Codes de loi français

Article 60

DÉBIT JOURNALIER MENSUELLE Température Annuelle PH Annuelle DCO (sur effluent non décanté) Trimestrielle Phosphore Annuelle Matières en suspension

Article Annexe

Saisies des données biologiques Signaux biologiques utilisés en diagnostic et en monitorage : ECG, EEG, EMG, potentiels évoqués, température, pression, gaz expirés, SPO2 ; capteurs : électrodes, capteurs de pression, de températures, de pH. 4.

Article 24

L'exploitant réalise, en période de basses eaux et de hautes eaux, a minima tous les six mois, une analyse des eaux souterraines sur les paramètres définis ci-après : - physico-chimiques suivants : pH, potentiel d'oxydoréduction, résistivité, conductivité

LEGIARTI000049328976

-éléments étrangers selon paragraphe 2.8.2 de la Ph.

Article Annexe III

Analyses pour la caractérisation de la valeur agronomique des effluents ou déchets matière sèche (%) ; matière organique (en %) ; pH ; azote global ; azote ammoniacal (en NH4) ; rapport C/N ; phosphore total (en P2O5) ; potassium total (en K2O) ; calcium

Article Annexe VII c

Analyses pour la caractérisation de la valeur agronomique des effluents ou déchets : - matière sèche (en %) ; matière organique (en %) ; - pH ; - azote global ; azote ammoniacal (en NH 4) ; - rapport C/N; - phosphore total (en P20.); potassium total (

Article 59

Lorsque le débit maximal journalier autorisé dépasse le 1/10e du débit moyen interannuel au sens de l'article L. 232-5 du code rural du cours d'eau ou s'il est supérieur à 100 m 3 La température des effluents rejetés est inférieure à 30 °C et leur pH

LEGIARTI000026841088

pH Le pH ultime de chaque carcasse après ressuage doit être systématiquement pris et enregistré.

Article 2

utilisé dans les conditions prévues à l'article 1er, doit répondre aux caractéristiques et critères de pureté définis ci-après : Caractéristiques : Teneur en protéine (azote x 6,25) comprise entre 59 et 63% ; Teneur en cendres comprise entre 12 et 14% ; PH

Article Annexe I

Dispositions particulières Un contrôle du pH est effectué sur les effluents avant rejet. Le pH est mesuré et enregistré en continu dans le cas d'un traitement des effluents en continu.

Article 37

Leur pH doit être compris entre 5,5 et 8,5, 9,5 s’il y a neutralisation alcaline. La modification de couleur du milieu récepteur, mesurée en un point représentatif de la zone où s’effectue le mélange ne dépasse pas 100 mg Pt/l.

Article Annexe

Mesures physiques (M PH). Métiers du multimédia et de l'internet (MMI). Packaging, emballage et conditionnement (PEC). Qualité, logistique industrielle et organisation (QLIO).

Article 6

300 kilogrammes par hectare et par an de substances fertilisantes définies par la somme de l'azote et du phosphore total ; c) L'effluent rejeté ne contient pas de substances inhibitrices de la vie en concentration décelable par voie biologique ; d) Le pH

LEGIARTI000033977897

Types et contenances des emballages Types d'utilisation Indication d'une nomenclature réglementaire (si applicable), catégories d'usages et domaines d'activité prévus Propriétés physiques Etat physique stocké, état physique à l'utilisation, couleur, pH

Article Annexe I

Cendres sulfatées Pas plus de 1 %, sur la base de la matière sèche. pH Entre 4,5 et 7 (solution 1/125). Arsenic Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche. Plomb Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche.

Article 52

Débit Journellement ou en continu lorsque le débit est supérieur à 200 m³/j Température Journellement ou en continu lorsque le débit est supérieur à 200 m³/j pH Journellement ou en continu lorsque

Article 5

100 grammes; par jour d'hydrocarbutres ; Plus de 10 grammes par jour de composés cycliques hydroxylés, halogénés ou non. c) L'effluent rejeté ne contient pas de substances inhibitrices de la vie en concentration décelable par voie biologique. d) Le pH

Article ANNEXE 3

4 840,01 4 840,01 ile de France 01-751 01-751 750048738 750803678 FAM STE GENEVIEVE PH 2 959,96 2 959,96 ile de France 01-751 01-751 750048746 750721466 FAM LA MAISON DE PENELOPE PH 43 852,50 43 852,50 ile de France 01-751 01-751 750050882 FAM

Article 2

=================: : N° des : Caractéristiques physiques et chimiques : : points :-----------:------------:-------- :---------:---------: : de : : Saturation : DBO : DCO : : : contrôle : pH