suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 25 juin 1997), que la société Art visuel a distribué en France des produits commercialisés par la société de droit anglais Hunt

Z..., fait grief à l'arrêt attaqué (Caen, 30 mars 1995) de l'avoir déboutée de sa demande en annulation de l'acte de partage de la communauté Huet-Bacon des 15 et 21 juin 1990 ; Attendu que, par motifs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Hunter Douglas fabrication France de son désistement

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance attaquée (premier président de la cour d'appel d'Orléans, 14 septembre 1999), que la société Huet

l'Union départementale Force ouvrière, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 juillet 1998 par le tribunal d'instance de Montmorency, au profit : 1 / de la société Michel Huet

de sa reprise de l'instance engagée par la société OF Equipement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un arrêt ayant condamné la SCI des Terrasses (la SCI) à payer une certaine somme à la société Hunot

X... a démissionné de l'emploi qu'il occupait au sein de la société Huet et Lanoé, aux droits de laquelle se trouve la société Huet holding, pour entrer au service de la société de Latour ; qu'il s'était

Huet holdings à payer une certaine somme à M.

B..., en tant qu'il reproche à l'arrêt de l'avoir condamné à payer le montant de l'insuffisance d'actif de la société Huet et Lanoé : Attendu que M.

société France Portes ; "aux motifs que des documents sont échangés entre les entreprises du C5 qui rassemble, outre la société France Portes, les sociétés Magri, Fonmarty, Ekem, Blocfer, Righini, Huet

Douglas Belgium et Hunter Douglas NV ; que, le 23 juillet 2010, la société Hunter Douglas NV a formé appel du jugement contre les sociétés Chavanoz et Porcher ; que, le 3 août 2010, les sociétés Hunter

PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Gérard, - Y...Riccardo, - Z...Denis, - La société HUET

remplacer les lames verticales en aluminium placées en façade des loggias du groupe d'immeubles, les lames mises en oeuvre ayant été fournies par la société Béraud Sudreau et fabriquées par la société Hunter

Huyette Michel - conseillers : M. Steff Antoine et M.

leur contenu, comme la Cour a pu le constater elle-même, la comparaison faite entre les photographies du wagon peint, et la facture datée du 4 mars 1993 des travaux faits sur ce véhicule par la SARL Husset

X..., 2 / de la société Hunter Douglas, dont le siège est ..., 3 / de la société Béraud Sudreau, dont le siège est ..., 4 / de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics

personne dépositaire de l'autorité publique dans l'exercice de ses fonctions et les a condamnés chacun à la peine de 6 mois d'emprisonnement assortie du sursis ; "aux motifs que le sous-brigadier Huet

Hunter X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-9, en date du 10 mai 2017, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis ; La COUR