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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

40 résultats pour « Isabelle BOUQUET »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 20

—

. - Indicateur 1 : taux de dématérialisation à atteindre sur un bouquet de téléservices Sont compris dans ce bouquet, les téléservices suivants : la prescription d'arrêt de travail en ligne (AAT), la déclaration médecin traitant en ligne (DCMT), le protocole

Article B (2)

—

Chrysanthème : fleurs et boutons de fleurs coupées, pour bouquets ou ornement frais. Importation hors C.E.E. soumise à AT.I. (2).

LEGIARTI000036612924

—

molossus molossus (Pallas, 1766) : Molosse commun Famille des Mormoopidae (Chiroptères) Pteronotus davyi davyi Gray, 1838 : Ptéronote de Davy, Chauve-souris à dos nu Famille des Natalidae (Chiroptères) Natalus stramineus stramineus Gray, 1838 : Natalide isabelle

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

. - Les modalités de réalisation du bouquet de travaux mentionné au o du 1 de l'article 200 quater du code général des impôts sont fixées comme suit : 1.

Article 1

—

Association Consulaire Interprofessionnelle de Formation Permanente de l'Arrondissement de Libourne (ACIFOP-Libourne) III Conducteur de travaux d'opérations d'infrastructure 230p 5 ans Ministère de la Défense III Peintre sur mobilier 234v 3 ans Isabelle

Article Annexe 12

—

indicateur, le médecin doit atteindre un taux de dématérialisation pour chacun des téléservices suivants : -la déclaration médecin traitant dématérialisée (DCMT) ; Au fur et à mesure de l'évolution des téléservices offerts par l'assurance maladie ce bouquet

Article Annexe 2

—

1065 X X X X Ecaille chinée (Euplagia quadripunctaria) 6199 * X X X X Fades des laîches (Coenonympha oedippus) 1071 X X X Noctuelle des Peucédans (Gortyna borelii lunata) 4035 X X X Isabelle

Article Annexe II

—

anunciada de Gabriel García Márquez ; Los pasos perdidos de Alejo Carpentier ; El túnel de Ernesto Sábato ; La ciudad y los perros, La fiesta del chivo de Mario Vargas Llosa ; Primavera con una esquina rota de Mario Benedetti ; La casa de los espíritus de Isabel

Article ANNEXE 2

—

s.o. 1 et plus 5° Tinamiformes (Tinamous) - Eudomia elegans (Tinamou élégant) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Rhynchotus rufescens (Tinamou isabelle) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Toutes les autres espèces de Tinamiformes,

Article B (1)

—

Anthuriums, Arums, Spathiphyllums : fleurs et boutons de fleurs coupées pour bouquets ou ornement frais. Feuillage interdit (2).

LEGIARTI000031350582

—

Ecole publique conventionnée * Gabon Gamba Ecole Yenzi Shell-Gabon * Gabon Libreville Ecole publique conventionnée d'Owendo * Gabon Libreville Ecole publique conventionnée des Charbonnages * Gabon Libreville Ecole publique conventionnée Gros Bouquet

LEGIARTI000037561715

—

Gabon Gamba Ecole Yenzi Shell-Gabon * Section française uniquement Gabon Libreville Ecole publique conventionnée d'Owendo * Gabon Libreville Ecole publique conventionnée des Charbonnages * Gabon Libreville Ecole publique conventionnée Gros Bouquet

LEGIARTI000032850921

—

Gabon Gamba Ecole Yenzi Shell-Gabon * Section française uniquement Gabon Libreville Ecole publique conventionnée d'Owendo * Gabon Libreville Ecole publique conventionnée des Charbonnages * Gabon Libreville Ecole publique conventionnée Gros Bouquet

LEGIARTI000035979744

—

Gabon Gamba Ecole Yenzi Shell-Gabon * Section française uniquement Gabon Libreville Ecole publique conventionnée d'Owendo * Gabon Libreville Ecole publique conventionnée des Charbonnages * Gabon Libreville Ecole publique conventionnée Gros Bouquet

LEGIARTI000029214672

—

Ecole publique conventionnée Gabon Franceville * Ecole Yenzi Shell-Gabon Gabon Gamba * Ecole publique conventionnée d'Owendo Gabon Libreville * Ecole publique conventionnée des Charbonnages Gabon Libreville * Ecole publique conventionnée Gros Bouquet

Article Annexe I

—

branche, pluche de cerfeuil Plaquer les poissons Lever les filets de poissons (sole) Concasser et hacher persil, ail Habiller et brider des volailles pour rôtir Habiller un carré d'agneau, veau, porc Clouter un oignon, préparer un bouquet

LEGIARTI000023732833

—

Elle jouit, dans cette région et les contrées environnantes, d'une vogue due à son bouquet. La renommée de l'eau-de-vie de marc de Bourgogne est universelle.

LEGIARTI000050066316

—

Mouthe 0250043L Lycée polyvalent Xavier Marmier - Pontarlier 0250051V Collège Aigremont - Roulans 0250052W Collège René Perrot - Le Russey 0250058C Lycée général et technologique Armand Peugeot - Valentigney 0251090Z Collège Jean-Claude Bouquet

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

sismicité très faible ; – les cantons d'Aramon, Bagnols-sur-Cèze, Barjac, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins, Roquemaure, Uzès, Villeneuve-lès-Avignon : zone de sismicité modérée ; – les communes de Allègre-les-Fumades, Baron, Beaucaire, Bezouce, Bouquet

LEGIARTI000050672762

—

Charpenet 859265 6539436 le Drilleret 858242 6538905 2023_02_03-01 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2022_LOT4_ZN_03_01 SANSSAT BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie 736459 6572949 2022_LOT4_ZN_03_01_S1 1 Le Colombier 736518 6572614 Route du Bouquet

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