; que sont similaires les produits que le public peut attribuer à la même origine ; qu'en retenant en l'espèce que les activités culturelles et l'organisation de compétitions sportives ne constitueraient

[M] et du pourvoi incident de la société, qui sont similaires, tels que reproduits en annexe : Attendu que M.

Un emploi similaire s'entend d'un emploi comportant la même rémunération, la même qualification, mais aussi des responsabilités similaires.

est ..., aux droits de laquelle vient Mme X..., ès qualités de mandataire liquidateur, qui a déclaré, par mémoire déposé au greffe le 17 juillet 1998, reprendre l'instance, 3 / des Etablissements Huet

, la cour d'appel, qui n'a pas caractérisé l'impossibilité pour l'administration fiscale de trouver des cas similaires d'évaluation de droits indivis dans la commune, a privé sa décision de toute base

soumis aux droits de mutation, toute comparaison est impossible, la valeur vénale de ce bien doit être établie par la comparaison de cessions, à l'époque de la mutation, de biens intrinsèquement similaires

motivation d'une proposition de rectification, est dans l'obligation de vérifier que les termes de comparaison invoqués par l'administration portent effectivement sur des immeubles intrinsèquement similaires

; que constitue un emploi similaire, l'emploi comportant le même niveau de rémunération, la même qualification, et les mêmes perspectives de carrière que l'emploi initial ; qu'en se bornant dès lors,

Grignon E..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n° 16-28.632 et 16-28.633 ; Sur les moyens uniques de chaque pourvoi, qui sont similaires : Vu l'article

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n° G 18-10.889 et H 18-16.960, qui attaquent le même arrêt ; Sur les premiers moyens des pourvois, rédigés en termes similaires

maladie du [Localité 1], l'avis de M. de Monteynard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n ° 15-12.970 et 15-12.971 ; Sur les premiers moyens similaires

Y..., en qualité de mandataire liquidateur de celle-ci, et de la société Generali IARD, pris en leurs deuxièmes branches, qui sont similaires : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt de fixer la créance

Richard de la Tour, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les moyens uniques des pourvois, rédigés en termes similaires, réunis : Vu l'article L. 1617-5, 2° du

l'association Apria RSA, l'avis de M. de Monteynard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les trois premiers moyens réunis, pris en leur première branche, qui sont similaires

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n° 18-14.125 et 18-15.855 ; Sur le moyen unique de chaque pourvoi, pris en leur première branche, qui sont similaires

avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n° N 15-17.160, P 15-17.161 et K 15-17.158, qui sont connexes ; Sur le premier moyen de chacun de ces pourvois, rédigés en termes similaires

demande, alors, selon le moyen, qu'est interdite, s'il peut en résulter un risque de confusion, l'imitation d'une marque non seulement pour des produits identiques mais également pour des produits similaires

aucun moment d'une classification ou d'une rémunération plus élevée que celle des salariés embauchés antérieurement à l'entrée en vigueur du nouveau barème et placés dans une situation identique ou similaire