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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

29 résultats pour « Henry Emmanuel Me »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 3

—

L'unité d'inductance électrique est le henry, inductance d'un circuit fermé dans lequel une force électromotrice de 1 volt est produite lorsque le courant électrique qui parcourt le circuit varie uniformément à raison de 1 ampère par seconde.

Article Annexe I

—

Bobine : Bobine d'induction ; L'unité : le henry ; L'effet du nombre de spires, du diamètre, de la longueur et de la composition du noyau (effet qualitatif uniquement) ; La réactance XL = 2 pf.L ; Facteur Q ; L'effet de peau ; Pertes dans les matériaux

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Val-de-Marne, Essonne Paris - Orly Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise Paris - Charles de Gaulle Guadeloupe Pointe-à-Pitre - Le Raizet Martinique Martinique - Aimé-Césaire Guyane Cayenne - Félix Eboué Mayotte Mayotte - Marcel Henry

LEGIARTI000030366608

—

921 Libellé CPU CPAM Nanterre Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 150780096 Finess géographiques 150000040 Etablissement CENTRE HOSPITALIER HENRY

Article (45 à 50)

—

RD 323 SEICHES-SUR-LE-LOIR 49 D 938 Limite département 49/79 MONTREUIL-BELLAY RD 347 MONTREUIL-BELLAY 49 D 767 D 766 NOYANT D 347 VIVY 49 D 771 Limite département 49/53 Chazé Henry

Article 1

—

Musée Thomas Henry. Cherbourg. Musée de la Libération. Coutances. Musée Quesnel-Morinière. Equeurdreville-Hainneville. Musée municipal. Granville. Musée d'Art et d'Histoire de Granville. Granville. Musée Richard Anacréon. Granville.

LEGIARTI000034461330

—

Alcide Dusolier NONTRON Bordeaux 0330065S Collège Monséjour BORDEAUX Bordeaux 0330106L Collège François Mitterrand PESSAC Bordeaux 0331419N Collège Georges Rayet FLOIRAC Bordeaux 0331663D Collège Cheverus BORDEAUX Bordeaux 0331754C Collège Emmanuel

Article Annexe II

—

Service Ouest, Domos Service maintenance, 7, boulevard Franchet-d'Esperey, 56100 Lorient : De 1990 à 1996 ; Domos Service armoricaine, Domos Service Ouest, Domos Service maintenance, 17, avenue de Verdun, 56000 Vannes : De 1990 à 1996 ; EGMO, 8, rue Henry-Estier

Article Annexe II

—

Etablissements Guerif et Moreau/Etablissements généraux de mécanique de l'Ouest/Société d'exploitation des procédés EGMO/EGMOCAR : - 8, rue Henry-Estier, 56100 Lorient, puis 52, boulevard Isidore-Marfille, 29200 Brest : de 1945 à 2006 puis NAVTIS,12,

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