle
CC

civ3

613721b7cd580146773f673b

Cassation

25 novembre 1992

25 novembre 1992

Vernette, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Pronier, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme Y..., de la SCP Hubert

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mme Jacqueline B

6137214ccd580146773f2a1d

Cassation

9 octobre 1990

9 octobre 1990

Hubert Z..., demeurant à Provenchères, commune de Massay (Cher), 2°) Mme Nicole Z..., née D..., demeurant à Provenchères, commune de Massay (Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1987 par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b66f

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Par acte du 9 octobre 2001, monsieur Xavier A... avait reçu pouvoir de monsieur Hubert B..., gérant de la S.A.R.L SERDIS, de passer tous actes au nom de ladite société

Source officielle

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